Location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la ville du Blanc-Mesnil et de son Centre Communal d'Action Sociale (relance)

Mairie du Blanc Mesnil

L'attention des opérateurs économiques est portée sur le fait que lors de certains évènements plusieurs cars pourront être mobilisés le même jour tel que : - La fête des échecs en juin 8 à 10 cars de 55 places ; - Noël des maternelles en décembre 4 à 5 cars de 55 places/jour pendant 2 semaines ; - Olympiades des maternelles en juin 4-5 cars de 55 places/jour pendant une semaine ; - Ouverture des parties majoritaires en janvier : 5 cars de 55 places / 1 matinée. A cela s'ajoute au moins 1 ou 2 car en roulage par jour. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 560 000 euro(s) HT, décomposé de la manière suivante et pour chaque lot : Pour le lot 1 : 320 000 euro(s)Pour le lot 2 : 150 000 euro(s)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-16 Avis de marché
2026-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la ville du Blanc-Mesnil et de son Centre Communal d'Action Sociale (relance)
Numéro de référence: 2025-30
Brève description:
“L'attention des opérateurs économiques est portée sur le fait que lors de certains évènements plusieurs cars pourront être mobilisés le même jour tel que...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Produits/services supplémentaires: Autocars 📦
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“2029”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie du Blanc-Mesnil
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie du Blanc Mesnil
Numéro d'enregistrement national: 54022
Adresse postale: Direction de la commande publique - Place Gabriel Péri
Code postal: 93150
Commune postale: Le Blanc Mesnil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0145917070 📞
URL: https://www.blancmesnil.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1707913 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1707913 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La ville du Blanc-Mesnil est coordonnatrice du groupement de commandes avec le Ccas. Les plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée sur...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 32A7983A-D007-A249-A01DA25A2FF86172
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
URL: https://citoyens.telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 32A79853-FC03-74A3-C0D645F49FE737FB
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-608484 (2025-09-16)
Avis d'attribution de marché (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation de la société et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): évaluer la capacité du candidat à garantir la continuité et la fiabilité entre la réception des commandes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités mise en oeuvre pour s'assurer de la bonne réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations et des cars mis à disposition
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 30

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-31
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la ville du Blanc-Mesnil et de son Centre Communal d'Action Sociale (relance)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars r. suzanne sa
Numéro d'enregistrement national: 1707913-1-1-1
Adresse postale: 4 Av Winston Churchill
Code postal: 94190
Commune postale: Villeneuve-Saint-Georges
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j.perez@autocars-suzanne.fr 📧
Téléphone: 06 28 74 24 49 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Vic
Numéro d'enregistrement national: 1707913-1-2-1
Adresse postale: 48 Chemin de Groslay
Code postal: 93140
Commune postale: Bondy ? Adresse électronique :
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: commercial@victransport.com 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 93BECD48-D2FE-EA80-B3EB90365267E4D8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 93BECD5B-D6EF-6C1C-67EC3610EDE5B564
Source: OJS 2026/S 028-094592 (2026-02-09)