Accord cadre achat de végétaux et produits divers environnement
Ville de Saint-André
Accord-Cadre publié en appel d'offres ouvert européen, alloti, pour la mise en place de marchés subséquents avec un montant minimum annuel et sans montant maximum, en application des articles 10, 33, 57, 58, 59 et 76 du code des marchés publics. Les marchés subséquents à l'accord-cadre seront des marchés à bons de commande, à prix unitaires (article 77). l'accord cadre pluri-attributaires permettra de sélectionner les candidats. Trois candidats seront retenus pour chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats pouvant être retenus. Ces titulaires seront remis en concurrence de façon périodique (chaque année à la date d'anniversaire)et en fonction des critères précisés dans le réglement de consultation. La remise en concurrence sera réalisée par écrit.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Engrais et composés azotés › Engrais divers
- • Plantes › Plantes à repiquer
- • Plantes à usage spécifique › Graines de plantes à usage spécifique
- • Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
- • Produits chimiques organiques et inorganiques de base › Produits chimiques organiques de base
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Terre › Terre végétale
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-24 | Avis de marché |
| 2013-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-André
Adresse postale: 89 rue du général Leclerc
Code postal: 59350
Commune postale: Saint-André
Contact
Adresse Internet: http://villesaintandre.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: mgeloen@ville-saint-andre.fr 📧
Téléphone: +33 320630740 📞
Fax: +33 320630754 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date limite de soumission: 2012-12-12 📅
Date de publication: 2012-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 207-340462
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Tous les ans.
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: plantes vivaces, arbres, arbustes
Brève description: Voir précisions plantes diverses sur bordereau de prix.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 300 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plants prêts à planter, vivaces, annuelles, annuelles spécifiques, bisannuelles et pomponettes
Quantité ou étendue: Montant minumum annuel: 700 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bulbes à fleurs à floraison printannière et à floraison estivale et modules fleuris prêts à planter
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 200 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits phytosanitaires, engrais et desherbants
Brève description: Voir précisions diverses sur bordereau de prix.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 050 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: produits horticoles
Brève description: Paillage, bâche, tuteur, collier.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 250 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: substrats
Brève description: Terre et terreau.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 300 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: gazons
Brève description: Gazon de regarnissage pour terrain de sport et de placage.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: plan de fertilisation des pelouses du terrain de football
Brève description: Engrais organique ou minéral.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 800 EUR (HT).
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Numéro de référence: AOO AC F 2012/18
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Membres de la commission désignés à cet effet.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martine Geloen
Adresse du profil d'acheteur: http://villesaintandre.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-André service environnement
Point de contact: Vianney Lecluse (et Pascal Cassan lot 1)
Téléphone: +33 320630747 📞
Courrier électronique: environnement@ville-saint-andre.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.villessaintandre.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-André service marchés publics
Point de contact: Valembois Pascale
Courrier électronique: marches.publics@villesaintandre.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO AC F 2012/18
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille, 143, rue Jacquemars-Giélée BP 2039, fr-59014 Lille Cedex, tél: 0320631300, e-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr, fax: 0320631347 tribunal administratif de Lille, 143, rue Jacquemars-Giélée BP 2039, fr-59014 Lille Cedex
Adresse postale: 143, rue Jacquemars-Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Marché renouvelable
Tous les 4 ans.
Source: OJS 2012/S 207-340462 (2012-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:
Voir informations détails sur les lots avec budget minimum annuel pour chaque lot pas de budget maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-André
Adresse postale: 89 rue du général Leclerc
Code postal: 59350
Commune postale: Saint-André
Contact
Adresse Internet: http://villesaintandre.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: mgeloen@ville-saint-andre.fr 📧
Téléphone: +33 320630740 📞
Fax: +33 320630754 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date limite de soumission: 2012-12-12 📅
Date de publication: 2012-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 207-340462
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Dossier téléchargeable sur: e-marchespublics.com réception électronique des plis sur: e-marchespublics.com les pièces de l'offre devront comprendre:— acte d'engagement (dc 3) signé, avec un rib (relevé d'identité bancaire ou postal).
