Fourniture et livraison de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments communaux et espaces verts

Commune de Beausoleil

Fourniture et livraison de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments communaux et espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-11.

Qui ?

• Commune de Beausoleil

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires de tuyauterie divers › Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
• Barres, tiges, fils et profilés pour la construction › Profilés
• Brosses › Pinceaux de peintre en bâtiment
• Bêches et pelles › Pelles
• Compteurs › Compteurs d'électricité
• Engrais et composés azotés › Engrais divers
• Faucheuses › Tondeuses à gazon
• Glissières de sécurité › Composants de barrières
• Lunettes, abattants, cuvettes et réservoirs de chasse d'eau de WC › Sièges de WC
• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
• Matériaux de bâtiment › Ciment
• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Matériaux de construction › Béton
• Matériaux de construction et articles connexes › Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
• Matériaux enrobés › Enrobés routiers
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Menuiserie pour la construction › Fenêtres, portes et articles connexes
• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
• Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
• Mobilier urbain › Fléchage › Poteaux de signalisation
• Outils à main › Fourches de jardinage
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Pierres de construction diverses › Bordures
• Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux, conduites ascendantes et manchons
• Produits agrochimiques › Désinfectants
• Produits agrochimiques › Herbicides
• Produits agrochimiques › Pesticides
• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
• Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie
• Raccords de tuyauterie › Joints de tuyauterie
• Serrurerie › Ferronnerie
• Sièges et chaises divers › Bancs
• Terre › Terre végétale
• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
• Équipement de construction › Matériel d'irrigation
• Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
• Équipement de police › Répulsifs pour chiens
• Équipement de signalisation › Poteaux indicateurs
• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-11	Avis de marché

Avis de marché (2013-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la République
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date limite de soumission: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 052-085271
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

les documents pourront être obtenus gratuitement sur place (après demande faite par télécopie), ou transmis suite à une demande envoyée par courrier recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante.Mairie DE BeausoleilService Marchés PublicsBoulevard de la République, 06240 Beausoleil.Tél. : 04 97 11 46 00 - fax : 04 97 1146 08courrier électronique (mail) : marche-public@villedebeausoleil.frles candidats souhaitant retirer les dossiers et communiquer leur offre par voie électronique, pourront également retirer gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur le site www.marches-securises.fr.Concernant les conditions de retrait ou de demande de dossier : depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes de remise des offres :1) Par voie électronique uniquement,2) Par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique),3) Par voie électronique et par courrier. Dans ce cas, la transmission par courrier est la copie de sauvegarde dela transmission par voie électronique.Les dossiers devront être :- envoyés par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante : Mairie de Beausoleil, service des marchés publics, boulevard de la République 06240 Beausoleil- ou remis contre récépissé les jours ouvrés de 08h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h15 à l'adresse suivante :mairie de Beausoleilservice des marchés publics, avenue Maréchal Foch - escalier du Carnier 06240 Beausoleil- ou communiqués par voie électronique sur le site www.marches-securises.frPrécisions concernant la signature électronique :Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique, dans des conditions conformes à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique des marchés publics.Les documents devant être obligatoirement signés sont les suivants :- le Dc1 (Ou lettre de candidature)- l'Acte d'engagement afférent à chacun des lots- le CCAP- le CCTP- le CDPGF afférent à chacun des lotscatégories de certificats admisesles Opérateurs Économiques peuvent indifféremment utiliser un certificat appartenant :1. À l'une des catégories figurant sur la liste publiée à l'adresse suivante :http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ (ces certificats sont référencés PRIS V1) (nota : l'usage de ce type de certificat ne sera plus possible à compter du 19 mai 2013) ;2. À l'une des catégories de certificats constitutifs d'un produit de sécurité, référencé RGS, mentionné à l'article 12 de l'ordonnance du 8 décembre 2005 susvisée et figurant sur la liste prévue à l'article 8 de l'arrêté du 18 janvier 2012 susvisé ou3. À l'une des catégories de certificats délivrées par une autorité de certification figurant sur la liste de confiance d'un État-Membre, telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne conformément à l'article 2 de la décision 2009/767/ce du 16 octobre 2009 susvisée ou4. À l'une des catégories de certificats délivrées par une autorité de certification, française ou étrangère, qui répondent à des normes équivalentes à celles du référentiel général de sécurité, défini par le décret du 2 février 2010 susvisé. En cas d'usage d'un certificat appartenant à une catégorie de certificats mentionnée au présent point 3 le signataire doit obligatoirement transmettre, avec le document signé, l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.Formats autorisés pour l'apposition de signature électroniqueles seuls formats autorisés pour l'apposition des signatures électroniques sur les documents devant être signés sont :- le format PADES (utilisable uniquement pour les fichiers au format Pdf),- le format CADES (que la signature soit attachée ou séparée),- le format XADES (que la signature soit attachée ou séparée).Logiciels d'apposition de la signature électroniquepour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choixvérification de la signature électroniquesi le signataire utilise un outil de signature autre que ceux disponibles sur le Profil d'acheteur alors le signataire précise dans un document de présentation de sa réponse (i.e. : un sommaire par exemple) le format de signature utilisé, le nom de l'outil de signature utilisé et indique la procédure permettant la vérification de la validité de la signature conformément aux attendus de l'article 5 de l'arrêté du 15 juin 2012.Précisions concernant la remise des offres par voie électronique : les formats électroniques du Dossier de Consultation des Entreprises et de remise des plis sont- acrobat (.pdf),- word (.doc, ou .docx),- excel (.xls, ou .xlsx).Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidats(s) pour sa (leur) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.En outre, il est rappelé aux candidats qu'un fichier compressé (.zip) signé ne vaut pas signature électronique des documents qu'il contient. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2013.

