fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective

Ville de Fos-sur-Mer

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-06	Avis de marché
2023-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2023-5-40
Brève description: fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Viande 📦
Volaille 📦
Œufs 📦
Charcuterie 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Préparations alimentaires 📦
Produits laitiers divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: boite postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: isabelle.charles@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_L-tNgaqrkC&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Date de fin: 2024-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-344585
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 13 000 euros HtMontant maximum annuel : 120 00 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: viandes surgelées (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 1
Brève description: viandes surgelées (bio et conventionnel)
Description des renouvellements:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 13 000 euros HtMontant maximum annuel : 120 00 euros (H.T.).

Intitulé du lot: préparations élaborées surgelées (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 4
Brève description: préparations élaborées surgelées (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 95 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: boeuf et veau frais (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 5
Brève description: boeuf et veau frais (bio et conventionnel)
Intitulé du lot: taureau, agneau et abats frais (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 6
Brève description: taureau, agneau et abats frais (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 10 000 euros HtMontant maximum annuel : 70 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: volaille (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 7
Brève description: volaille (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 10 000 euros HtMontant maximum annuel : 80 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: viande de porc (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 8
Brève description: viande de porc (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 2 000 euros HtMontant maximum annuel : 25 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: ovo produits (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 9
Brève description: ovo produits (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 1 000 euros HtMontant maximum annuel : 15 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: charcuterie
Numéro du lot: 11
Brève description: charcuterie
Intitulé du lot: fruits et légumes 4ème gamme de saison (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 12
Brève description: fruits et légumes 4ème gamme de saison (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 2 000 euros HtMontant maximum annuel : 30 000 euros HtLe lot 12 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient au moins 50% de travailleurs défavorisés

Intitulé du lot: fruits et légumes de saison (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 14
Brève description: fruits et légumes de saison (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 10 000 euros HtMontant maximum annuel : 65 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: epicerie (bio)
Numéro du lot: 18
Brève description: epicerie (bio)
Intitulé du lot: epicerie
Numéro du lot: 19
Brève description: epicerie
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 190 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: préparations élaborées réfrigérées
Numéro du lot: 21
Brève description: préparations élaborées réfrigérées
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 1 000 euros HtMontant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: produits laitiers et matières grasses bio
Numéro du lot: 23
Brève description: produits laitiers et matières grasses bio
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 120 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fos-Sur-Mer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli :-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L.2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L.2141-4 : une déclaration sur l'honneur (Article 39-ii de la loi 2016-1961 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique).-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la Commande Publique : les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par l'annexe 4 du Code de la Commande Publique. Le candidat produit, établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement.Conformément à l'article R. 2143-8 du Code de la Commande Publique, le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou 5 ou D.8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L.2141-3 , la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion.Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés

Situation économique et financière:

pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen *Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir lot 12

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_L-tNgaqrkC&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R.2124-1, R.2124-3, R2124-5, R.2131-16 et 17, R.2143-1 et 2, R.2124-2, R.2151-1 à 5 , R.2161-2 à 5 du code de la Commande Publique, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au BOAMP et au JOUE envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et 14 du code de la Commande Publique.Prescriptions techniques et exécution du marché : Cf C.C.T.PEn application des dispositions des articles R 2142-19 et 20 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect desrègles relatives à la concurrence (cf article 3.4.1 du Rc).Le retrait des dossiers de consultation des entreprises se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la commune

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: direction de la Commande Publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 0442477084 📞
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2023/S 110-344585 (2023-06-06)

Avis d'attribution de marché (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 076 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-670524
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-344585
Numéro JO-S: 212

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable et mode production des denrées
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Remise sur catalogue
Critère de coût (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Nom: sysco france sas
Adresse postale: 14, rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
95 000 EUR 💰
Nom: alazard et roux
Adresse postale: chemin de la Grazille
Commune postale: Tarascon
Code postal: 13150
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: gephi sarl
Adresse postale: impasse du Mélèze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Nom: passion froid groupe pomona
Adresse postale: 3 Avenue du Docteur Ténine - cS 80038
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92184
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
2023-09-27 📅
Nom: ameli provence
Adresse postale: 504, Avenue du 08 mai 1945
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: localizz sas pldp
Adresse postale: avenue Jean Perrin
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13209
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Nom: manger bio en provence
Adresse postale: 19 rue du Musée
Code postal: 13001
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: pro a pro distribution sud
Adresse postale: 1419 Avenue d'italie
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
2023-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
5
1
7
Source: OJS 2023/S 212-670524 (2023-10-30)

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