Fourniture et transport de granulats et divers matériaux de carrière destinés au réseau routier départemental

Département de la Lozère

Marchés à bons de commandes sans minimum avec maximum.Pour chaque lot, le montant maximum des commandes pour la période initiale est défini à 150 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu& apos;au 31.12.2013. Il est renouvelable pour 3 périodes de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Lozère

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Lozère

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-19	Avis de marché
2013-05-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr/ 🌏
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date limite de soumission: 2013-04-03 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-062016
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l& apos;accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/Marché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l& apos;euro.critères de jugement des candidatures :- garanties et capacités techniques et financières- capacités professionnellesadresse pour renseignements d& apos;ordre administratif et technique(à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises et remises :Service des marchés publics et du contentieux du Conseil général de la Lozère2, chemin Saint-Ilpide - 48000 Mende FRANCE (sur place) BP 141 - 48004 Mende Cedex 04 FRANCE (par courrier)tél : +33 466496654 - fax : +33 466492786 - courriel : dag-marches@cg48.frle dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l& apos;adresse suivante : http://www.marches-publics.info.Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.L& apos;avis implique la mise en placed& apos;un accord-cadre avec un seul opérateur.Date d& apos;envoi du présent avis au Joue : 19.2.2013. Date d& apos;envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Zone Nord-Ouest (Utcg de Saint Chély d& apos;apcher)
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone Nord-Est (Utcg de Châteauneuf de Randon et de Villefort)
Numéro du lot: 3
Brève description: Zone Sud-Est (Utcg de Florac)
Numéro du lot: 4
Brève description: Zone Sud-Ouest (Utcg de Sainte-Énimie et de La Canourgue)
Numéro de référence: 13smpc11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- La lettre de candidature et d& apos;habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent).- Déclaration sur l& apos;honneur pour justifier que le candidat n& apos;entre dans aucun des cas mentionnés à l& apos;article 43 du Cmp (Dc1 ou équivalent).- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d& apos;affaires global et le chiffre d& apos;affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l& apos;opérateur économique.- Déclaration indiquant l& apos;outillage, le matériel et l& apos;équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en pièce complémentaire à la Dc2).- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l& apos;importance du personnel d& apos;encadrement pour chacune des 3 dernières années (en pièce complémentaire à la Dc2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l& apos;avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.Prix unitaires, révision annuelle.Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.Délai global de paiement : 30 jours.Marché financé par des crédits du budget départemental.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l& apos;attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lozere.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13smpc11
Informations complémentaires

Date d& apos;envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex 09
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées tribunal ci-dessus
Source: OJS 2013/S 039-062016 (2013-02-19)

Avis d'attribution de marché (2013-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-27 📅
Date de publication: 2013-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 103-176171
Se réfère à l'avis: 2013/S 39-062016
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.lozere.fr/Marchés à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT, et pour un montant porté au détail estimatif simulatif de : - Marché no 13-0166 : 68 733,45 EUR HT - Marché signé le 13.5.2013 et notifié le 16.5.2013, - Marché no 13-0167 : 74 107,50 EUR HT - Marché signé le 13.5.2013 et notifié le 21.5.2013, - Marché no 13-0168 : 73 628,45 EUR HT - Marché signé le 13.5.2013 et notifié le 15.5.2013, - Marché no 13-0169 : 60 562,20 EUR HT - Marché signé le 13.5.2013 et notifié le 15.5.2013. Annonce no 222, BOAMP 38 B du 22.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.5.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-15 📅
Nom: Delmas ETS COLAS Rhône-Alpes
Adresse postale: route de Nasbinals
Commune postale: Aumont- Aubrac
Code postal: 48170

2️⃣
Nom: Smtv
Adresse postale: ZI Les Baraques
Commune postale: Cussac-sur-Loire
Code postal: 43370

3️⃣
Nom: STPL ETS COLAS Rhône-Alpes
Adresse postale: ZA de Gardès
Commune postale: Mende
Code postal: 48000

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 09
Source: OJS 2013/S 103-176171 (2013-05-27)

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