Fourniture du niobium nécessaire à la fabrication des 8 cavités du cryomodule de l'accélérateur IFMIF-EVEDA

CEA / Saclay

Le CEA est en charge de la fourniture du cryomodule de l'accélérateur IFMIF-EVEDA qui sera installé au Japon. Les 8 cavités supraconductrices du cryomodule sont en niobium.
Le marché a pour objet la fourniture du niobium de grande pureté (Rrr>260) nécessaire à la fabrication des 8 cavités supraconductrices.
La fourniture inclut des contrôles mécaniques, métallographiques, de pureté (Rrr), de compositions chimiques, les rapports de contrôles et les certificats matières suivant les normes qui seront définies dans les spécifications techniques et le transport jusqu'au CEA de Saclay.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-24 Avis de marché
2012-07-17 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Niobium
Quantité ou étendue:
Le marché concerne:— une partie forfaitaire pour une masse totale d'environ 800 kg, sous forme de plaques, blocs et rondins,— une partie estimative pour des quantité supplémentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Niobium 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA / Saclay
Adresse postale: DSM-UCF - service commercial - bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Téléphone: +33 169082507 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date limite de soumission: 2012-02-24 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-027161
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
CEA / Saclay, bureau du courrier pour le service commercial / Bepii, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention "Aapc/12b2582-Ar Niobium". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du CEA / Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation"), — inscrit sur la plate-forme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr, — cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation. Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17 décembre 2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA est en charge de la fourniture du cryomodule de l'accélérateur IFMIF-EVEDA qui sera installé au Japon. Les 8 cavités supraconductrices du cryomodule sont en niobium.
Le marché a pour objet la fourniture du niobium de grande pureté (Rrr>260) nécessaire à la fabrication des 8 cavités supraconductrices.
La fourniture inclut des contrôles mécaniques, métallographiques, de pureté (Rrr), de compositions chimiques, les rapports de contrôles et les certificats matières suivant les normes qui seront définies dans les spécifications techniques et le transport jusqu'au CEA de Saclay.
Afficher plus
Quantité ou étendue:
Le marché concerne:
— une partie forfaitaire pour une masse totale d'environ 800 kg, sous forme de plaques, blocs et rondins,
— une partie estimative pour des quantité supplémentaires.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 12B2583-AR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— La capacité juridique et financière de l'entreprise,
— La capacité professionnelle: capacités techniques, références dans le domaine de la fourniture de niobium pour des cavités supraconductrices.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— Le formulaire DC1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le DC1,
Afficher plus
— Le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère français de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.
— Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— En cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— À titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K-Bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— Les attestations d'assurance civile, professionnelle, en cours de validité,
— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA / Saclay d'autre part,
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
— les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé,
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— une note sur l'organisation,
— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires.
Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
— les références pour des opérations similaires exécutées dans les 5 dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées; le candidat présentera en particulier les références au CEA, au CNRS et au cern,
Afficher plus
— répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
30 jours fin de mois à compter de la date de réception des factures, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 9 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annabelle Rozier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cea.fr 🌏
Nom: Cea
Adresse postale: Dsm / irfu / sis / ri
Point de contact: Gael Disset
Téléphone: +33 169085215 📞
Courrier électronique: gael.disset@cea.fr 📧
Fax: +33 169088947 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12B2583-AR
Informations complémentaires
CEA / Saclay, bureau du courrier pour le service commercial / Bepii, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention "Aapc/12b2582-Ar Niobium".
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du CEA / Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation"),
— inscrit sur la plate-forme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
— cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17 décembre 2008.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2012/S 017-027161 (2012-01-24)
Informations complémentaires (2012-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-227721
Se réfère à l'avis: 2012/S 17-027161
Numéro JO-S: 137
Source: OJS 2012/S 137-227721 (2012-07-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Métaux de base Niobium, osmium, rhénium et palladium Niobium