2012-08-082013-DRIHL94-HP001 (Drihlut94Shrubihp)
Mesures de lutte contre le saturnisme infantile - missions de diagnostic, d'avis et de contrôle le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet les prestations de diagnostic de présence de plomb dans les revêtements dégradés, d'avis sur la réalisation des travaux de nature à supprimer le risque d'intoxication au plomb et de contrôle des mesures nécessaires à la mise en oeuvre des dispositions prévues aux articles L.1334-1 et suivants du code de la santé publique.
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2012-08-08Approvisionnement de matières industrielles (Aciers et Aluminium) pour les ateliers du SLM de métropole et des... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande ou d'un marché comportant un ou des postes à bons de commande.
En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas …
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2012-07-26Fourniture du niobium nécessaire à la fabrication des 8 cavités du cryomodule de l'accélérateur IFMIF-EVEDA (CEA/Saclay)
Le CEA est en charge de la fourniture du cryomodule de l'accélérateur IFMIF-EVEDA qui sera installé au Japon. Les 8 cavités supraconductrices du cryomodule sont en niobium.
Le marché a pour objet la fourniture du niobium de grande pureté (RRR>260) nécessaire à la fabrication des 8 cavités supraconductrices.
La fourniture inclut des contrôles mécaniques, métallographiques, de pureté (RRR), de compositions chimiques, les rapports de contrôles et les certificats matières suivant les normes qui seront …
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2012-06-22Lycee Gaudier Brzeska a Saint Jean de Braye (45) - Construction d'une halle bois et d'ateliers professionnels de... (Conseil régional du Centre)
Le projet est constitué de 2 batiments: la "Halle Bois" pour l'enseignement et les ateliers de maintenance pour les ouvriers professionnels "Emop-Sr2i". Ces batiments ont pour vocation de valoriser le bois comme matériau de construction durable et d'incarner le défi et l'opportunité d'appliquer une démarche de qualité environnementale au bati. La "Halle Bois" est répartie sur 4 111 mètres carrés de surface Shon entre locaux accueil/espace etude, vestiaires/sanitaires, atelier/production. Le second …
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2012-06-14Réalisation d'une petite série d'ensembles mécaniques dénommées "Cryomécanismes" dans le cadre du projet spatial Euclid (CEA/Saclay)
Le marché porte sur la réalisation de sept (7) pièces mécaniques dénommées "Cryomécanismes" dont deux(2) seront implantées dans un satellite scientifique (projet Euclid). Chaque cryomécanisme est constitué d'un ensemble de pièces mécaniques d'ultra haute précision, de dimension = 150x100x100mm/3kg. Ce mécanisme a pour particularité d'assurer des positionnements angulaires < 10 arcsec en environnement spatial et cryogénique. La prestation concerne la fabrication et l'usinage de formes complexes 3d de type …
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2012-05-24Fourniture de métaux ferreux et non ferreux pour les services de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole (Communauté Urbaine MPM)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33,57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être …
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2012-05-22Réalisation d'un ensemble mécano-soudé constituant un "Tube de force" pour l'installation expérimentale... (CEA/Saclay)
L'ensemble "Tube de Force" est immergé en périphérie du réacteur nucléaire expérimental Osiris (installation nucléaire de base n° 40) au CEA/Saclay. Il est nécessaire à l'irradiation de combustibles nucléaires. Cet ensemble est constitué de 2 tubes cylindriques concentriques de longueur environ 3,5 mètres et de dimensions approximatives: Ø 45/48 mm pour le tube intérieur en acier inoxydable, Ø 48/64 mm pour le tube extérieur en alliage d'aluminium. Les pressions de service des 2 tubes sont: 155 bar d'eau …
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2012-04-04Achat de fournitures techniques, marché à bons de commande (Ville de Nîmes)
1. Fournitures courantes: il s'agit des fournitures techniques usuelles qui seront commandées régulièrement par la Ville et dont le libellé, la description, les références Ville et titulaire ainsi que le prix sont fixés au bordereau des prix unitaires du marché. 2. Fournitures spécifiques: la Ville peut avoir à commander, à titre occasionnel, pour des besoins spécifiques des services, des articles ne figurant pas au bordereau des prix unitaires du marché. Dans ce cas, elle choisira ces articles dans …
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2012-01-24Fourniture du niobium nécessaire à la fabrication des 8 cavités du cryomodule de l'accélérateur IFMIF-EVEDA (CEA / Saclay)
Le CEA est en charge de la fourniture du cryomodule de l'accélérateur IFMIF-EVEDA qui sera installé au Japon. Les 8 cavités supraconductrices du cryomodule sont en niobium.