Informations complémentaires

les documents pourront être obtenus gratuitement sur place (après demande faite par télécopie), ou transmis suite à une demande envoyée par courrier recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante.Mairie DE BeausoleilService Marchés PublicsBoulevard de la République, 06240 Beausoleil.Tél. : 04 97 11 46 00 - fax : 04 97 1146 08courrier électronique (mail) : marche-public@villedebeausoleil.frles candidats souhaitant retirer les dossiers et communiquer leur offre par voie électronique, pourront également retirer gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur le site www.marches-securises.fr.Concernant les conditions de retrait ou de demande de dossier : depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes de remise des offres :1) Par voie électronique uniquement,2) Par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique),3) Par voie électronique et par courrier. Dans ce cas, la transmission par courrier est la copie de sauvegarde dela transmission par voie électronique.Les dossiers devront être :- envoyés par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante : Mairie de Beausoleil, service des marchés publics, boulevard de la République 06240 Beausoleil- ou remis contre récépissé les jours ouvrés de 08h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h15 à l'adresse suivante :mairie de Beausoleilservice des marchés publics, avenue Maréchal Foch - escalier du Carnier 06240 Beausoleil- ou communiqués par voie électronique sur le site www.marches-securises.frPrécisions concernant la signature électronique :Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique, dans des conditions conformes à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique des marchés publics.Les documents devant être obligatoirement signés sont les suivants :- le Dc1 (Ou lettre de candidature)- l'Acte d'engagement afférent à chacun des lots- le CCAP- le CCTP- le CDPGF afférent à chacun des lotscatégories de certificats admisesles Opérateurs Économiques peuvent indifféremment utiliser un certificat appartenant :1. À l'une des catégories figurant sur la liste publiée à l'adresse suivante :http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ (ces certificats sont référencés PRIS V1) (nota : l'usage de ce type de certificat ne sera plus possible à compter du 19 mai 2013) ;2. À l'une des catégories de certificats constitutifs d'un produit de sécurité, référencé RGS, mentionné à l'article 12 de l'ordonnance du 8 décembre 2005 susvisée et figurant sur la liste prévue à l'article 8 de l'arrêté du 18 janvier 2012 susvisé ou3. À l'une des catégories de certificats délivrées par une autorité de certification figurant sur la liste de confiance d'un État-Membre, telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne conformément à l'article 2 de la décision 2009/767/ce du 16 octobre 2009 susvisée ou4. À l'une des catégories de certificats délivrées par une autorité de certification, française ou étrangère, qui répondent à des normes équivalentes à celles du référentiel général de sécurité, défini par le décret du 2 février 2010 susvisé. En cas d'usage d'un certificat appartenant à une catégorie de certificats mentionnée au présent point 3 le signataire doit obligatoirement transmettre, avec le document signé, l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.Formats autorisés pour l'apposition de signature électroniqueles seuls formats autorisés pour l'apposition des signatures électroniques sur les documents devant être signés sont :- le format PADES (utilisable uniquement pour les fichiers au format Pdf),- le format CADES (que la signature soit attachée ou séparée),- le format XADES (que la signature soit attachée ou séparée).Logiciels d'apposition de la signature électroniquepour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choixvérification de la signature électroniquesi le signataire utilise un outil de signature autre que ceux disponibles sur le Profil d'acheteur alors le signataire précise dans un document de présentation de sa réponse (i.e. : un sommaire par exemple) le format de signature utilisé, le nom de l'outil de signature utilisé et indique la procédure permettant la vérification de la validité de la signature conformément aux attendus de l'article 5 de l'arrêté du 15 juin 2012.Précisions concernant la remise des offres par voie électronique : les formats électroniques du Dossier de Consultation des Entreprises et de remise des plis sont- acrobat (.pdf),- word (.doc, ou .docx),- excel (.xls, ou .xlsx).Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidats(s) pour sa (leur) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.En outre, il est rappelé aux candidats qu'un fichier compressé (.zip) signé ne vaut pas signature électronique des documents qu'il contient.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments communaux et espaces verts.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de Bois et Menuiseries
