Passation de marchés: Ville de Toul
>20 marchés publics archivés
Ville de Toul a toujours été un acheteur de travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil, travaux de construction et services financiers et d'assurance.
Historiquement, les fournisseurs de Ville de Toul sont Aster SAS, AXA, Axa France — entreprise individuelle M. Jean-Louis Klein, Colas Est SAS, Engie Énergie Services, GDF SUEZ SA — 1 place Samuel de Champlain — 92400 Courbevoie, Alterna SAS — 75 boulevard Haussmann — 75008 Paris et Électricité , Groupama grand Est, Groupama SA, ID Verde SAS et Iss Espaces Verts.
Récents marchés passés par Ville de Toul
2026-03-05
Entretien des espaces verts, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul et l'OPH Toul Habitat-. (Ville de Toul)
Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). Voir la passation de marché »
Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). Voir la passation de marché »
2017-04-14
Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville de Toul (Ville de Toul)
Marché public d'exploitation des installations thermiques de la Ville de Toul. Marché de type P1, P2 et P3, 43 chaufferies + chaudières murales, installations de climatisation. Voir la passation de marché »
Marché public d'exploitation des installations thermiques de la Ville de Toul. Marché de type P1, P2 et P3, 43 chaufferies + chaudières murales, installations de climatisation. Voir la passation de marché »
2017-02-13
Entretien des espaces verts, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul et l'oph Toul Habitat (Ville de Toul)
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de la Ville de Toul et de l'oph Toul Habitat. Il comprend 3 lots: — lot no1: Secteur ANRU Croix de Metz — ville de Toul et Toul Habitat — Lot no2: Autres secteurs — ville de Toul — Lot no3: Autres secteurs Toul Habitat (ZAC et villages) avec une tranche optionnelle pour le secteur Saint Georges. Chaque lot du marché comporte: — Une part fixe comprenant des prestations forfaitaires annuelles décrites dans les pièces du marché — une part variable … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de la Ville de Toul et de l'oph Toul Habitat. Il comprend 3 lots: — lot no1: Secteur ANRU Croix de Metz — ville de Toul et Toul Habitat — Lot no2: Autres secteurs — ville de Toul — Lot no3: Autres secteurs Toul Habitat (ZAC et villages) avec une tranche optionnelle pour le secteur Saint Georges. Chaque lot du marché comporte: — Une part fixe comprenant des prestations forfaitaires annuelles décrites dans les pièces du marché — une part variable … Voir la passation de marché »
2016-10-10
Marché d'exécution de la production artistique du festival de musiques classiques de la ville de Toul dédiées à Jean... (Ville de Toul)
Dans le cadre du festival, le prestataire s'engage à assurer la gestion administrative de la production des représentations et à prendre en charge l'intégralité de la responsabilité du plateau artistique. Le marché comprend notamment l'accueil, le backline et l'accompagnement des artistes pendant la préparation de leurs prestations dans le cadre de la manifestation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être … Voir la passation de marché »
Dans le cadre du festival, le prestataire s'engage à assurer la gestion administrative de la production des représentations et à prendre en charge l'intégralité de la responsabilité du plateau artistique. Le marché comprend notamment l'accueil, le backline et l'accompagnement des artistes pendant la préparation de leurs prestations dans le cadre de la manifestation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être … Voir la passation de marché »
2016-09-23
Prestation de services d'assurances pour les risques statutaires, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul... (Ville de Toul)
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances risques statutaires, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul et le CCAS de la Ville de Toul. Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances risques statutaires, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul et le CCAS de la Ville de Toul. Voir la passation de marché »
2015-07-23
Marché de travaux pour la Ville de Toul, la Communauté de Communes du Toulois et le Syndicat Mixte de Production &... (Ville de Toul)
Les travaux, objets de ce groupement, sont strictement limités aux nécessités du projet et seront traités dans le cadre du présent marché à bons de commandes lancé par la Ville, selon un bordereau de prix établi et accepté par les autres membres, chacun selon ses besoins. La Ville de Toul, coordonnateur du groupement, conduira la procédure de consultation jusqu'à l'attribution du marché. La maîtrise d'oeuvre sera assurée par chaque membre du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le … Voir la passation de marché »
