fourniture de denrées alimentaires pour la commune de Bagnols en forêt

commune de Bagnols en Forêt

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• commune de Bagnols en Forêt

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-23	Avis de marché
2023-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description: fourniture de denrées alimentaires pour la commune de Bagnols en forêt
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits surgelés 📦
Produits laitiers 📦
Viande 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Bagnols en Forêt
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de Ville
Code postal: 83600
Commune postale: Bagnols-en-Forêt
Contact
Adresse Internet: https://www.bagnolsenforet.fr/ 🌏
Courrier électronique: sebastien.anater@vici-restauration.com 📧
Téléphone: +33 475860520 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-388488
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
accord cadre multi-attributaires (2 titulaires maximum)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 305 308 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie boisson et petit économat
Numéro du lot: 1
Brève description: epicerie boisson et petit économat
Valeur estimée hors TVA: 48 272 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

: L'Accord-Cadre estreconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

Informations complémentaires: accord cadre multi-attributaires (2 titulaires maximum)
Intitulé du lot: surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: surgelés
Valeur estimée hors TVA: 90 120 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre estreconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

Intitulé du lot: crèmerie et produits frais
Numéro du lot: 3
Brève description: crèmerie et produits frais
Valeur estimée hors TVA: 56 548 EUR 💰
Intitulé du lot: boucherie Volaille charcuterie et traiteur
Numéro du lot: 4
Brève description: boucherie Volaille charcuterie et traiteur
Valeur estimée hors TVA: 48 068 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

Intitulé du lot: fruits légumes frais de saison
Numéro du lot: 5
Brève description: fruits légumes frais de saison
Valeur estimée hors TVA: 46 696 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 83608 Bagnols en forêt

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si cesdocuments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2).- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L.2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans lecadre du formulaire Dc1s)- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1).- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail dans le cas où le candidat emploiedes salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre duformulaire Dc1=).- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Bagnols-En-Forêt

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: VICI Gestion Commerce
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.La périodicité de renouvellement est tous les 4 ans

le lot 6: Boulangerie sera passé selon une procédure distincte de la présenteconsultation, conformément aux dispositions des articles R. 2122-8 et R. 2123-1 2°b du Code de la commande publique. Ce lot sera passée en procédure négociée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 122-388488 (2023-06-23)

Avis d'attribution de marché (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 305 308 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: juridique@bagnolsenforet.fr 📧
Téléphone: +33 494402460 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686417
Se réfère à l'avis: 2023/S 122-388488
Numéro JO-S: 218

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique appreciée en fonction des sous critères mentionnés au RC
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Nom: transgourmet mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 43392733200448
Adresse postale: za ecopole bp 54
Commune postale: Saint-Martin-de-Crau
Code postal: 13558
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 46 582 EUR 💰
Nom: sysco souillac
Numéro d'enregistrement national: 31680701500151
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom: passion froid aix
Numéro d'enregistrement national: 55204499200808
Adresse postale: rue Famille Laurens BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Pays: Lot 🏙️
Nom: midi prim
Numéro d'enregistrement national: 34907901200010
Adresse postale: 847 voie georges pompidou
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 19 480 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830008500014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le lot 6: Boulangerie a été passé selon une procédure distincte de la présenteconsultation, conformément aux dispositions des articles R. 2122-8 et R. 2123-1 2°b du Code de la commande publique. Ce lot a fait l'objet en procédure négociée.Accord cadre multi-attributaire

Source: OJS 2023/S 218-686417 (2023-11-08)

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