Fourniture de produits pétroliers raffinés

Ville de Blois

Marchés à bons de commande relatifs à la fourniture et la livraison de produits pétroliers raffinés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Caldeo

Qui ?

• Ville de Blois

Qu'est-ce que c'est ?

• Carburant diesel › Carburant diesel (EN 590)
• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Loir-et-Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-29	Avis de marché
2012-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (EN 590)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (EN 590) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blois
Adresse postale: 9 place Saint Louis
Code postal: 41000
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: http://www.blois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-blois.fr 📧
Téléphone: +33 254903595 📞
Fax: +33 254903558 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 190-310083
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande relatifs à la fourniture et la livraison de produits pétroliers raffinés.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot A: fourniture et livraison de gasoil non routier
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil non routier.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 14 500 EUR HT et montant maximum annuel 58 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot B: fourniture et livraison de fioul
Brève description: Fourniture et livraison de fioul.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 17 000 EUR HT et montant maximum annuel: 68 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Marchés complémentaires.

Reconduction.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Blois, 41000 Blois, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature du candidat (ou DC 1); déclaration du candidat individuel ou membre du groupement (ou DC 2); la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire et la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles et bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas le versement d'une retenue de garantie en couverture des éventuelles réserves.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres de la ville de Blois, inscrits au budget primitif, section fonctionnement.

Le mode de règlement choisi par le maître d'ouvrage est le mandatement par virement administratif sur les crédits ouverts au budget, dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la demande de paiement à la mairie de Blois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement, après inscription, à l'adresse suivante: https://agglopolys.achatpublic.com. Le DCE peut également être transmis gratuitement sous format papier sur demande écrite adressée à: Direction juridique et commande publique, Service des marches publics, 9 place Saint Louis, 41012 Blois Cedex, FRANCE, fax +33 254903558.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Goulet Virginie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction juridique et commande publique
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 254903586 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_M4jZp7M8_I 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 190-310083 (2011-09-29)

Avis d'attribution de marché (2012-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 place Saint-Louis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016274
Se réfère à l'avis: 2011/S 190-310083
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce n° 159, BOAMP 192 B du 4.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Société Caldeo
Adresse postale: 80 avenue de Châteaudun, BP 3415
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41034
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2012/S 011-016274 (2012-01-16)

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