Les travaux, objets de ce groupement, sont strictement limités aux nécessités du projet et seront traités dans le cadre du présent marché à bons de commandes lancé par la Ville, selon un bordereau de prix établi et accepté par les autres membres, chacun selon ses besoins. La Ville de Toul, coordonnateur du groupement, conduira la procédure de consultation jusqu'à l'attribution du marché. La maîtrise d'oeuvre sera assurée par chaque membre du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le … Voir la passation de marché »
2015-07-20
Marché des assurances du groupement de commandes commune de Toul et CCAS de Toul (Ville de Toul)
Appel d'offre ouvert prestations d'assurance pour le groupement de commandes commune de Toul et CCAS de Toul. Voir la passation de marché »
Appel d'offre ouvert prestations d'assurance pour le groupement de commandes commune de Toul et CCAS de Toul. Voir la passation de marché »
2015-06-19
Accord-Cadre relatif à la fourniture et à l'acheminement d'électricité et services associés pour les points de... (Ville de Toul)
La présente consultation vise la conclusion d'un appel d'offre accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison de la Ville de Toul. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Des marchés découlant du présent Accord-Cadre, appelés marchés subséquents, seront passés avec les titulaires signataires de l'accord-cadre ayant présentée l'offre la … Voir la passation de marché »
La présente consultation vise la conclusion d'un appel d'offre accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison de la Ville de Toul. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Des marchés découlant du présent Accord-Cadre, appelés marchés subséquents, seront passés avec les titulaires signataires de l'accord-cadre ayant présentée l'offre la … Voir la passation de marché »
2015-04-08
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restauration de la chapelle des Évêques à la cathédrale Saint-Étienne à Toul (Ville de Toul)
Consultation passée selon la procédure négociée de l'article 35-i-4 du CMP. L'objet du marché comprend trois phases: Phase I — tranche ferme: études d'évaluation et diagnostic. À l'issue de cette phase, un point d'arrêt incontournable du projet doit être proposé. Les conclusions de cette 1ère phase des propositions techniques et financières proposées au maître d'ouvrage lors de cette revue de projet ad'hoc, seront les données d'entrée d'une réflexion sur la suite à donner au projet de … Voir la passation de marché »
Consultation passée selon la procédure négociée de l'article 35-i-4 du CMP. L'objet du marché comprend trois phases: Phase I — tranche ferme: études d'évaluation et diagnostic. À l'issue de cette phase, un point d'arrêt incontournable du projet doit être proposé. Les conclusions de cette 1ère phase des propositions techniques et financières proposées au maître d'ouvrage lors de cette revue de projet ad'hoc, seront les données d'entrée d'une réflexion sur la suite à donner au projet de … Voir la passation de marché »
2015-01-21
Travaux de peinture et signalétique dans divers bâtiments communaux à la Ville de Toul (Ville de Toul)
Appel d'offres à bons de commandes passé sans minimum ni maximum. À titre indicatif non contractuel, la collectivité communique ses commandes précédentes de travaux de peinture bâtiment: 2012-2013 = 98 000 EUR TTC 2013-2014 = 161 000 EUR TTC 2014-au jour de la consultation = 33 000 EUR TTC. À noter que ces chiffres ne comprenaient pas le besoin en signalétique. Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
Appel d'offres à bons de commandes passé sans minimum ni maximum. À titre indicatif non contractuel, la collectivité communique ses commandes précédentes de travaux de peinture bâtiment: 2012-2013 = 98 000 EUR TTC 2013-2014 = 161 000 EUR TTC 2014-au jour de la consultation = 33 000 EUR TTC. À noter que ces chiffres ne comprenaient pas le besoin en signalétique. Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2014-11-20
Acquisition, émission et livraison de titres-restaurant pour la Ville de Toul, le CCAS de Toul et le STAT Syndicat... (Ville de Toul)
Appel d'offres pour la réalisation, fourniture et livraison de titres-restaurant à destination du personnel de la Commune de Toul du CCAS de Toul et du Syndicat des transports de l'agglomération touloise. Marché passé en groupement de commandes. La Commune de Toul est coordonnatrice du groupement. Les prestations concernent: 375 agents à ce jour pour la Commune de Toul, 75 agents à ce jour pour le CCAS de Toul, 1 agent à ce jour pour le Stat. A titre d'information, le nombre de titres susceptibles d'être … Voir la passation de marché »
