Marché à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de matériel pour la maintenance des réseaux humides et des espaces naturels gérés par le service exploitation de Perpignan Méditérranée Communauté d'agglomération

Perpignan Méditerranée Communauté

Fournitures de matériel pour la maintenance des réseaux humides et des espaces naturels à prix unitaires.
Le présent marché est un marché à bons de commande avec des montants maximum annuels décomposé en 5 lots:
Lot n° 1: fourniture de matériel fonte.
Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT;
Lot n° 2: fourniture de matériel béton.
Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT;
Lot n° 3: fourniture de matériel PVC ou PEHD.
Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT;
Lot n° 4: fourniture de pièces de fontainerie et raccords.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT;
Lot n° 5: fourniture de tout matériel, quincaillerie et outillage.
Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-14 Avis de marché
2012-03-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau d'assainissement
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan Méditerranée Communauté
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle, BP 20641
Code postal: 66006
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
Téléphone: +33 468086000 📞
Fax: +33 468086001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357995
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.perpignanmediterranee.com. Procédure: appel d'offres ouvert, Le présent marché est passé en appel d'offres ouvert au sens des articles 10, 26, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Durée du marché: la durée ferme du marché est de 1 an, reconductible expressement 3 fois sans excéder 4 ans. Renseignements administratifs: Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, Mlle Samia El Ghazzali - service des marchés publics, 11 boulevard Saint Assiscle, BP 20641. 66006 Perpignan, FRANCE. Tél. +33 468086064, fax +33 468086001. Renseignements techniques: Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, Pouthier Anne Catherine - direction de l'eau et de l'environnement - service exploitation, 3 boulevard Clairfont, BP 20641. 66350 Toulouges, FRANCE. Tél: 0468086125 Fax: 0468553220. Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat depuis le site Internet de Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération: http://www.perpignanmediterranee.com (rubrique marchés publics) ou sur le site Internet: http://www.marches-publics.info. Toute reproduction papier sera au frais exclusif du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de matériel pour la maintenance des réseaux humides et des espaces naturels à prix unitaires.
Le présent marché est un marché à bons de commande avec des montants maximum annuels décomposé en 5 lots:
Lot n° 1: fourniture de matériel fonte.
Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT;
Lot n° 2: fourniture de matériel béton.
Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT;
Lot n° 3: fourniture de matériel PVC ou PEHD.
Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT;
Lot n° 4: fourniture de pièces de fontainerie et raccords.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT;
Lot n° 5: fourniture de tout matériel, quincaillerie et outillage.
Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériel fonte.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériel béton.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériel PVC ou PEHD.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces de fontainerie et raccords.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de tout matériel, quincaillerie et outillage.
Numéro de référence: Aoo 151-2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature sera appréciée selon les capacités techniques, professionnelles et financières.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de paiement: par mandat administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du CMP, le délai global de règlement du marché est fixé à 30 jours à réception des factures ou des mémoires. Mode de financement: Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget annexe d'assainissement, eau potable et budget général de Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En vertu de l'article 51 du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (art 51-VI-1°du CMP).
Il est par ailleurs également interdit aux candidats de se présenter en qualité de membres de plusieurs groupements (art 51-VI-2° du CMP).
En vertu de l'article 51 du code des marchés publics, après attribution du marché au titulaire retenu, la forme de groupement retenue sera la suivante: groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-01-06 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Mémoire technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alduy - président Jean-Paul
Adresse du profil d'acheteur: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoo 151-2011
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.perpignanmediterranee.com.
Procédure: appel d'offres ouvert, Le présent marché est passé en appel d'offres ouvert au sens des articles 10, 26, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: la durée ferme du marché est de 1 an, reconductible expressement 3 fois sans excéder 4 ans.
Renseignements administratifs:
Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, Mlle Samia El Ghazzali - service des marchés publics, 11 boulevard Saint Assiscle, BP 20641.
66006 Perpignan, FRANCE.
Tél. +33 468086064, fax +33 468086001.
Renseignements techniques:
Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, Pouthier Anne Catherine - direction de l'eau et de l'environnement - service exploitation, 3 boulevard Clairfont, BP 20641.
66350 Toulouges, FRANCE.
Tél: 0468086125 Fax: 0468553220.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat depuis le site Internet de Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération: http://www.perpignanmediterranee.com (rubrique marchés publics) ou sur le site Internet: http://www.marches-publics.info.
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Toute reproduction papier sera au frais exclusif du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2011/S 220-357995 (2011-11-14)
Avis d'attribution de marché (2012-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan Méditerranée communauté

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-074772
Se réfère à l'avis: 2011/S 220-357995
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.perpignanmediterranee.com Les montants indiqués sont des montants maximum sur la durée totale du marché à bons de commande soit 4 ans. Annonce no 251, BOAMP 222 B du 17.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-23 📅
Nom: Point P
Adresse postale: 475 avenue de Milan
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-24 📅
Nom: Frans Bohomme SAS
Adresse postale: rue de Turin

3️⃣
Adresse postale: 475 avenue de Perpignan

4️⃣
Nom: Baures
Adresse postale: zone Saint Charles, avenue de Bruxelles, BP 5151
Commune postale: Perpignan Cedex
Code postal: 66031
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2012/S 046-074772 (2012-03-05)
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