Fourniture de matériaux de carrière - année 2013

Communauté urbaine de Cherbourg

Fourniture de matériaux de carrière - année 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-14 Avis de marché
2013-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes passé pour l'année 2013 de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2013. La durée pourra être prolongée par tacite reconduction et par période d'un an sur les 3 années suivantes soit 2014, 2015 et 2016. Le marché est divisé en 7 lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: 10 place Napoléon BP 808
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg/Octeville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cuc-cherbourg.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date limite de soumission: 2013-01-24 📅
Date de publication: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 244-401350
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Cet accord cadre est un marché à bons de commandes. La communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient ; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation. Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; -une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée ; -une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées ; Indiquer le nom, prénom et qualité de la personne ayant le pouvoir d'engager : joindre en annexe un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat Nous vous invitons à utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 fournis à cet effet dans le dossier de consultation ou à le télécharger à l'adresse internet suivante : http://www.economie.gouv.fr, rubrique réglementation des marchés publics/formulaires/formulaires non obligatoires. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti2) : - si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériaux de carrière - année 2013.
Numéro du lot: 1
Brève description: Sable de carrière
Quantité ou étendue: Maximum annuel 1000 tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sable de Lieusaint
Quantité ou étendue: maximum annuel 500 tonnes
Numéro du lot: 3
Brève description: Sable de Bayeux
Numéro du lot: 4
Brève description: Graviers
Numéro du lot: 5
Brève description: Tout-Venant - pierre
Quantité ou étendue: maximum annuel 1500 tonnes
Numéro du lot: 6
Brève description: Granulats routiers
Quantité ou étendue: maximum annuel 700 tonnes
Numéro du lot: 7
Brève description: Galets
Quantité ou étendue: maximum annuel 200 tonnes
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DVDU1212AO11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté urbaine de Cherbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Ceux contenus dans le dc2.
Situation économique et financière: Ceux contenus dans le dc2.
Capacité technique et professionnelle: Ceux contenus dans le dc2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par virement administratif.
Prix ajustés chaque année de reconduction et pour la première fois en 2014.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Cherbourg
Nom: Communauté urbaine de Cherbourg - pôle opérations et services techniques
Adresse postale: 2 quai de Caligny
Point de contact: Direction voirie et déplacements urbains, à l'attention de M. Lagouche (renseignements techniques) : +33 233082240, renseignements administratifs, Mme Belliot : +33 233082654
URL pour informations complémentaires: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏
Nom: Communauté urbaine de Cherbourg
Point de contact: Pôle opérations et services techniques
Téléphone: +33 233082650 📞
Fax: +33 233010836 📠
Point de contact: Accueil du pôle opérations et services techniques
URL pour la participation: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradmi.fr 📧
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DVDU1212AO11
Informations complémentaires
Cet accord cadre est un marché à bons de commandes. La communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient ; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée ;
-une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées ;
Indiquer le nom, prénom et qualité de la personne ayant le pouvoir d'engager : joindre en annexe un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat
Nous vous invitons à utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 fournis à cet effet dans le dossier de consultation ou à le télécharger à l'adresse internet suivante : http://www.economie.gouv.fr, rubrique réglementation des marchés publics/formulaires/formulaires non obligatoires.
Afficher plus
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti2) :
- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradmi.fr 📧
Adresse Internet: http://www.caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 244-401350 (2012-12-14)
Avis d'attribution de marché (2013-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 10 place Napoléon, BP 808
Commune postale: Cherbourg-Octeville Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 144-250312
Se réfère à l'avis: 2012/S 244-401350
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Annonce n° 305, BOAMP 245 B du 19.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DVDU1212AO11.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-19 📅
Nom: Société les Carrières de Cherbourg
Adresse postale: rue Robert Lecouvey
Commune postale: Cherbourg/Octeville
Code postal: 50100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Sabco
Adresse postale: Le Haut Pitois
Commune postale: Lieusaint
Code postal: 50700

3️⃣

4️⃣
Nom: Société Leroux-Philippe
Adresse postale: 72 route du Mont à la Quesne
Commune postale: Brix

5️⃣
Nom: Société Les Carrières de Cherbourg

6️⃣
Nom: Société Neveux et Cie
Adresse postale: La Carrière
Commune postale: Doville
Code postal: 50250

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Caen
Commune postale: Caen Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratf.fr/ta-caa 🌏
Source: OJS 2013/S 144-250312 (2013-07-22)
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Fournisseurs:
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