2012.08

Université Toulouse II le Mirail

Accord cadre - entretien réparation, fabrication et pose de menuiserie aluminium pour l'université de Toulouse II- le Mirail.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 3 titulaires retenus pour l'accord-cadre: - Carre SAS / 4 boulevard de l'Industrie - ZI Pahin - 31170 Tournefeuille - tél.: +33

Qui ?

• Université Toulouse II le Mirail

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-17	Avis de marché
2012-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aluminium
Quantité ou étendue:

Objet: l'Université Toulouse II - le Mirail souhaite s'attacher les services d'aluminiers pour la réparation et l'amélioration technique des façades de son patrimoine immobilier (voir article 2.1 du cahier des clauses particulières - CCP). Dans le cadre de son schéma directeur d'aménagement et son schéma directeur technique, et suite aux différents diagnostics (accessibilité, sécurité et thermique), l'université de Toulouse II - le Mirail (UTM) va entreprendre des travaux de mise à niveau et de mise en conformité de ses bâtiments pérennes, ainsi que des réparations et adaptations de ses menuiseries extérieures aluminium. Il s'agit d'opérations pour laquelle l'université Toulouse II - le Mirail souhaite s'attacher les services d'un aluminier pour la réparation et l'amélioration technique des façades de son patrimoine immobilier. La présente consultation d'aluminiers concerne les futures opérations de mise à niveau, adaptation dans les bâtiments de l'université de Toulouse II - le Mirail. Il s'agit d'un marché de travaux concernant la réparation, l'entretien et la fabrication avec pose de menuiserie aluminium (y compris vitrerie, fermes-porte, ouvres-porte et serrurerie) pour des travaux de mise à niveau du patrimoine immobilier.Lieux d'execution: les travaux seront réalisés:— sur le campus de l'université de Toulouse II - le Mirail (5 allées Antonio Machado, 31058 Toulouse, FRANCE),— a Toulouse: centre universitaire (56 rue du Taur, 31000 Toulouse, FRANCE) et sites toulousains de l'IUFM (Saint-Agne, croix de Pierre, Rangueil),— a l'IUT de Blagnac (1 place Georges Brassens, 31700 Blagnac, FRANCE),— a l'IUT de Figeac (avenue de Nayrac, 46100 Figeac, FRANCE).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aluminium 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II le Mirail
Adresse postale: président, 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-17 📅
Date limite de soumission: 2012-03-30 📅
Date de publication: 2012-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 35-056171
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Procédure accord cadre: I- La procédure d'accord cadre a pour but de retenir 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables ou inappropriées, au sens de l'article 35.1 du CMP, et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées ayant obtenu un minimum de 50 points sur 100 lors de la réponse à la présente consultation. A défaut, l'accord cadre pourra être conclu a minima avec deux opérateurs économiques; II- L'accord cadre s'exécute par la passation de marchés subséquents lors de la survenance des besoins (article 76 du CMP). Chacun des marchés subséquents a pour objet de confier au titulaire des travaux précis dans les domaines ci-dessus exposés. Ainsi, préalablement à la signature des marchés subséquents, l'université organise une mise en concurrence des titulaires de l'accord cadre, au moment de la survenance des besoins. Durée de l'accord cadre: l'accord cadre prendra effet à sa date de notification. L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévue dans la lettre de notification. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois, pour un an, par reconduction expresse, faite par courrier recommandé avec accusé de réception envoyé au moins 2 mois avant l'échéance de reconduction. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord cadre ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité. transmission du document de consultation des entreprises (DCE): l'attention des candidats est attirée sur le fait que les dossiers de consultation des entreprises (DCE) ne pourront être transmis par mail ou format papier pendant la période de fermeture de l'université durant les congés d'hiver, du 18.2.2012 au 26.2.2012 inclus. Durant cette période, aucune transmission du DCE par courriel ou papier ne pourra être effectuée par les services de l'Université Toulouse II - le Mirail. Toutefois, le DCE reste téléchargeable à tout moment de la consultation sur le site achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2012.

Informations complémentaires

Procédure accord cadre:

I- La procédure d'accord cadre a pour but de retenir 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables ou inappropriées, au sens de l'article 35.1 du CMP, et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées ayant obtenu un minimum de 50 points sur 100 lors de la réponse à la présente consultation. A défaut, l'accord cadre pourra être conclu a minima avec deux opérateurs économiques;

II- L'accord cadre s'exécute par la passation de marchés subséquents lors de la survenance des besoins (article 76 du CMP). Chacun des marchés subséquents a pour objet de confier au titulaire des travaux précis dans les domaines ci-dessus exposés. Ainsi, préalablement à la signature des marchés subséquents, l'université organise une mise en concurrence des titulaires de l'accord cadre, au moment de la survenance des besoins. Durée de l'accord cadre: l'accord cadre prendra effet à sa date de notification. L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévue dans la lettre de notification. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois, pour un an, par reconduction expresse, faite par courrier recommandé avec accusé de réception envoyé au moins 2 mois avant l'échéance de reconduction. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord cadre ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité. transmission du document de consultation des entreprises (DCE): l'attention des candidats est attirée sur le fait que les dossiers de consultation des entreprises (DCE) ne pourront être transmis par mail ou format papier pendant la période de fermeture de l'université durant les congés d'hiver, du 18.2.2012 au 26.2.2012 inclus. Durant cette période, aucune transmission du DCE par courriel ou papier ne pourra être effectuée par les services de l'Université Toulouse II - le Mirail. Toutefois, le DCE reste téléchargeable à tout moment de la consultation sur le site achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre - entretien réparation, fabrication et pose de menuiserie aluminium pour l'université de Toulouse II- le Mirail.

