Fourniture de matériaux et de béton
Commune de Carcassonne
Les prestations du présent marché concernent la fourniture de matériaux (grave, gravillon, sable, enrochement) et de béton. Ces prestations comportent une tranche unique décomposée en 2 lots, dont l'attribution sera réalisée en marché séparé. Sélection des Candidatures: Les critères intervenant lors de cette phase sont: Expérience, capacités professionnelles, techniques et financières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Matériaux de construction › Béton
- • Aude
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-04 | Avis de marché |
| 2013-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aimé Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Téléphone: +33 468777427 📞
Fax: +33 468777426 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date limite de soumission: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-319098
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de matériaux
Brève description: Fourniture de sables, graves, gravillons, enrochements.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT - montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de béton
Brève description: Fourniture de béton, mortier.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT - montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 12109
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (coef.: 0,20 soit 20 %) (20)
2. Prix des prestations (coef.: 0,80 soit 80 %) (80)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21110069800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite (par courrier, télécopieur ou courrier électronique) à: 1-renseignements administratifs: Mairie de Carcassonne - service des marchés publics Tél. +33 468777427 - fax +33 468777426 - courriel: marches@mairie-carcassonne.fr, contact: 2- renseignements techniques: Direction générale des services techniques Tél. +33 468777244
aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site achatpublic.com, lien ci après ou disponible gratuitement sur support papier après demande par courrier, télécopieur ou courrier électronique à l'adresse suivante:
Point de contact: Mairie de Carcassonne - Service des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tXzDmHkCrm&v=1&selected=0 🌏
Nom: la transmission par voie électronique est autorisée dans les conditions précisées au point VI.3. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant les dates et heures limites de remise des offres à l'adresse suivante: Mairie de Carcassonne
Point de contact: Service des marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12109
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges préfecture de région
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156070 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: 2 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Source: OJS 2012/S 194-319098 (2012-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
Les prestations d'un montant total annuel minimum de 30 000 EUR HT et maximum de 120 000,00 EUR HT sont décomposées en 2 lots détaillés au point II.3 ci après.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aimé Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Téléphone: +33 468777427 📞
Fax: +33 468777426 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date limite de soumission: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-319098
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Relatifs à la dématérialisation des procédures: La transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. En revanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est un accord cadre au sens de la directive européenne et un marché fractionné de type à bons de commandes avec minimum et maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché sera conclu pour une période initiale portant sur l'année 2013, prévue pour débuter à partir du 1.1.2013 pour le lot n° 2 et du 23.1.2013 pour le lot n° 1 et avec un terme fixé au 31.12.2013. Il pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, sur l'année 2014, sans que ce terme ne puisse excéder le 31.12.2014.
Afficher plus
Les prestations du présent marché concernent la fourniture de matériaux (grave, gravillon, sable, enrochement) et de béton. Ces prestations comportent une tranche unique décomposée en 2 lots, dont l'attribution sera réalisée en marché séparé. Sélection des Candidatures: Les critères intervenant lors de cette phase sont: Expérience, capacités professionnelles, techniques et financières.
Afficher plus
Intitulé du lot: fourniture de matériaux
Brève description: Fourniture de sables, graves, gravillons, enrochements.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT - montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de béton
Brève description: Fourniture de béton, mortier.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT - montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 12109
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Liste des principales références pour des fournitures similaires au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Il est précisé qu'en la matière, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées conformément à la réglementation en vigueur, dans un délai maximum de paiement de 30 jours et financés sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur. Les prix unitaires sont fermes pour la période initiale et révisables pour l'éventuelle période de reconduction selon les modalités fixées au CCAP. Il n'est pas prévu d'avance forfaitaire.
Afficher plus
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (coef.: 0,20 soit 20 %) (20)
2. Prix des prestations (coef.: 0,80 soit 80 %) (80)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21110069800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite (par courrier, télécopieur ou courrier électronique) à: 1-renseignements administratifs: Mairie de Carcassonne - service des marchés publics Tél. +33 468777427 - fax +33 468777426 - courriel: marches@mairie-carcassonne.fr, contact: 2- renseignements techniques: Direction générale des services techniques Tél. +33 468777244
aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site achatpublic.com, lien ci après ou disponible gratuitement sur support papier après demande par courrier, télécopieur ou courrier électronique à l'adresse suivante:
Point de contact: Mairie de Carcassonne - Service des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tXzDmHkCrm&v=1&selected=0 🌏
Nom: la transmission par voie électronique est autorisée dans les conditions précisées au point VI.3. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant les dates et heures limites de remise des offres à l'adresse suivante: Mairie de Carcassonne
Point de contact: Service des marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12109
Informations complémentaires
Relatifs à la dématérialisation des procédures: La transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. En revanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges préfecture de région
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156070 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel devant le TA compétent jusqu'à la signature du marché; référé contractuel devant le TA saisi au plus tard le 31
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 2 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Source: OJS 2012/S 194-319098 (2012-10-04)
Avis d'attribution de marché (2013-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2013-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 025-037970
Se réfère à l'avis: 2012/S 194-319098
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (coefficient de pondération 0,20) (20)
2. Prix des prestations (coefficient de pondération 0,80) (80)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-24 📅
Nom: Groupement conjoint SAS Mauri/SAS Aude Agregats
Adresse postale: 1 route de Carcassonne
Commune postale: Couffoulens
Code postal: 11250
2️⃣
Nom: SAS Entreprise Posocco
Adresse postale: 1 bis chemin de Labastide Grabel
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région - 2 bd Paul Peytral
Source: OJS 2013/S 025-037970 (2013-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2013-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 025-037970
Se réfère à l'avis: 2012/S 194-319098
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Annonce no 133, B.O.A.M.P. 195 B du 9.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (coefficient de pondération 0,20) (20)
2. Prix des prestations (coefficient de pondération 0,80) (80)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-24 📅
Nom: Groupement conjoint SAS Mauri/SAS Aude Agregats
Adresse postale: 1 route de Carcassonne
Commune postale: Couffoulens
Code postal: 11250
2️⃣
Nom: SAS Entreprise Posocco
Adresse postale: 1 bis chemin de Labastide Grabel
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En cas de contestation, recours gracieux adressé à la Ville ou recours prévus par le code de justice administrative auprès du Tribunal administratif compétent dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, valant publicité de la conclusion du marché ; référé contractuel devant le TA saisi au plus tard le 31ème jour suivant publication du présent avis.
Afficher plus
Adresse postale: Préfecture de Région - 2 bd Paul Peytral
Source: OJS 2013/S 025-037970 (2013-02-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (10 nouveaux marchés)