fournitures et livriason de denrées alimentaires

CCAS de Rodez

fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le siège social du CCAS et les trois EHPAD. Allotissement en 7 lots.
Accord-Cadre à bons de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.

Qui ?

• CCAS de Rodez

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Produits alimentaires divers › Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
• Produits à base de bœuf et de veau › Steaks hachés de bœuf
• Volaille fraîche › Poulets

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-22	Avis de marché

Avis de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 23001
Brève description:

fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le siège social du CCAS et les trois EHPAD. Allotissement en 7 lots. Accord-Cadre à bons de commandes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Vins 📦
Poulets 📦
Volaille fraîche 📦
Steaks hachés de bœuf 📦
Conserves et préparations à base de viande 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Rodez
Adresse postale: place Eugène Raynaldy
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rodez.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rodez.fr 📧
Téléphone: +33 565778800 📞
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date limite de soumission: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-383434
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 42 000

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le siège social du CCAS et les trois EHPAD. Allotissement en 7 lots.

Accord-Cadre à bons de commandes.

Valeur totale estimée: 1 372 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vins et boissons alcoolisées
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de vins et de boissons alcoolisées.
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

durée de un an à compter de la notification du contrat, renouvelable trois fois pour une durée de un an chacune.

Informations complémentaires:

le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché.

Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 42 000

Intitulé du lot: poulets frais entiers
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de poulets frais entiers.

Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées conformément à l'article 2.4 du règlement de consultation.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

durée de un an à compter de la date de notification. Reconduction possible trois fois pour une période de un an chacune.

Informations complémentaires:

Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 12 000.

Intitulé du lot: lapins, volailles fraîches entières et découpes-conserves de produits régionaux
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture et livraison de volailles fraîches entières et découpes-conserves de produits régionaux.

Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

durée de un à compter de la date de notification du contrat. Reconduction possible trois fois pour une période de un an chacune.

Informations complémentaires:

Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 62 000

Intitulé du lot: veau, boeuf et agneau frais
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture et livraison de veau, boeuf et agneau frais.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

durée de un an à compter de la date de notification du contrat. Reconduction possible trois fois pour une période de un an chacune.

Informations complémentaires:

Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 80 000

Intitulé du lot: porc frais
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture et livraison de porc frais.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 40 000

Intitulé du lot: produits régionaux: jambon et charcuteries
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture et livraison de produits régionaux: jambon et charcuteries.
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 52 000

Intitulé du lot: pains, viennoiseries et fouaces
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture et livraison de pain, viennoiseries et fouaces.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 55 000

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Attestation fiscale et sociale (datant de moins de 6 mois); K-Bis; Lettre de candidature (imprimé Dc1); Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Dc2)

Situation économique et financière:

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Relevé d'identité bancaire

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Conditions de livraison afin de préserver l'environnement et mise en place de circuits courts
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Qualité des produits proposés
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Conditions de commande
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du CCAS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: premier trimestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville - bP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Source: OJS 2023/S 121-383434 (2023-06-22)

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