Appel d'offres pour la réalisation, fourniture et livraison de titres-restaurant à destination du personnel de la Commune de Toul du CCAS de Toul et du Syndicat des transports de l'agglomération touloise. Marché passé en groupement de commandes. La Commune de Toul est coordonnatrice du groupement. Les prestations concernent: 375 agents à ce jour pour la Commune de Toul, 75 agents à ce jour pour le CCAS de Toul, 1 agent à ce jour pour le Stat. A titre d'information, le nombre de titres susceptibles d'être … Voir la passation de marché »
2013-12-09
Entretien des espaces verts de la Ville de Toul et de l'OPH Toul Habitat (Ville de Toul)
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de la Ville de Toul et de l'OPH Toul Habitat. Chaque lot du marché comporte : Une part fixe comprenant les prestations forfaitaires annuelles suivantes: tonte des pelouses, taille et entretien des massifs arbustifs à 1,30 m de haut, taille et entretien des massifs arbustifs à 2,50 m de haut, taille horticole et entretien des massifs arbustifs, entretien des massifs de plantes vivaces. Une part variable pour les prestations ponctuelles qui font … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de la Ville de Toul et de l'OPH Toul Habitat. Chaque lot du marché comporte : Une part fixe comprenant les prestations forfaitaires annuelles suivantes: tonte des pelouses, taille et entretien des massifs arbustifs à 1,30 m de haut, taille et entretien des massifs arbustifs à 2,50 m de haut, taille horticole et entretien des massifs arbustifs, entretien des massifs de plantes vivaces. Une part variable pour les prestations ponctuelles qui font … Voir la passation de marché »
2013-07-24
Prestation des services d'assurances (Ville de Toul)
Prestations d'assurances des risques statutaires. Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances des risques statutaires. Voir la passation de marché »
2012-05-10
Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux (Ville de Toul)
Le présent appel d'offres concerne l'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Toul avec: la fourniture des énergies gaz naturel, la conduite, l'entretien courant et les dépannages des installations climatiques (P2), la garantie totale (P3) du matériel installé tel que défini au CCTP. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres concerne l'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Toul avec: la fourniture des énergies gaz naturel, la conduite, l'entretien courant et les dépannages des installations climatiques (P2), la garantie totale (P3) du matériel installé tel que défini au CCTP. Voir la passation de marché »
2012-03-05
Travaux d'installation de scène et d'équipement en matériels scéniques et mobiliers spécifiques au sein des travaux... (Ville de Toul)
Ce marché concerne les travaux d'installation de scène et d'équipement en matériels scéniques et mobiliers spécifiques au sein des travaux de création d'une salle multiactivités pour la ville de Toul. Suite au marché de création de la salle multiactivités avec plusieurs lots, lancé en appel d'offres ouvert, certains lots ont été déclarés infructueux et puis relancés en procédure adaptée et d'autres déclarés infructueux tels le lot (13 bis mobilier scénique). Le mobilier scénique fait l'objet du présent … Voir la passation de marché »
Ce marché concerne les travaux d'installation de scène et d'équipement en matériels scéniques et mobiliers spécifiques au sein des travaux de création d'une salle multiactivités pour la ville de Toul. Suite au marché de création de la salle multiactivités avec plusieurs lots, lancé en appel d'offres ouvert, certains lots ont été déclarés infructueux et puis relancés en procédure adaptée et d'autres déclarés infructueux tels le lot (13 bis mobilier scénique). Le mobilier scénique fait l'objet du présent … Voir la passation de marché »
2011-12-19
Travaux d'aménagement urbain du site de l'arsenal (Ville de Toul)
Travaux d'aménagement urbain du site de l'arsenal. Voir la passation de marché »
Travaux d'aménagement urbain du site de l'arsenal. Voir la passation de marché »
2011-10-31
Travaux de création d'une salle multiactivités (Ville de Toul)
Travaux de création d'une salle multiactivités. Voir la passation de marché »
Travaux de création d'une salle multiactivités. Voir la passation de marché »
2011-07-29
Mise à disposition, pose, maintenance, entretien et exploitation de mobilier urbain (mobilier urbain d'information... (Ville de Toul)
