fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'hérouville Saint-Clair

Ville d'Hérouville Saint-Clair

fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'hérouville Saint-Clair - 10 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gastronomie Service
• inter bio
• passion froid
• SDA
• SIRF
• Socopa
• Sysco

Qui ?

• Ville d'Hérouville Saint-Clair

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Préparations à base de viande
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-12	Avis de marché
2023-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'hérouville Saint-Clair - 10 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande bovine 📦
Volaille 📦
Préparations à base de viande 📦
Charcuterie 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'hérouville Saint-Clair
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Contact
Adresse Internet: http://www.herouville.net 🌏
Courrier électronique: marche-public@herouville.net 📧
Téléphone: +33 231453262 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-224488
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre : - mono-attributaire et bons de commande pour les lots : 1, 3, 4, 5, 6, 10 - a marchés subséquents et multi-attributaires pour les lots : 2, 7, 8 et 9 (maximum 3 attributaires). Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation dans son intégralité jusqu'à la date de réception des plis sur la plateforme du pouvoir adjudicateur. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition, la personne publique invite les soumissionnaires à disposer des formats suivants pour faciliter le téléchargement : Fichiers compressés au standard .zip, Adobe® Acrobat® .pdf, Format .rtf, .doc ou .xls ou .ppt, .odt, .ods, .odp, .odg, le cas échéant, le format DWF. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher du support technique du gestionnaire de la plateforme : Service support Clients - 08 92 23 21 20 ou par mail à support@achatpublic.com

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 476 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes fraîches de boeuf, porc, veau, agneau conventionnelles
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : Viandes fraîches de boeuf, porc, veau, agneau conventionnelles
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une période de 12 mois. Par conséquent, la durée totale du marché pour ce lot ne pourra dépasser deux (2) ans

Intitulé du lot: viandes fraîches bio de boeuf, porc, veau
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : Viandes fraîches bio de boeuf, porc, veau
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché est reconductible de manière

tacite dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une période de 12 mois. Par conséquent, la durée

totale du marché pour ce lot ne pourra dépasser deux (2) ans

Intitulé du lot: viandes fraîches de boeuf, porc, veau, agneau labélisées, label rouge ou équivalent
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot 3 : Viandes fraîches de boeuf, porc, veau, agneau labélisées, label rouge ou équivalent

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes fraîches de volailles bio, labélisées et conventionnelles
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 : Viandes fraîches de volailles bio, labélisées et conventionnelles
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes cuites
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 : Viandes cuites
Intitulé du lot: charcuteries
Numéro du lot: 6
Brève description: lot 6 : Charcuteries
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: poissons et produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 7
Brève description: lot 7 : Poissons et produits de la mer surgelés
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes et préparations salées surgelées
Numéro du lot: 8
Brève description: lot 8 : Viandes et préparations salées surgelées
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une période de 12 mois. Par conséquent, la durée

Intitulé du lot: glaces, pâtisseries et préparations sucrées surgelées
Numéro du lot: 9
Brève description: lot 9 : Glaces, pâtisseries et préparations sucrées surgelées
Intitulé du lot: fruits et légumes surgelés bio et conventionnels
Numéro du lot: 10
Brève description: lot 10 : Fruits et légumes surgelés bio et conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir modalités dans le règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation dans son intégralité jusqu'à la date de réception des plis sur la plateforme du pouvoir adjudicateur. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition, la personne publique invite les soumissionnaires à disposer des formats suivants pour faciliter le téléchargement : Fichiers compressés au standard .zip, Adobe® Acrobat® .pdf, Format .rtf, .doc ou .xls ou .ppt, .odt, .ods, .odp, .odg, le cas échéant, le format DWF. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est

invité à se rapprocher du support technique du gestionnaire de la plateforme : Service support Clients - 08 92 23 21 20 ou par mail à support@achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - bP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - articles L551-1 et s. Du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée - articles L551-13 et s. Du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ". - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du Cja)

Source: OJS 2023/S 075-224488 (2023-04-12)

Avis d'attribution de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'hérouville Saint-Clair

Valeur totale du marché: 476 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-565675
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-224488
Numéro JO-S: 181

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées et des approvisionnements
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Traçabilité et livraison
Critère de qualité (pondération): 21
Critère de qualité (nom): Actions menées en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 9
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées et approvisionnements
Traçabilité et livraisons
Qaulité des denrées et des approvisionnements

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Nom: socopa
Adresse postale: cours Saint-Paul - bp36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: inter bio
Adresse postale: 9 Boulevard de l'europe
Commune postale: Bourguebus
Code postal: 14540
Pays: Calvados 🏙️
Nom: passion froid
Adresse postale: zac Object'Ifs Sud - 240 rue Antoine Becquerel
Commune postale: Ifs
Code postal: 14123
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Pays: Basse-Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: sda
Adresse postale: zi de l'hermitage - bP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 76 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Nom: gastronomie service
Adresse postale: za de la Rouge Grange - boulevard Roger Fossé
Commune postale: Pavilly
Code postal: 76570
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: sirf
Adresse postale: za de la Gaultière - rue de la Gaultière
Commune postale: Chateaubourg
Code postal: 35220
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: sysco
Adresse postale: cs 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
52 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée - articles L551-13 et s. Du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ". - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du Cja)

Source: OJS 2023/S 181-565675 (2023-09-15)

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