Brève description: Fournitures de bois et menuiseries
Quantité ou étendue: minimum annuel: 2 500 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de voirie, Bordures, Fontes, enrobés
Brève description: Fourniture de voirie, bordures, fontes, enrobés
Quantité ou étendue: minimum annuel: 7 500 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ferronnerie, Metallerie
Brève description: Fourniture de ferronnerie et de métallerie
Quantité ou étendue: minimum annuel: 15 000 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de maçonnerie
Brève description: Fourniture de maçonnerie
Quantité ou étendue: minimum annuel: 10 000 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matériel de signalisation verticale
Brève description: Fourniture de matériel de signalisation verticale
Quantité ou étendue: minimum annuel: 20 000 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: matériel de signalisation horizontale
Brève description: Fourniture de matériel de signalisation horizontale
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: matériel Espaces Verts
Brève description: Fourniture de matériel pour les espaces verts
Quantité ou étendue: minimum annuel: 5 000 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: matériel de plomberie
Brève description: Fourniture de matériel de plomberie
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: mobilier urbain
Brève description: Fourniture de mobilier urbain
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: outillage de maçonnerie
Brève description: Fourniture d'outillage de maçonnerie
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: outillage de menuiserie
Brève description: Fourniture d'outillage de menuiserie
Quantité ou étendue: minimum annuel: 750 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: outillage de peinture
Brève description: Fourniture d'outillage de peinture
Quantité ou étendue: minimum annuel: 1 500 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: outillage de plomberie
Brève description: Fourniture d'outillage de plomberie
Quantité ou étendue: minimum annuel: 1 000 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: outillage de propreté urbaine
Brève description: Fourniture d'outillage de propreté urbaine
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: outillage d'électricité
Brève description: Fourniture d'outillage d'électricité
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: outillage électroportatif
Brève description: Fourniture d'outillage électroportatif
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: outillage espaces verts
Brève description: Fourniture d'outillage espaces verts
Quantité ou étendue: minimum annuel: 6 000 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: outillage pour l'entretien mécanique
Brève description: Fourniture d'outillage pour l'entretien mécanique
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: outillage de serrurerie
Brève description: Fourniture d'outillage de serrurerie
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: outillage thermique
Brève description: Fourniture d'outillage thermique
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: pièces détachées pour outillage thermique
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour outillage thermique
Quantité ou étendue: minimum annuel: 500 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: produits phytosanitaires et amendements
Brève description: Fourniture de produits phytosanitaires et amendement
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: produits de propreté urbaine
Brève description: Fourniture de produits de propreté urbaine
Quantité ou étendue: minimum annuel: 7 000 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: faux plafonds - peinture
Brève description: Fourniture de faux plafonds et de peinture
Quantité ou étendue: minimum annuel: 8 000 EUR HT sans montant maximum
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: vitrage et plaques
Brève description: Fourniture de vitrage et plaque
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: quincaillerie
Brève description: Fourniture de quincaillerie
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: matériel électrique
Brève description: Fourniture de matériel électrique
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 20130000011-01 à 20130000011-27
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ateliers communaux, 06240 Beausoleil