Le marché a pour objet la mise à disposition, pose, maintenance, entretien et exploitation de mobiliers urbains (abris-voyageurs et mobiliers d'information et de communication). Le mobilier urbain objet de la présente consultation est composé: - mobiliers d'affichage de type sucette (2 m), avec exploitation publicitaire; - mobilier d'affiche de type 4 m x 3 m, avec exploitation publicitaire; - mobilier d'affiche "d'expression libre", sans exploitation publicitaire; - abris-voyageurs, avec exploitation … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la mise à disposition, pose, maintenance, entretien et exploitation de mobiliers urbains (abris-voyageurs et mobiliers d'information et de communication). Le mobilier urbain objet de la présente consultation est composé: - mobiliers d'affichage de type sucette (2 m), avec exploitation publicitaire; - mobilier d'affiche de type 4 m x 3 m, avec exploitation publicitaire; - mobilier d'affiche "d'expression libre", sans exploitation publicitaire; - abris-voyageurs, avec exploitation … Voir la passation de marché »
2011-07-12
Marches des télécommunications (Ville de Toul)
Les présents marchés concernent la fourniture de services: -de téléphonie fixe (nomenclature européenne: CPC: 75213, CPV: 64210000-1) -de téléphonie et de transport de données mobiles (nomenclature européenne: CPC: 75213, CPV: 64212000-5). Voir la passation de marché »
Les présents marchés concernent la fourniture de services: -de téléphonie fixe (nomenclature européenne: CPC: 75213, CPV: 64210000-1) -de téléphonie et de transport de données mobiles (nomenclature européenne: CPC: 75213, CPV: 64212000-5). Voir la passation de marché »
2011-07-06
Prestations des services d'assurances (Ville de Toul)
Prestations d'assurances. Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances. Voir la passation de marché »
2011-02-17
Marchés à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Toul et de l'oph de Toul Habitat (Ville de Toul)
Marchés à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Toul et de l'oph de Toul Habitat, dans le cadre d'un groupement de commande, dont le coordonnateur est la Ville de Toul. Voir la passation de marché »
Marchés à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Toul et de l'oph de Toul Habitat, dans le cadre d'un groupement de commande, dont le coordonnateur est la Ville de Toul. Voir la passation de marché »
2010-09-30
Services d'assurance et services de retraite (Ville de Toul)
Assurances risques statutaires pour la ville de Toul (coordonateur du groupement de commande) et le CCAS. Prestations d'assurances des risques statutaires. Voir la passation de marché »
Assurances risques statutaires pour la ville de Toul (coordonateur du groupement de commande) et le CCAS. Prestations d'assurances des risques statutaires. Voir la passation de marché »
2010-05-20
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (Ville de Toul)
Restructuration des espaces extérieurs sur le quartier de La Croix de Metz Phase 3. Restructuration et aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Croix de Metz 3ème phase. Voir la passation de marché »
Restructuration des espaces extérieurs sur le quartier de La Croix de Metz Phase 3. Restructuration et aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Croix de Metz 3ème phase. Voir la passation de marché »
2007-12-28
Ouvrages d'art et de génie civil (Ville de Toul)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Restructuration et aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Croix de Metz 2ème phase. Marchés comprenant notamment la résidentialisation de bâtiments et l'aménagement de rues. Travaux de V.R.D, aménagement, éclairage public, génie électrique, espaces verts. Marchés traités à tranches conditionnelles. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Restructuration et aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Croix de Metz 2ème phase. Marchés comprenant notamment la résidentialisation de bâtiments et l'aménagement de rues. Travaux de V.R.D, aménagement, éclairage public, génie électrique, espaces verts. Marchés traités à tranches conditionnelles. Voir la passation de marché »
2007-03-03
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage (Ville de Toul)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Toul. Marché d'exploitation des installations thermiques sous forme de terme P1 prestation forfaitaire sans intéressement, de marché température, de marché compteur et de marché de type combustible - prestation, terme P2 de conduite et de maintenance, terme P3 de garantie totale de renouvellement. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Toul. Marché d'exploitation des installations thermiques sous forme de terme P1 prestation forfaitaire sans intéressement, de marché température, de marché compteur et de marché de type combustible - prestation, terme P2 de conduite et de maintenance, terme P3 de garantie totale de renouvellement. Voir la passation de marché »
2006-12-29
