2015-12-10Acquisition de caisses en bois et de boites à archives en carton au profit du service des archives médicales... (SCA/PFAF SO)
Acquisition de caisses en bois et de boites à archives en carton au profit du service des archives médicales hospitalières des armées (SAMHA) situé à Limoges (Dept 87).
Le délai de livraison est de 15 jours maximum à compter du lendemain de la notification d'un bon de commande.
Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois sans pouvoir excéder 48 mois consécutifs.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
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2015-11-06Acquisition de composteurs pour L'Habitat individuel et le compostage de proximite (Communauté urbaine du Grand Nancy)
Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel et pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois. Le marché se décompose en trois lots attribués séparément, à savoir: Lot 1 — composteurs en bois de 600 litres (quantité estimative annuelle: 450 composteurs). Lot 2 — composteurs en plastique de 350 litres et de bioseaux de 7 litres en plastique (quantité estimative annuelle: 350 composteurs et 1 000 bioseaux). Lot 3 — composteurs en bois de …
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2013-06-28approvisionnement du SEA en emballages Xe-0315, Xe-0371, Xe-0471 et Xe-9992 (Delpia)
approvisionnement du Service des Essences des Armées (Sea) en emballages Xe-0315, Xe-0371, Xe-0471 et Xe-9992, conformes à leurs spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable de la Direction Centrale du Service des Essences des Armées (Dcsea).Marché à bons de commande suivant l'article 77 du Code des Marchés Publics conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.Le marché est alloti en quatre (4) lots dont les caractéristiques sont détaillées à la …
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2013-06-03Fourniture de produits agrochimiques de synthèse et biologiques, engrais et produits horticoles (Ville d'Avignon)
Fourniture de produits agrochimiques de synthèse et biologiques, engrais et produits horticoles. Pour chacun des 4 lots dont la description est donnée ci-dessous, la consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire, qui est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du CMP, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. Lot 1 : mini HT/an = 5 000 EUR; maxi HT/an = 21 000 EUR. Lot 2 : mini …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BHSPerret