— cahier des clauses particulières (ccp),
— les bordereaux de prix complétés et signés,
— un catalogue et/ou fiches avec photos, caractéristiques techniques des articles et tarifs sous format papier, cd ou accès à un site internet,
— echantillons (voir bordereaux de prix) si le candidat ne peut présenter les documents dans une version française, ceux-ci devront être traduits par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Tous les ans.
Brève description:
Accord-Cadre publié en appel d'offres ouvert européen, alloti, pour la mise en place de marchés subséquents avec un montant minimum annuel et sans montant maximum, en application des articles 10, 33, 57, 58, 59 et 76 du code des marchés publics. Les marchés subséquents à l'accord-cadre seront des marchés à bons de commande, à prix unitaires (article 77). l'accord cadre pluri-attributaires permettra de sélectionner les candidats. Trois candidats seront retenus pour chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats pouvant être retenus. Ces titulaires seront remis en concurrence de façon périodique (chaque année à la date d'anniversaire)et en fonction des critères précisés dans le réglement de consultation. La remise en concurrence sera réalisée par écrit.
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Intitulé du lot: plantes vivaces, arbres, arbustes
Brève description: Voir précisions plantes diverses sur bordereau de prix.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 300 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plants prêts à planter, vivaces, annuelles, annuelles spécifiques, bisannuelles et pomponettes
Quantité ou étendue: Montant minumum annuel: 700 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bulbes à fleurs à floraison printannière et à floraison estivale et modules fleuris prêts à planter
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 200 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits phytosanitaires, engrais et desherbants
Brève description: Voir précisions diverses sur bordereau de prix.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 050 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: produits horticoles
Brève description: Paillage, bâche, tuteur, collier.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 250 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: substrats
Brève description: Terre et terreau.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 300 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: gazons
Brève description: Gazon de regarnissage pour terrain de sport et de placage.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: plan de fertilisation des pelouses du terrain de football
Brève description: Engrais organique ou minéral.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 800 EUR (HT).
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Numéro de référence: AOO AC F 2012/18
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) critères de sélection des candidatures: - lettre de candidature (dc1) 2) situation juridique - références requises: - carte justifiant l'inscription au répertoire des métiers ou devis, document publicitaire ou correspondance professionnelle indiquant le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète, le no d'immatriculation (registre du commerce, répertoire des métiers...) ou récépissé de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises ou un extrait k bis original. - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet. - attestations d'assurances (civiles et professionnelles), - pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat si nécessaire
Afficher plus
— déclaration du candidat, imprimé (dc2) - production de pièces par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: En application des dispositions de l'article 46.i. Du code des marchés publics, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra produire dans un délai d'une semaine: Les pièces prévues aux articles d. 8222-5 ou d. 8222-7 et d. 8222-8 du code travail (le titulaire du marché devra fournir ces pièces réactualisées tous les 6 mois) ou dc6 joint au dossier; les attestations et certificats datant de moins d'un an, délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Il s'agit des 2 attestations délivrées par l'urssaf (versement de cotisation et déclaration de cotisation) et de la liasse cerfa 3666, volets 1-2-4 pour les certificats annuels délivrés par la trésorerie et le service des impôts, attestant de la déclaration de résultats et de tva, du paiement de l'impôt sur les sociétés et du paiement de la tva. Ces documents peuvent être remplacés par la page 3/3 de l'etat annuel des certificats recus (noti2 joint au dossier), délivré par le trésorier-payeur général du département dans lequel le candidat remplit ses obligations fiscales. si le candidat possède déjà ces documents en cours de validité, il peut joindre leur photocopie au dossier.
