2023-07-13fourniture de denrées alimentaires (Commune de limoges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'une convention de groupement de commandes entre la Ville de Limoges (coordonnateur), le Centre Communal d'action Sociale et l'opéra de Limoges.L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du …
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2023-07-10ao641844g24 (LPO Navarre)
marché de fourniture de produits frais pour le groupement de commande de produits frais des EPLE et structures publiques associées de la zone Pays Basque/Sud des Landes
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2023-06-16fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne (Département de la Mayenne)
fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la MayenneLa consultation est lancée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et des collèges d'enseignement public de la Mayenne (cf. Liste des collèges adhérents en annexe à l'acte d'engagement).L'accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et …
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2023-05-12fourniture De Denrees Alimentaires (CCAS du Havre)
la consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires à destination des Résidences Autonomie, des Epiceries Sociales, des Clubs des aînés, du siège social du Centre Communal d'action Sociale de la ville du Havre. Le marché concerne la fourniture de denrées alimentaires issue de la filière conventionnelle, ainsi que la fourniture de denrées alimentaires entrant dans la loi Egalim et issue de l'agriculture biologique.Il est décomposé en 12 lots:lot no1: CharcuterieLot no2: Viandes et volailles …
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