AOO-Lbmf-15So555 — Fourniture de matériels et matériaux nécessaires aux travaux des régies départementales pour la menuiserie — 10 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Fourniture de matériels et matériaux nécessaires aux travaux des régies départementales pour la menuiserie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois d'œuvre › Produits du bois
- • Câble, fil métallique et produits connexes › Barres, tiges, fils et profilés pour la construction
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-02 | Avis de marché |
| 2016-03-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits du bois
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits du bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson — Hôtel du Département
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-02 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388323
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Pour l'atelier siège et les centres de maintenance des bâtiments (CMB)
Brève description: Pour l'atelier siège et les centres de maintenance des bâtiments (CMB)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pour la MDAD de l'Arrageois
Brève description: Pour la MDAD de l'Arrageois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pour la MDAD de l'Artois
Brève description: Pour la MDAD de l'Artois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pour la MDAD de l'Audomarois
Brève description: Pour la MDAD de l'Audomarois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pour la MDAD du Boulonnais
Brève description: Pour la MDAD du Boulonnais.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pour la MDAD du Calaisis
Brève description: Pour la MDAD du Calaisis.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pour la MDAD de Lens/Hénin
Brève description: Pour la MDAD de Lens/Hénin.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pour la MDAD du Montreuillois
Brève description: Pour la MDAD du Montreuillois.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pour la MDAD du Ternois
Brève description: Pour la MDAD du Ternois.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pour le service de la maintenance du réseau routier (SMRRR)
Brève description: Pour le service de la maintenance du réseau routier (SMRRR)
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO-LBMF-15SO555
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Département du Pas-de-Calais — direction de la commande publique — bureau zone littorale — (renseignements administratifs: Chantal Chabé. Tél. +33 321216792 — renseignements techniques: Alain Vasseur. Tél. +33 321216889)
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais — direction de la commande publique — secrétariat de la commande publique
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais — direction de la commande publique
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-LBMF-15SO555
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 213-388323 (2015-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits du bois
Quantité ou étendue:
À titre indicatif et non contractuel: consommation globale financière en 2014: 21 950 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits du bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson — Hôtel du Département
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-02 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388323
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels et matériaux nécessaires aux travaux des régies départementales pour la menuiserie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pour l'atelier siège et les centres de maintenance des bâtiments (CMB)
Brève description: Pour l'atelier siège et les centres de maintenance des bâtiments (CMB)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pour la MDAD de l'Arrageois
Brève description: Pour la MDAD de l'Arrageois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pour la MDAD de l'Artois
Brève description: Pour la MDAD de l'Artois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pour la MDAD de l'Audomarois
Brève description: Pour la MDAD de l'Audomarois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pour la MDAD du Boulonnais
Brève description: Pour la MDAD du Boulonnais.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pour la MDAD du Calaisis
Brève description: Pour la MDAD du Calaisis.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pour la MDAD de Lens/Hénin
Brève description: Pour la MDAD de Lens/Hénin.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pour la MDAD du Montreuillois
Brève description: Pour la MDAD du Montreuillois.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pour la MDAD du Ternois
Brève description: Pour la MDAD du Ternois.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pour le service de la maintenance du réseau routier (SMRRR)
Brève description: Pour le service de la maintenance du réseau routier (SMRRR)
Description des options:
Marchés à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par lot.
— lot 1: montant maximum annuel = 40 000 EUR HT,
— lot 2: montant maximum annuel = 7 000 EUR HT,
— lot 3: montant maximum annuel = 7 000 EUR HT,
— lot 4: montant maximum annuel = 7 000 EUR HT,
— lot 5: montant maximum annuel = 7 000 EUR HT,
— lot 6: montant maximum annuel = 7 000 EUR HT,
— lot 7: montant maximum annuel = 7 000 EUR HT,
— lot 8: montant maximum annuel = 7 000 EUR HT,
— lot 9: montant maximum annuel = 7 000 EUR HT,
— lot 10: montant maximum annuel = 7 000 EUR HT.
Les marchés sont passés pour une durée de 1 an à compter de leur notification.
Les marchés pourront faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO-LBMF-15SO555
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1), dernière version en vigueur incluant l'engagement du candidat sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer,
— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics,
— le candidat pourra remettre l'imprimé NOTI2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31.12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence) ainsi qu'une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale datant de moins de 6 mois,
Afficher plus
— le candidat pourra remettre la liste nominative des salariés étrangers employés au sein de l'entreprise en vertu de l'article D8254-2 du code du travail ou l'attestation sur l'honneur de non-emploi de travailleurs étrangers (annexes au règlement de consultation),
Afficher plus
— entreprise de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle que découle de l'article L 5212-1 du Code du travail.
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité — délai global de paiement: 30 jours.
Mode de règlement: mandat administratif — prix fermes et ajustés si reconduction — prix unitaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Département du Pas-de-Calais — direction de la commande publique — bureau zone littorale — (renseignements administratifs: Chantal Chabé. Tél. +33 321216792 — renseignements techniques: Alain Vasseur. Tél. +33 321216889)
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais — direction de la commande publique — secrétariat de la commande publique
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais — direction de la commande publique
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-LBMF-15SO555
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 213-388323 (2015-11-02)
Avis d'attribution de marché (2016-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075992
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-388323
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-26 📅
Nom: Société Panofrance
Adresse postale: ZI Ouest — 2 rue Ampère
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Infructueux
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Source: OJS 2016/S 046-075992 (2016-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075992
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-388323
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans mini et avec un maxi annuel de 40 000 EUR HT pour le lot 1 et 7 000 EUR HT pour les lots 2 à 10.
Montant des marchés selon les détails estimatif:
— lot 1: 10 185,17 EUR HT,
— lots 2-7 et 10: 1 289,55 EUR HT.
Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Chantal Chabé au 03.21.21.67.92.
Marchés n° 2016.62.00000087.00 à 2016.62.00000090.00.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-146796, mise en ligne le 3.11.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-26 📅
Nom: Société Panofrance
Adresse postale: ZI Ouest — 2 rue Ampère
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Infructueux
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Source: OJS 2016/S 046-075992 (2016-03-01)
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