Quantité ou étendue:

Lieux d'execution: les travaux seront réalisés:

— sur le campus de l'université de Toulouse II - le Mirail (5 allées Antonio Machado, 31058 Toulouse, FRANCE),

— a Toulouse: centre universitaire (56 rue du Taur, 31000 Toulouse, FRANCE) et sites toulousains de l'IUFM (Saint-Agne, croix de Pierre, Rangueil),

— a l'IUT de Blagnac (1 place Georges Brassens, 31700 Blagnac, FRANCE),

— a l'IUT de Figeac (avenue de Nayrac, 46100 Figeac, FRANCE).

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012.08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Certificat d'aluminier.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Filatre Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Toulouse II-Le Mirail
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Point de contact: division du patrimoine immobilier et du développement durable -DPIDD-
M. Ayala Robert
Téléphone: +33 561504082 📞
Courrier électronique: ayala@univ-tlse2.fr 📧
Nom: Université de Toulouse II - le Mirail
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss, BP 64006
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Point de contact: cellule des marchés
M. Sutra Patrick
Téléphone: +33 562252077 📞
Courrier électronique: iufm.division.achats@univ-tlse2.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_sTyHD3PPMe 🌏
Nom: Université de Toulouse II-Le Mirail
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss
Point de contact: cellule marchés
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.08
Informations complémentaires

Procédure accord cadre:

I- La procédure d'accord cadre a pour but de retenir 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables ou inappropriées, au sens de l'article 35.1 du CMP, et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées ayant obtenu un minimum de 50 points sur 100 lors de la réponse à la présente consultation. A défaut, l'accord cadre pourra être conclu a minima avec deux opérateurs économiques;

II- L'accord cadre s'exécute par la passation de marchés subséquents lors de la survenance des besoins (article 76 du CMP). Chacun des marchés subséquents a pour objet de confier au titulaire des travaux précis dans les domaines ci-dessus exposés. Ainsi, préalablement à la signature des marchés subséquents, l'université organise une mise en concurrence des titulaires de l'accord cadre, au moment de la survenance des besoins. Durée de l'accord cadre: l'accord cadre prendra effet à sa date de notification. L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévue dans la lettre de notification. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois, pour un an, par reconduction expresse, faite par courrier recommandé avec accusé de réception envoyé au moins 2 mois avant l'échéance de reconduction. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord cadre ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité. transmission du document de consultation des entreprises (DCE): l'attention des candidats est attirée sur le fait que les dossiers de consultation des entreprises (DCE) ne pourront être transmis par mail ou format papier pendant la période de fermeture de l'université durant les congés d'hiver, du 18.2.2012 au 26.2.2012 inclus. Durant cette période, aucune transmission du DCE par courriel ou papier ne pourra être effectuée par les services de l'Université Toulouse II - le Mirail. Toutefois, le DCE reste téléchargeable à tout moment de la consultation sur le site achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 Bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 035-056171 (2012-02-17)

Avis d'attribution de marché (2012-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: président - 5 allées Antonio Machado

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date de publication: 2012-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 132-218393
Se réfère à l'avis: 2012/S 35-056171
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Accord-cadre multi attributaire, non alloti, à 3 opérateurs économiques. Montant de l'accord-cadre indéterminé. Annonce n° 180, BOAMP 37 A du 22.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Moyens susceptibles d'être mobilisés (30)
3. Diversité des travaux en lien avec l'objet de l'accord-cadre (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-18 📅
Nom: 3 titulaires retenus pour l'accord-cadre: - Carre SAS / 4 boulevard de l'Industrie - ZI Pahin - 31170 Tournefeuille - tél.: +33 561782915; +33 561782703 - fax: +33 561782885 ou 27 01 - mail: accueil@carre-sa.com - site web: www.carre-sa.com - Frédéric Carre PDG -Labastère 31 SAS / Voie Hermès - ZI Lavigne - 31190 Auterive - tél: +33 561564402 - fax: +33 534489275 - mail: toulouse@labastere.fr - site web: www.labastere.com - Jean Yves Cueilhe - directeur Général -Smap SAS / 22 rue Aristide Berges - ZI du Casque - 31270 Cugnaux - tél.: +33 561077792 - fax: +33 561070462 - mail: smap3@orange.fr - smapbe3@orange.fr - Claude Hannon, président
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux - règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles-de-Gaulle
Source: OJS 2012/S 132-218393 (2012-07-10)

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