2011-10-10Fourniture de carburant pour les véhicules du parc de la ville d'Illkirch-Graffenstaden (Ville d'Illkirch-Graffenstaden)
La consultation porte sur l'approvisionnement en essence super SP (95 et 98)et l'approvisionnement en gasoil pour les véhicules du parc de la ville d'Illkirch-Graffenstaden.
Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics et conclus pour une période initiale allant du 1.1.2012, ou de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2012.
Ils seront ensuite reconductibles pour les années civiles 2013 et 2014.
La reconduction étant tacite, le titulaire …
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2011-10-07Fourniture de carburants et combustibles pour les installations, équipements et véhicules du GPMM (Grand port maritime de Marseille)
Fourniture de carburants et combustibles pour les installations, équipements et véhicules du GPMM.
Les produits pétroliers à fournir sont les suivants:
— essence sans plomb 95,
— essence sans plomb 98,
— gazole pour moteur diesel sous suite de douane zone Méditerranée,
— gazole pour moteur diesel dédouané taxes acquittées,
— gasoil non routier,
— fioul domestique raffiné.
Les prestations comprennent:
— la fourniture,
— la livraison sur le site demandé,
— la livraison et remplissage de l'engin demandé.
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2011-10-07Fourniture de carburant et de combustible livres en vrac ou par cartes accreditives (Commune de Megève)
Le présent marché constitue:
— un accord-cadre au sens de l'article 1er paragraphe 5 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2005,
— un marché à bons de commande régi par l'article 77 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006).
Lot no 1: fourniture de fuel domestique ordinaire et performance livré en vrac.
Lot no 2: fourniture de gasoil ordinaire et formule hivernale, de gasoil non routier ordinaire et formule hivernale.
Lot no 3: fourniture par cartes accréditives de sans plomb 95, sans plomb …
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2011-10-06Fourniture de fuel domestique pour les différents bâtiments communaux de la ville d'Aubervilliers pour les années 2012 à 2014 (Ville d'Aubervilliers)
Le présent marché a pour objet la fourniture de fuel domestique pour les différents bâtiments communaux de la ville d'Aubervilliers (93300) FRANCE.
Il est est conclu pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2012 et est renouvelable, par reconduction expresse, par périodes successives d'1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans. Il s'achèvera au plus tard le 31.12.2014.
Le marché est passé à prix unitaires, sur la base des quantités réellement commandées et des prix unitaires définis à …
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2011-10-03Acquisition de carburant diesel pour 2012-2013 (Communauté communes du Grand Pic Saint-Loup)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de carburant diesel livré en vrac par camion citerne, carburant nécessaire au fonctionnement des véhicules de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup en fonction de ses besoins pour les années 2012-2013, conformément au cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes du présent marché. Marché à bons de commande (art. 77 du CMP).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Petroles Ocedis
2011-09-30Fourniture de carburants traditionnels et GPL et prestations annexes par cartes accréditives (commune de Seynod)
Le marché porte sur la fourniture de carburants (essence sans plomb, diesel et GPL) par enlèvement dans les stations services avec cartes accréditives nationales et sur la fourniture de prestations annexes. Chaque véhicule devra être doté de sa propre carte accréditive. A titre indicatif, le parc est actuellement composé de 71 cartes accréditives (suivant l'évolution du parc automobile). Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.
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2011-09-29Fourniture et livraison de carburant en vrac (Ville de Solliès-Pont)
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison dans les cuves du centre technique municipal en vrac de sp 95, gazole, gazole non routier.
Le présent marché est un marché à bons de commande et répond aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les livraisons des fournitures objet du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs émis au fur et à mesure des besoins.
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2011-09-29Achat de carburants - années 2012/2013/2014 (Ville de Béthune)
Achat de carburants pour les véhicules légers et utilitaires de la ville de Béthune.
Le marché est un marché à bons de commande d'une durée de 3 ans en application du premier alinéa de l'article 77 du code des marchés publics pour les prestations reprises ci-dessus.
Les bons de commandes seront émis dans la limite des montants minimum et maximum suivants pour la durée du marché:
Minimum HT: 120 000 EUR - maximum HT: 450 000 EUR.
Le marché débute le 1.1.2012 pour une durée de 3 ans soit jusqu'au …
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2011-09-26Fourniture de carburants (Communauté d'agglomération de l'Albigeois)
Fourniture de carburants par livraison en cuve pour le gasoil et gasoil non routier et par cartes accréditives pour le super sans plomb 95 pour le groupement de commandes comprenant: la Communauté d'agglomération de l'Albigeois, la Mairie d'Albi, le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'albigeois et le Centre communal d'action sociale de la ville d'Albi.
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2011-09-21Fourniture et livraison de carburants et de combustibles (Ville de Lanester)
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de carburants et de combustibles pour les services municipaux de la ville de Lanester. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum (suivant article 77 du CMP). Marché reconductible 2 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
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2011-09-16Fourniture de carburants, par cartes accréditives avec des prestations annexes ou par bons d'enlèvement, destinés à... (SDIS du Gard)
Marché de fourniture de carburants à bon de commande sans mini et sans maxi.
Le marché débute le 1.1.2012 et se termine le 31.12.2012 il est reconductible expressément 2 fois 1 an.
Les carburants devront répondre aux caractéristiques fixées par les arrêtés du ministères de l'économie, des finances, de l'environnement et de l'industrie. Les fournitures objet du présent marché, doivent être conformes aux normes française homologuées ou équivalentes.
Les catégories de carburants demandés sont:
— super sans …
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