Fourniture de produits agrochimiques de synthèse et biologiques, engrais et produits horticoles

Ville d'Avignon

Fourniture de produits agrochimiques de synthèse et biologiques, engrais et produits horticoles. Pour chacun des 4 lots dont la description est donnée ci-dessous, la consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire, qui est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du CMP, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. Lot 1 : mini HT/an = 5 000 EUR; maxi HT/an = 21 000 EUR. Lot 2 : mini HT/an = 5 000 EUR; maxi HT/an = 25 000 EUR. Lot 3 : mini HT/an = 10 000 EUR; maxi HT/an = 50 000 EUR. Lot 4 : mini HT/an = 1 000 EUR; maxi HT/an = 15 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-03 Avis de marché
2013-12-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agrochimiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agrochimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-03 📅
Date limite de soumission: 2013-07-16 📅
Date de publication: 2013-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 107-182876
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires : pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel. +33 490808314, télécopieur +33 490806996 - courriel : commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante : 12s0061. Toutes les conditions relatives à laprésentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : correspondant : Marc Bizot, service espace verts, centre horticol municipal, route de Bel Air, 84000 Avignon tel. +33 490876655 fax +33 490878918, courriel : marc.bizot@mairie-avignon.com. Date prévisionnelle de démarrage du marché : 1.10.2013. Des échantillons sont demandés pour le lot n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits agrochimiques de synthèse et biologiques, engrais et produits horticoles. Pour chacun des 4 lots dont la description est donnée ci-dessous, la consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire, qui est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du CMP, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. Lot 1 : mini HT/an = 5 000 EUR; maxi HT/an = 21 000 EUR. Lot 2 : mini HT/an = 5 000 EUR; maxi HT/an = 25 000 EUR. Lot 3 : mini HT/an = 10 000 EUR; maxi HT/an = 50 000 EUR. Lot 4 : mini HT/an = 1 000 EUR; maxi HT/an = 15 000 EUR.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits agrochimiques de synthèse et biologiques
Brève description: Produits agrochimiques de synthèse et biologiques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits fertilisants et d'amendements organiques
Brève description: Produits fertilisants et d'amendements organiques.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits horticoles, paillages et accessoires
Brève description: Produits horticoles, paillages et accessoires.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: contenants (pots, soucoupes, bacs, jardinières etc.)
Brève description: Contenants (pots, soucoupes, bacs, jardinières etc).
Description des options:
durée de la période de reconduction : 1 an(s) - durée maximale de l'affaire : 4 an(s)
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0061
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration,
— certificats de qualification professionnelle des entreprises (le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen: notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux) : pour le lot 1 : certification de type DAPA (distributeurs et applicateurs des produits antiparasitaires).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— mode de financement : financement sur le budget de la Ville,
— mode de paiement : le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement,
— délai de paiement : 30 jours.
La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: les membres de la commission technique (séance non publique)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine 4°étage, bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: Direction commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine 4ème étage - bureau 407-408
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, direction commande publique, bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0061
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires : pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel. +33 490808314, télécopieur +33 490806996 - courriel : commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante : 12s0061. Toutes les conditions relatives à laprésentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : correspondant : Marc Bizot, service espace verts, centre horticol municipal, route de Bel Air, 84000 Avignon tel. +33 490876655 fax +33 490878918, courriel : marc.bizot@mairie-avignon.com. Date prévisionnelle de démarrage du marché : 1.10.2013. Des échantillons sont demandés pour le lot n
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
dans 48 mois
Source: OJS 2013/S 107-182876 (2013-06-03)
Avis d'attribution de marché (2013-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 241-419265
Se réfère à l'avis: 2013/S 107-182876
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commandes passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. Lot 1 : Montant minimum par période 5 000 EUR HT Montant maximum par période 21 000 EUR (HT). Montant du détail quantitatif estimatif: 8 306,63 EUR HT. Lot 2 : Montant minimum par période 5 000 EUR HT; Montant maximum par période de 25 000 EUR (HT). Montant du détail quantitatif estimatif: 9 802 EUR (HT). Les marchés des lots nº3 et nº4 ont été déclarés infructueux. Annonce nº 409, BOAMP 106 B du 5.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 306,63 💰
9 014,69 💰
9 802 💰
14 022,50 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (20)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-20 📅
Nom: Perret
Adresse postale: Anciene route Saint Gilles, quartier de la Furanne, CS 50117
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13361
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-21 📅
Nom: Bhs
Adresse postale: 1 rue du Gué Malaye BP 81
Commune postale: Vemars
Code postal: 95470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Source: OJS 2013/S 241-419265 (2013-12-10)
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