Fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Habitat et pour la Régie de travaux de Valophis Sarepa

Valophis habitat, OPH Val-de-Marne

Fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Habitat et pour la Régie de travaux de Valophis Sarepa.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-22 Avis de marché
2013-10-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits du bois
Quantité ou étendue:
Lot 1: Montant minimum annuel de commande: 50 000 EUR HT. Montant maximum annuel de commandes: 150 000 EUR HT. Lieu(X) d'exécution: Régie d'Orly, 15 rue Christophe Colomb – 94310 Orly; Lot 2: Montant minimum annuel de commande: 1 000 EUR HT. Montant maximum annuel de commandes: 3 000 EUR HT. Régie de Trappes, 9 square de la Commune de Paris – 78190 Trappes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits du bois 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Valophis Habitat, OPH Val-de-Marne
Adresse postale: 81 rue du Pont de Créteil
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Courrier électronique: aissetou.drame@groupevalophis.fr 📧
Téléphone: +33 145117472 📞
Fax: +33 145117840 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-22 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-100040
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Le marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la Directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, au niveau national, pour la fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Habitat et pour la Régie de travaux de Valophis Sarepa. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme www.achatpublic.com, jusqu'au date et heure limites de réception des offres. Modalités de transmission de l'offre: – soit par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse indiquée ci-dessus, pour les date et heure fixées ci-dessus. Elle pourra dans les mêmes conditions de délais, être remise directement au siège de Valophis Habitat – OPH du Val-de-Marne, contre récépissé, à l'hôtesse d'accueil, – soit par voie électronique: l'envoi de la candidature et de l'offre s'effectuera, via la plateforme de dématérialisation. A titre de copie de sauvegarde, le candidat a la possibilité de procéder, parallèlement, à une transmission sur support physique électronique (CD ou Dvd-Rom, clé Usb) ou sur support papier. Dans ce cas, la transmission est réalisée sous pli scellé avec la mention "Copie de sauvegarde" et dans les délais impartis pour la remise de la candidature ou de l'offre. L'enveloppe extérieure mentionnera «Lot 1: Appel d'offres pour la fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Habitat» et «Lot 2: Appel d'offres pour la fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Sarepa» – ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis. Critères d'attribution des offres: Sous critères du niveau des prix: – prixles plus bas: 30 % – prix les plus hauts: 20 % – montant estimé du bordereau: 20 % – rabais proposé par le candidat pour les prestations (menuiserie bois) hors BPU: 30 % sous critères de la valeur technique: – respect des normes de production: 60 % – politique de recyclage des produits mis en place par l'entreprise pour les clients: 40 %. Sous critères des délais de livraison: – délai proposé pour une livraison standard en jour calendaire: 40 % – délai proposé pour une livraison urgente en jour calendaire: 60 % documents non payants. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Habitat et pour la Régie de travaux de Valophis Sarepa.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Habitat
Brève description:
Fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Habitat.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Sarepa
Brève description:
Fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Sarepa.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
3 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Valophis Habitat agit pour le compte de Valophis Sarepa pour le lot 2.
Quantité ou étendue:
Lot 1: Montant minimum annuel de commande: 50 000 EUR HT. Montant maximum annuel de commandes: 150 000 EUR HT. Lieu(X) d'exécution: Régie d'Orly, 15 rue Christophe Colomb – 94310 Orly;
Lot 2: Montant minimum annuel de commande: 1 000 EUR HT. Montant maximum annuel de commandes: 3 000 EUR HT. Régie de Trappes, 9 square de la Commune de Paris – 78190 Trappes.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Dtp/regie/menuiserie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Régie d'Orly, 15 rue C. Colomb (94310) – régie de Trappes, 9 square de la Commune de Paris (78190).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: – Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (rubrique D2 du Dc2); – Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord. 2005 (rubrique du F1 du Dc1); – Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (rubrique F1 du Dc1).
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2),
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels (rubrique G du Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (rubrique G du Dc2),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (rubrique G du Dc2),
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (rubrique G du Dc2).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement d'une avance, celle-ci sera conditionnée par la production, par le titulaire, d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement: Fonds proprespaiement: virement bancaire à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-05-14 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Niveau des prix unitaires du bordereau et montant annuel estimé selon les quantités indiquées. (40)
2. Valeur technique. (30)
3. Délais de livraison. (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 81 rue du Pont de Créteil, 94107, Saint-Maur-des-Fossés

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78576955500026
Contact
Point de contact: Direction technique et du patrimoine
M. Abbes Christian
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 15 rue Christophe Colomb
Commune postale: Orly
Code postal: 94310
Point de contact: Régie de travaux
M. Francillette Rony
Téléphone: +33 148905078 📞
Courrier électronique: rony.francillette@groupevalophis.fr 📧
Fax: +33 148923314 📠
Code postal: 94107
Point de contact: Mlle Drame Aïssétou
M. le président de la Commision d'appel d'offres
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dtp/regie/menuiserie.
Informations complémentaires
Le marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la Directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, au niveau national, pour la fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Habitat et pour la Régie de travaux de Valophis Sarepa. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme www.achatpublic.com, jusqu'au date et heure limites de réception des offres. Modalités de transmission de l'offre: – soit par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse indiquée ci-dessus, pour les date et heure fixées ci-dessus. Elle pourra dans les mêmes conditions de délais, être remise directement au siège de Valophis Habitat – OPH du Val-de-Marne, contre récépissé, à l'hôtesse d'accueil, – soit par voie électronique: l'envoi de la candidature et de l'offre s'effectuera, via la plateforme de dématérialisation. A titre de copie de sauvegarde, le candidat a la possibilité de procéder, parallèlement, à une transmission sur support physique électronique (CD ou Dvd-Rom, clé Usb) ou sur support papier. Dans ce cas, la transmission est réalisée sous pli scellé avec la mention "Copie de sauvegarde" et dans les délais impartis pour la remise de la candidature ou de l'offre. L'enveloppe extérieure mentionnera «Lot 1: Appel d'offres pour la fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Habitat» et «Lot 2: Appel d'offres pour la fourniture de matériaux et de produits de menuiserie produits manufacturés pour la Régie de travaux de Valophis Sarepa» – ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis. Critères d'attribution des offres: Sous critères du niveau des prix: – prixles plus bas: 30 % – prix les plus hauts: 20 % – montant estimé du bordereau: 20 % – rabais proposé par le candidat pour les prestations (menuiserie bois) hors BPU: 30 % sous critères de la valeur technique: – respect des normes de production: 60 % – politique de recyclage des produits mis en place par l'entreprise pour les clients: 40 %. Sous critères des délais de livraison: – délai proposé pour une livraison standard en jour calendaire: 40 % – délai proposé pour une livraison urgente en jour calendaire: 60 % documents non payants. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2013/S 060-100040 (2013-03-22)
Avis d'attribution de marché (2013-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336300
Se réfère à l'avis: 2013/S 60-100040
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Date de notification : 18.9.2013 Lot 1 : minimum annuel de commande : 50 000 EUR HT - maximum : 150 000 EUR HT Lot 2 : minimum annuel de commande :1 000 EUR HT - maximum : 3 000 EUR HT Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce no371, BOAMP 61 B du 27.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Dtp/regie/menuiserie

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Niveau des prix unitaires du bordereau et montant annuel estimé selon les quantités indiquées (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délais de livraison (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-18 📅
Nom: Tendanciel decor
Adresse postale: 13 avenue Condorcet
Commune postale: Saint Michel sur Orge
Code postal: 91240

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 195-336300 (2013-10-03)