Travaux d'assainissement (Ville de Toul)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Restructuration et aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Croix de Metz 1ère Phase. Les travaux concernent la restructuration et l'aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Croix de Metz de la 1ère phase qui comprend: - la résidentialisation des bâtiments situés le long de l'avenue de la Liberté (résidences Ravel, Saint-Saens, Debussy, Gounod); - la résidentialisation des bâtiments Honegger et Messiaen situés le long de la … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Restructuration et aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Croix de Metz 1ère Phase. Les travaux concernent la restructuration et l'aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Croix de Metz de la 1ère phase qui comprend: - la résidentialisation des bâtiments situés le long de l'avenue de la Liberté (résidences Ravel, Saint-Saens, Debussy, Gounod); - la résidentialisation des bâtiments Honegger et Messiaen situés le long de la … Voir la passation de marché »
2005-11-04
Services récréatifs, culturels et sportifs (Ville de Toul)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Organisation de centres de loisirs sans hébergement et d'animations en direction des jeunes. Organisation et gestion de centres de loisirs sans hébergement en soirée, les mercredis et les vacances scolaires, mini-camps. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Organisation de centres de loisirs sans hébergement et d'animations en direction des jeunes. Organisation et gestion de centres de loisirs sans hébergement en soirée, les mercredis et les vacances scolaires, mini-camps. Voir la passation de marché »
2001-10-26
Matériaux et matériels (Ville de Toul)
"Centre technique - Matériaux matériels". Fourniture de matériaux et de matériels pour approvisionnement du Centre technique communal - du 1.1.2002 au 31.12.2002. Fourniture de matériaux et de matériels nécessaires à l'entretien des propriétés communales, dont la mise en oeuvre est assurée par le personnel communal. La prestation comporte une seule tranche et est décomposée en 13 lots, qui seront traités par marchés séparés. N° et désignation du lot; estimations annuelles minimum / maximum TTC: lot 1) … Voir la passation de marché »
"Centre technique - Matériaux matériels". Fourniture de matériaux et de matériels pour approvisionnement du Centre technique communal - du 1.1.2002 au 31.12.2002. Fourniture de matériaux et de matériels nécessaires à l'entretien des propriétés communales, dont la mise en oeuvre est assurée par le personnel communal. La prestation comporte une seule tranche et est décomposée en 13 lots, qui seront traités par marchés séparés. N° et désignation du lot; estimations annuelles minimum / maximum TTC: lot 1) … Voir la passation de marché »
2000-10-17
Matériaux et matériels (Ville de Toul)
"Centre technique/Matériaux-Matériel". Fourniture de matériaux et de matériels nécessaires à l'entretien des propriétés communales, dont la mise en oeuvre est assurée par le personnel comunal. La prestation comporte une seule tranche et est décomposée en 13 lots. N° et désignation du lot; estimations annuelles minimum / maximum TTC: lot 1) calcaire; 15 000 FRF / 40 000 FRF; lot 2) sables et granulats; 20 000 FRF / 50 000 FRF; lot 3) enrobés et grouine; 60 000 FRF / 140 000 FRF; lot 4) maçonnerie; 30 000 … Voir la passation de marché »
"Centre technique/Matériaux-Matériel". Fourniture de matériaux et de matériels nécessaires à l'entretien des propriétés communales, dont la mise en oeuvre est assurée par le personnel comunal. La prestation comporte une seule tranche et est décomposée en 13 lots. N° et désignation du lot; estimations annuelles minimum / maximum TTC: lot 1) calcaire; 15 000 FRF / 40 000 FRF; lot 2) sables et granulats; 20 000 FRF / 50 000 FRF; lot 3) enrobés et grouine; 60 000 FRF / 140 000 FRF; lot 4) maçonnerie; 30 000 … Voir la passation de marché »
1999-10-27
Matériaux de construction (Ville de Toul)
Fourniture de matériaux et de matériels pour approvisionnement du Centre technique communal: fourniture de matériaux et de matériels nécessaires à l'entretien des propriétés communales, dont la mise en oeuvre est assurée par le personnel communal. La prestation comporte une seule tranche et est décomposée en 13 lots, qui seront traités par marchés séparés, suivant détail ci-dessous. Intitulés des lots - estimations annuelles minimum-maximum TTC: lot 1) calcaire - 15 000 FRF-50 000 FRF, lot 2) sables et … Voir la passation de marché »
Fourniture de matériaux et de matériels pour approvisionnement du Centre technique communal: fourniture de matériaux et de matériels nécessaires à l'entretien des propriétés communales, dont la mise en oeuvre est assurée par le personnel communal. La prestation comporte une seule tranche et est décomposée en 13 lots, qui seront traités par marchés séparés, suivant détail ci-dessous. Intitulés des lots - estimations annuelles minimum-maximum TTC: lot 1) calcaire - 15 000 FRF-50 000 FRF, lot 2) sables et … Voir la passation de marché »