Afficher plus
— moyens humains et techniques et tout document prouvant les capacités professionnelles du candidat à exécuter le marché - si possible, présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres, section fonctionnement. Paiement par mandat administratif à 30 jours maximum à réception de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Membres de la commission désignés à cet effet.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martine Geloen
Adresse du profil d'acheteur: http://villesaintandre.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-André service environnement
Point de contact: Vianney Lecluse (et Pascal Cassan lot 1)
Téléphone: +33 320630747 📞
Courrier électronique: environnement@ville-saint-andre.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.villessaintandre.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-André service marchés publics
Point de contact: Valembois Pascale
Courrier électronique: marches.publics@villesaintandre.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO AC F 2012/18
Informations complémentaires
Dossier téléchargeable sur: e-marchespublics.com réception électronique des plis sur: e-marchespublics.com les pièces de l'offre devront comprendre:— acte d'engagement (dc 3) signé, avec un rib (relevé d'identité bancaire ou postal).
— cahier des clauses particulières (ccp),
— les bordereaux de prix complétés et signés,
— un catalogue et/ou fiches avec photos, caractéristiques techniques des articles et tarifs sous format papier, cd ou accès à un site internet,
— echantillons (voir bordereaux de prix) si le candidat ne peut présenter les documents dans une version française, ceux-ci devront être traduits par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille, 143, rue Jacquemars-Giélée BP 2039, fr-59014 Lille Cedex, tél: 0320631300, e-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr, fax: 0320631347 tribunal administratif de Lille, 143, rue Jacquemars-Giélée BP 2039, fr-59014 Lille Cedex
Adresse postale: 143, rue Jacquemars-Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Marché renouvelable
Tous les 4 ans.
Source: OJS 2012/S 207-340462 (2012-10-24)
Avis d'attribution de marché (2013-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 038-059220
Se réfère à l'avis: 2012/S 207-340462
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service environnement commune Saint-André, 59350 Saint-André, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-11 📅
Nom: SARL Gerard Hameau
Adresse postale: 15 A route de Lille
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Scea Simier
Adresse postale: Le bout du Pont 3 rue du Cher
Commune postale: Faverolles sur Cher
Code postal: 41400
3️⃣
Nom: Verver Export
Adresse postale: De Kolk 4 B
Commune postale: Ursem
Code postal: 1645
Pays: Belgique 🇧🇪
4️⃣
Nom: Grainor espaces verts
Adresse postale: 2 rue Ennevelin
Commune postale: Saint Quentin
Code postal: 02100
5️⃣
Adresse postale: 2 rue d'Ennevelin
6️⃣
7️⃣
Nom: Sanac
Adresse postale: Menensesteenweg 305
Commune postale: Wervik
Code postal: 3940
8️⃣
Commune postale: Templeuve
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue jacquemars-giélée BP 2039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
143 rue Jacquemars-Giélée BP 2039
Source: OJS 2013/S 038-059220 (2013-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 038-059220
Se réfère à l'avis: 2012/S 207-340462
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AOO AC F2012/18
Annonce nº 204, BOAMP 209 B du 27.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service environnement commune Saint-André, 59350 Saint-André, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-11 📅
Nom: SARL Gerard Hameau
Adresse postale: 15 A route de Lille
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Scea Simier
Adresse postale: Le bout du Pont 3 rue du Cher
Commune postale: Faverolles sur Cher
Code postal: 41400
3️⃣
Nom: Verver Export
Adresse postale: De Kolk 4 B
Commune postale: Ursem
Code postal: 1645
Pays: Belgique 🇧🇪
4️⃣
Nom: Grainor espaces verts
Adresse postale: 2 rue Ennevelin
Commune postale: Saint Quentin
Code postal: 02100
5️⃣
Adresse postale: 2 rue d'Ennevelin
6️⃣
7️⃣
Nom: Sanac
Adresse postale: Menensesteenweg 305
Commune postale: Wervik
Code postal: 3940
8️⃣
Commune postale: Templeuve
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue jacquemars-giélée BP 2039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
143 rue Jacquemars-Giélée BP 2039
Source: OJS 2013/S 038-059220 (2013-02-18)
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- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)