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature (formulaire DC 1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants. En cas de candidature groupée, chaque membre du groupement renseigne et signe le formulaire et produit les renseignements ou documents demandés.- Une preuve d'une assurance pour les risques civils et professionnels en cours de validité.- Preuve de l'inscription au registre du commerce ou extrait KBIS ou tout autre document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise

Situation économique et financière:

une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2), dans laquelle le candidat devra compléter la partie concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des prestations similaires en nature et en importance au marché exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution .- Description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années et indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et également des moyens matériels de l'entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot n° 22, la preuve de l'agrément de distributeur pour ce qui concerne les produit phytosanitaires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans cautionnement ni garanties
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Application des dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics français. Le mode de règlement choisi par le Maître d'ouvrage est le mandatement par virement administratif sur les crédits ouverts au budget, suivant les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics. Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par l'article 98 du Code des marchés publics et l'article 11 du CCAG FCS. Conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19 décembre 2008 modifiant l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est fixé à 30 jours. - le comptable assignataire du paiement est M. le trésorier principal de Menton

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un groupement. En cas de groupement solidaire, le montant total du marché et l'ensemble des travaux que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser seront indiqués à l'acte d'engagement. Le groupement solidaire devra impérativement désigner l'un de ses membres en qualité de mandataire commun. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, et en qualité de membres de plusieurs groupements. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots : 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 23, 24, 25, 26, 27 le prix au regard des montants du DQE (40)
2. Les délais de livraison au regard des moyens humains mis en oeuvre et la capacité de stockage pour assurer le respect des délais de livraison (30)
3. La valeur technique au regard de la Qualité des produits établie par les fiches techniques et/ou catalogues (30)
4. Pourle lot 3 : le prixau regard des montant du DQE (60)
5. Les délais de livraison au regard des moyens humains mis en oeuvre et la capacité de stockage pour assurer le respect des délais de livraison (40)
6. Pour le lot 5 Le prix au regard des montants du DQE (40)
7. Les délais de livraison au regard des moyens humains mis en oeuvre et la capacité de stockage pour assurer le respect des délais de livraison (30)
8. La valeur technique au regard de la qualité des produits proposés et fiches techniques, ou descriptif visé au catalogue. Les candidats présenteront des échantillons de panneau de signalisation " police ", de signalisation temporaire, et de plaque de rue. (30)
9. Pour les lots 10 et 12 les prix au regard des montants du DQE (40)
10. Les délais de livraison au regard des moyens humains mis en oeuvre et la capacité de stockage pour assurer le respect des délais de livraison (30)
11. La valeur technique au regard de la qualité des produits proposés et fiches techniques, ou descriptif visé aux catalogues. Les candidats présenteront des échantillons correspondant à des produits désignés dans le DQE (30)
12. Pour le lot 22, le prix au regard des montants indiqués dans le DQE (40)
13. Les délais de livraison au regard des moyens humains mis en oeuvre et la capacité de stockage pour assurer le respect des délais de livraison (30)
14. La valeur technique au regard de la qualité des produits proposés et fiches techniques, ou descriptif visé aux catalogues. Au regard de la Composition détaillée des produits proposés et fiches commerciales pour les amendements, ainsi que les fiches techniques de sécurité (d'homologation) et les fiches commerciales pour les produits phytosanitaires (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Beausoleil
Adresse postale: 1 rue Jules Ferry
Contact
Point de contact: M. Spinelli Gérard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20130000011-01 à 20130000011-27
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 avenue Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Téléphone: +33 492041313 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Nice Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156274 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 052-085271 (2013-03-11)

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