Le marché a pour objet la fourniture du niobium de grande pureté (Rrr>260) nécessaire à la fabrication des 8 cavités supraconductrices.
La fourniture inclut des contrôles mécaniques, métallographiques, de pureté (Rrr), de compositions chimiques, les rapports de contrôles et les certificats matières suivant les normes qui seront …
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2011-11-24Lycée Gaudier Brzeska à Saint Jean de Braye (45) construction d'une halle bois et d'ateliers professionnels de... (Conseil régional du Centre)
Le projet est constitué de deux batiments: la "Halle Bois" pour l'enseignement et les ateliers de maintenance pour les ouvriers professionnels "Emop-Sr2i". Ces batiments ont pour vocation de valoriser le bois comme matériau de construction durable et d'incarner le défi et l'opportunité d'appliquer une démarche de qualité environnementale au bati. La "Halle Bois" est répartie sur 4 111 mètres carrés de surface SHON entre locaux accueil/espace étude, vestiaires/sanitaires, atelier/production. Le second …
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2011-10-03Réalisation de 2 cavités prototypes elliptiques supraconductrices à base de niobium fourni par le CEA pour le projet... (CEA/Saclay)
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ess. Cet équipement destiné à la recherche en science de la matière sera construit à Lund, en Suède. Il est constitué d'un accélérateur linéaire de protons à haute intensité, d'une cible de spallation et de lignes d'acquisitions de mesures équipées d'instruments spécifiques. Le marché consiste en la réalisation de deux cavités prototypes elliptiques supraconductrices à 5 cellules, équipées de leur enceinte Hélium en Titane. …
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2011-09-23Traitement des verres contenant du ruthenium et/ou du palladium et mise a disposition du metal recupere (CEA Marcoule)
Pour ses activités de R&D, le centre de marcoule du commissariat à l'energie atomique et aux energies alternatives (CEA) utilise, comme matière première, des solutions aqueuses de sels de Ruthénium et de Palladium.
Ces métaux se retrouvent dans des verres élaborés dans ses installations.
Ces verres ne sont pas contaminés.
Le CEA envisage de procéder à un traitement sélectif du Ruthénium et du Palladium contenus dans ces matrices, avec la tenue d'un compte-poids ouvet à son nom, et sur lequel seraient …
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2011-08-12Déchargement, chargement, fournitures et installation d'irradiateurs et de sources radioactives (CEA/Saclay)
Le marché est réparti en 3 (trois) lots définis ci-dessous:
— lot 1: le déchargement d'un irradiateur (Co-60) de type radiothérapie et l'installation d'une nouvelle source de Co-60 (fournie dans le cadre d'un autre marché) dans ce même irradiateur. Il est précisé que la fourniture de la source ne fait pas partie des prestations du lot 1,
— lot 2: le déchargement d'un irradiateur (Co-60) de type radiothérapie ainsi que la fourniture et l'installation d'une nouvelle source de Co-60 dans ce même …
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2011-07-11Travaux de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans …
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2011-06-14Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour véhicules légers de marque Nissan - lot 15 (Ville de Bordeaux)
Pièces détachées - lot 15 - marché conclu sans montant minimum ni montant maximum pour ne durée de un an à compter de sa notification, avec possibilité de le reconduire expressément trois fois par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive …
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2011-05-19Lycée Gaudier Brzeska à Saint Jean de Braye (45) construction d'une halle bois et d'atéliers professionnels de... (Conseil régional du Centre)
Le projet est constitué de deux batiments: la "Halle Bois" pour l'enseignement et les ateliers de maintenance pour les ouvriers professionnels "Emop-Sr2i". Ces batiments ont pour vocation de valoriser le bois comme matériau de construction durable et d'incarner le défi et l'opportunité d'appliquer une démarche de qualité environnementale au bati. La "Halle Bois" est répartie sur 4 111 m de surface SHON entre locaux accueil/espace etude, vestiaires/sanitaires, atelier/production. Le second batiment est …
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2011-04-21Réalisation des bâtiments du centre de tri des déchets d'activités économiques et des déchets d'équipements... (Semardel)
Le présent marché a pour but de confier la réalisation des bâtiments du centre de tri des déchets d'activités économiques et des déchets d'équipements électriques et électroniques que Semardel implante sur la commune d'echarcon.
En sa qualité de société d'économie mixte, la Semardel est soumise aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et à son décret d'application n° 2005-1742 …
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