Acquisition de caisses en bois et de boites à archives en carton au profit du service des archives médicales hospitalières des armées (SAMHA) situé à Limoges (Dept 87)
SCA/PFAF SO
Acquisition de caisses en bois et de boites à archives en carton au profit du service des archives médicales hospitalières des armées (SAMHA) situé à Limoges (Dept 87).
Le délai de livraison est de 15 jours maximum à compter du lendemain de la notification d'un bon de commande.
Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois sans pouvoir excéder 48 mois consécutifs.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Le délai de réception des offres était de 2016-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-10 | Avis de marché |
| 2016-03-15 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2015-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits du bois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits du bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439003
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de caisses en bois au profit du service des archives médicales hospitalières des armées (SAMHA) Situé à Limoges (Dept 87)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de boites à archives en carton au profit du service des archives médicales hospitalières des armées (SAMHA) Situé à Limoges (Dept 87)
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: PFAFSO-150043-S3-DJ
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SAMHA, 87000 Limoges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et aucune garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 3 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de la PFAF-SO
Nom: DEF/EMA/SCA/plate-forme achats finances Sud-Ouest PFAF-SO
Adresse postale: PFAF-SO/BAP/Section 3 — CS 21152
Téléphone: +33 557852309 📞
Courrier électronique: pfafso-sppm3@laposte.net 📧
Fax: +33 557852510 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Adresse postale pour tout courrier: PFAF-SO/BAP/Section 3 — CS 21152 — 33 068 Bordeaux Cedex Adresse géographique pour tout dépôt: PFAF-SO — caserne Xaintrailles — 112 boulevard du Maréchal Leclerc — 33 000 Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAFSO-150043-S3-DJ
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 242-439003 (2015-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits du bois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits du bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439003
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible en téléchargement par voie électronique sur la Plateforme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.de. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme.
La transmission des plis (candidature+offre) est possible:
— soit par voie électronique sur la PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/,
— soit par voie postale (ou par porteur) — dans ce cas le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés à minima le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission. Pour tout dépôt par porteur, le secrétariat des commissions est ouvert tous les jours tous les jours ouvrés de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf le vendredi où le secrétariat est fermé à 11:30.
Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
La PFAF-SO sera fermée du mercredi 23.12.2015 au dimanche 3.1.2016 inclus. Aucun dépôt de pli ne sera possible pendant cette période.
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de caisses en bois et de boites à archives en carton au profit du service des archives médicales hospitalières des armées (SAMHA) situé à Limoges (Dept 87).
Le délai de livraison est de 15 jours maximum à compter du lendemain de la notification d'un bon de commande.
Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois sans pouvoir excéder 48 mois consécutifs.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Intitulé du lot: Acquisition de caisses en bois au profit du service des archives médicales hospitalières des armées (SAMHA) Situé à Limoges (Dept 87)
Brève description:
Acquisition de caisses en bois au profit du service des archives médicales hospitalières des armées (SAMHA) Situé à Limoges (Dept 87).
Informations complémentaires sur les lots:
— quantité annuelle minimale: 500 caisses,— quantité annuelle maximale: 850 caisses.
— quantité annuelle minimale: 500 caisses,
— quantité annuelle maximale: 850 caisses.
Intitulé du lot: Acquisition de boites à archives en carton au profit du service des archives médicales hospitalières des armées (SAMHA) Situé à Limoges (Dept 87)
Brève description:
Acquisition de boites à archives en carton au profit du service des archives médicales hospitalières des armées (SAMHA) Situé à Limoges (Dept 87).
Informations complémentaires sur les lots:
— sans quantité annuelle minimale,— quantité annuelle maximale: 5 000 boites.
— sans quantité annuelle minimale,
— quantité annuelle maximale: 5 000 boites.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: PFAFSO-150043-S3-DJ
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SAMHA, 87000 Limoges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira:
— le formulaire Dc1 dûment rempli, qui exprime le consentement du candidat à participer à la présente consultation (formulaire joint au dossier de consultation),
— le formulaire Dc2 dûment rempli, qui exprime la déclaration du candidat contenant ses capacités techniques, professionnelles et financières (formulaire joint au dossier de consultation).
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et aucune garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables.
L'Octroi d'avance n'est pas possible.
L'Octroi d'acompte n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Procédure
Période de validité de l'offre: 3 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de la PFAF-SO
Nom: DEF/EMA/SCA/plate-forme achats finances Sud-Ouest PFAF-SO
Adresse postale: PFAF-SO/BAP/Section 3 — CS 21152
Téléphone: +33 557852309 📞
Courrier électronique: pfafso-sppm3@laposte.net 📧
Fax: +33 557852510 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Adresse postale pour tout courrier: PFAF-SO/BAP/Section 3 — CS 21152 — 33 068 Bordeaux Cedex Adresse géographique pour tout dépôt: PFAF-SO — caserne Xaintrailles — 112 boulevard du Maréchal Leclerc — 33 000 Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAFSO-150043-S3-DJ
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible en téléchargement par voie électronique sur la Plateforme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.de. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme.
Afficher plus
La transmission des plis (candidature+offre) est possible:
— soit par voie électronique sur la PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/,
— soit par voie postale (ou par porteur) — dans ce cas le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés à minima le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission. Pour tout dépôt par porteur, le secrétariat des commissions est ouvert tous les jours tous les jours ouvrés de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf le vendredi où le secrétariat est fermé à 11:30.
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Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
La PFAF-SO sera fermée du mercredi 23.12.2015 au dimanche 3.1.2016 inclus. Aucun dépôt de pli ne sera possible pendant cette période.
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 242-439003 (2015-12-10)
Informations complémentaires (2016-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093170
Se réfère à l'avis: 2015/S 242-439003
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2016/S 056-093170 (2016-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093170
Se réfère à l'avis: 2015/S 242-439003
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2016/S 056-093170 (2016-03-15)
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