Entretien des espaces verts, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul et l'OPH Toul Habitat-.
Ville de Toul
Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul et l'OPH Toul Habitat-.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Périmètre ANRU - Ville de Toul et OPH Toul Habitat
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Périmètre ANRU - Ville de Toul et OPH Toul Habitat
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autres secteurs - Ville de Toul
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Autres secteurs - Ville de Toul
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autres secteurs Toul Habitat (ZAC et villages)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Autres secteurs Toul Habitat (ZAC et villages)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Voir article 5.1 du Règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Déclaration sur l'honneur
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toul
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 rue de Rigny
Code postal: 54201
Commune postale: Toul
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@mairie-toul.fr 📧
Téléphone: 0383637615 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38975 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38975 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 046-158680 (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul et l'OPH Toul Habitat-.
Numéro de référence:
2026-EV-002
Brève description:
Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Périmètre ANRU - Ville de Toul et OPH Toul Habitat
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Périmètre ANRU - Ville de Toul et OPH Toul Habitat
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Autres secteurs - Ville de Toul
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Autres secteurs - Ville de Toul
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Autres secteurs Toul Habitat (ZAC et villages)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Autres secteurs Toul Habitat (ZAC et villages)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Voir article 5.1 du Règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Déclaration sur l'honneur
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toul
Numéro d'enregistrement national:
21540528300015
Adresse postale: 13 rue de Rigny
Code postal: 54201
Commune postale: Toul
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@mairie-toul.fr 📧
Téléphone: 0383637615 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38975 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38975 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Groupement de commandes: Le coordinateur du groupement de commandes est la Commune de Toul. L'OPH Toul Habitat est membre du groupement de commandes.
Durée: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
Clause d'insertion: En application des dispositions de l'article L 2112-2 du code de la commande publique relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion obligatoire.
Visite: Une visite sur site est obligatoire. Le service espaces verts de la Ville de Toul accueillera les candidats sur rendez-vous au numéro : 03 83 64 24 52.
Prix: Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaires et par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Les prix sont unitaires pour les prestations ponctuelles. Les prix sont forfaitaires pour les prestations annuelles.
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Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 046-158680 (2026-03-05)
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