fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou label équivalent pour les besoins de la cuisine centrale de la ville de Bruz

Commune de Bruz

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Bruz

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Bretagne › Bretagne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-22	Avis de marché
2023-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: MPF2023FC02
Brève description:

fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou label équivalent pour les besoins de la cuisine centrale de la ville de Bruz

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Viande bovine 📦
Viande de veau 📦
Viande de porc 📦
Viande d'agneau 📦
Volaille fraîche 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits surgelés 📦
Pain 📦
Produits laitiers divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Bretagne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Bruz
Code postal: 35170
Commune postale: Bruz
Contact
Adresse Internet: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-bruz.fr 📧
Téléphone: +33 299054462 📞
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-181769
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits d'épicerie et conserves issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 01
Brève description:

produits d'épicerie et conserves issus de l'agriculture biologique ou label équivalent

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit trois fois
Intitulé du lot: fruits frais issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 02
Brève description: fruits frais issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: légumes frais issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 03
Brève description: légumes frais issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Intitulé du lot: viande de boeuf fraîche (muscle et hachée) issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 04
Brève description:

viande de boeuf fraîche (muscle et hachée) issue de l'agriculture biologique ou label équivalent

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche de veau issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 05
Brève description: viande fraîche de veau issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraiche de porc et Charcuterie issues de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 06
Brève description:

viande fraiche de porc et Charcuterie issues de l'agriculture biologique ou label équivalent

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 07
Brève description: viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Intitulé du lot: volaille fraîche issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 08
Brève description: volaille fraîche issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Intitulé du lot: poissons et produits de la mer
Numéro du lot: 09
Brève description: poissons et produits de la mer
Intitulé du lot: produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 10
Brève description: produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
Intitulé du lot: poissons surgelés
Numéro du lot: 11
Brève description: poissons surgelés
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pour être reconduit trois fois
Intitulé du lot: viande d'agneau surgelée issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 12
Brève description: viande d'agneau surgelée issue de l'agriculture biologique ou label équivalent
Intitulé du lot: produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 13
Brève description:

produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture biologique ou label équivalent

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pains et brioches issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Numéro du lot: 14
Brève description: pains et brioches issus de l'agriculture biologique ou label équivalent
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Pour les entreprises de création récente, ce document peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment) ;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

les certificats, ou tout acte équivalent, attestant du fait que le candidat dispose de l'écolabel " agriculture biologique " en cours de validité au sens du règlement CE 834/2007 du 28 juin 2007, ou tout autre référentiel équivalent, relatif aux produits constituant l'objet du lot soumissionné (indication des coordonnées de l'organisme certificateur indépendant et dûment agréé ayant délivré l'écolabel concerné, date de la dernière certification intervenue et durée de validité de celle-ci)

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.

Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

toutes pièces que le candidat jugera utile à l'appui de sa candidature

pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: bruz

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la motte - cS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 061-181769 (2023-03-22)

Avis d'attribution de marché (2023-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 219-689080
Se réfère à l'avis: 2023/S 061-181769
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

conformément à l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, la consultation a été déclarée sans suite pour les lots 1-4-6-8-9-10-11-13-14. La procédure a été relancée pour les lots concernés

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: viande de boeuf fraîche (muscle et hachée) issue de l'agriculture biologique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: pomona terre azur
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35530
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: manger Bio 35
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35760
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Nom: socopa
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: Haute-Normandie 🏙️
Nom: ds armorique
Commune postale: Chateaubourg
Code postal: 35220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
2

Référence
Informations complémentaires

conformément à l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, la consultation a été

déclarée sans suite pour les lots 1-4-6-8-9-10-11-13-14. La procédure a été relancée pour les lots concernés

Source: OJS 2023/S 219-689080 (2023-11-09)

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