Passation de marchés: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats (page 19)
2013-01-07Fourniture et transport de granulats pour enduits superficiels d'usure et l'entretien des chaussées (Conseil général des Vosges)
Le présent appel d'offres ouvert fera l'objet d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum pour les lots 1 et 4, avec minimum et sans maximum pour les lots 2 et 3, passé en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 4 lots et feront l'objet d'un marché séparé.
L'attention des candidats est attirée sur les caractéristiques mécaniques spécifiées des matériaux de classe 4/6 des lots 1 à 3.
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2012-10-29Fourniture de grave émulsion au Conseil général de l'aube (Conseil général de L'Aube)
Fourniture de grave émulsion au Conseil général de l'Aube.
Nature des prestations:
— Fourniture sans livraison de grave émulsion:125 T par an,
— Fourniture avec livraison de grave émulsion:125 T par an.
Type DE Contrat.
L'Avis implique l'établissement d'un accord-cadre (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du Code des marchés publics) avec un seul opérateur économique et sans montant minimum ni maximum.
La dépense estimée par an est de 23 000,00 EUR (TTC).
Duree du …
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2012-10-24Accord cadre achat de végétaux et produits divers environnement (Ville de Saint-André)
Accord-Cadre publié en appel d'offres ouvert européen, alloti, pour la mise en place de marchés subséquents avec un montant minimum annuel et sans montant maximum, en application des articles 10, 33, 57, 58, 59 et 76 du code des marchés publics. Les marchés subséquents à l'accord-cadre seront des marchés à bons de commande, à prix unitaires (article 77). l'accord cadre pluri-attributaires permettra de sélectionner les candidats. Trois candidats seront retenus pour chaque lot sous réserve d'un nombre …
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