Entretien des espaces verts, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul et l'OPH Toul Habitat-.
Ville de Toul
Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul et l'OPH Toul Habitat-.
Numéro de référence: 2026-EV-002
Brève description:
“Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Périmètre ANRU - Ville de Toul et OPH Toul Habitat
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Périmètre ANRU - Ville de Toul et OPH Toul Habitat”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Autres secteurs - Ville de Toul
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
“Autres secteurs - Ville de Toul”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Autres secteurs Toul Habitat (ZAC et villages)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Autres secteurs Toul Habitat (ZAC et villages)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir article 5.1 du Règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
“Déclaration sur l'honneur”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toul
Numéro d'enregistrement national: 21540528300015
Adresse postale: 13 rue de Rigny
Code postal: 54201
Commune postale: Toul
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@mairie-toul.fr 📧
Téléphone: 0383637615 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38975 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38975 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Groupement de commandes: Le coordinateur du groupement de commandes est la Commune de Toul. L'OPH Toul Habitat est membre du groupement de commandes. Durée:...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 046-158680 (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul et l'OPH Toul Habitat-.
Numéro de référence: 2026-EV-002
Brève description:
“Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Périmètre ANRU - Ville de Toul et OPH Toul Habitat
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Périmètre ANRU - Ville de Toul et OPH Toul Habitat”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Autres secteurs - Ville de Toul
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
“Autres secteurs - Ville de Toul”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Autres secteurs Toul Habitat (ZAC et villages)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Autres secteurs Toul Habitat (ZAC et villages)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir article 5.1 du Règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
“Déclaration sur l'honneur”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toul
Numéro d'enregistrement national: 21540528300015
Adresse postale: 13 rue de Rigny
Code postal: 54201
Commune postale: Toul
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@mairie-toul.fr 📧
Téléphone: 0383637615 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38975 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38975 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Groupement de commandes: Le coordinateur du groupement de commandes est la Commune de Toul. L'OPH Toul Habitat est membre du groupement de commandes. Durée:...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 046-158680 (2026-03-05)
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