Accord cadre: Aménagement de la Promenade des Bains - Requalification des espaces publics du Front de mer de Fréjus | Estérel Côte d'Azur Agglomération

Date	Document
2024-07-30	Avis de marché
2024-09-19	Avis de marché
2025-02-04	Avis d'attribution de marché
2025-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre: Aménagement de la Promenade des Bains - Requalification des espaces publics du Front de mer de Fréjus
Numéro de référence: 2024F016
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La durée globale de l'opération de travaux et de l'accord-cadre est de cinq (5) années, à compter, de date à date, de la date de l'accusé de réception de la notification de l'accord-cadre. La justification du dépassement de la durée maximale réglementaire de quatre (4) années, est la suivante : - L'ampleur de l'opération de travaux ci-dessus désignée. Il s'agit de réaliser la requalification du Front de mer de Fréjus. Le projet s'étend sur une surface de 46 390 m² environ hors zone de déviation de la circulation. - Les contraintes liées à la réalisation des travaux sont exceptionnellement exigeantes, car l'intervention des titulaires du marché de travaux du présent accord-cadre se fait en site occupé, en permanence, pendant toutes les phases du chantier

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 18 050 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Revêtements
Description du marché: Revêtements
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Fréjus
Code postal: 83600
Ville: Fréjus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Gestion environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Voirie
Description du marché: Voirie
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de rues 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Eclairage et sonorisation
Description du marché: Eclairage et sonorisation<br/>
Produits/services supplémentaires: Systèmes de sonorisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Mobilier-Serrurerie
Description du marché: Mobilier-Serrurerie <br/>
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Automatisme
Description du marché: Automatisme<br/>
Produits/services supplémentaires: Système d'automatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Plantation-Arrosage
Description du marché: Plantation-Arrosage<br/>
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Raphael
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-01 09:00:00 📅
Lieu: Saint Raphael
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Marché(s) financé(s) par les ressources propres de la collectivité

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESTEREL Cote d'azur agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20003531900108
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Code postal: 83700
Commune postale: Saint Raphael
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MASQUELIER Frédéric
Courrier électronique: marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr 📧
Téléphone: 0494193100 📞
URL: https://esterelcotedazur-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504250 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504250 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire pour le lot 1 et 6. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La consultation concerne la mise en place de l'accord cadre pour 6 lots et de leurs premiers marchés subséquents. Des échantillons sont obligatoires pour le lot 1 (article 4.2 Rc)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 1107136
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 149-464789 (2024-07-30)

Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 18 050 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-16 📅

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-08 16:00:00 📅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

L'ampleur de l'opération de travaux . Le projet s'étend sur une surface de 46 390 m² environ hors zone de déviation de la circulation. - Les contraintes liées à la réalisation des travaux sont exceptionnellement exigeantes, car l'intervention des titulaires du marché de travaux du présent accord-cadre se fait en site occupé, en permanence, pendant toutes les phases du chantier

Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-08 16:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65123
Région: Var 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 464789-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5E3A46E1-FC91-64A3-FDD85CE7944BDAD6
Région: Var 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 5E3A46EF-A007-5E74-847B4FFF5BC3E227

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 30/09/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 07/10/2024 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 01/10/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 08/10/2024 à 16h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 78929021-3096-44a8-b0bd-2583c0298c3a-01
Source: OJS 2024/S 184-566665 (2024-09-19)

Avis d'attribution de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 18 050 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Eclairage et sonorisation

Automatisme

Plantation-Arrosage

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24pf0026
Date de conclusion du contrat: 2025-01-06 📅
Titre: Revêtements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 850 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement solidaire RAPHAELOISE DE BATIMENTS ET DE TRAVAUX PUBLICS (mandataire) / SAS EGTE SERRADORI ET CIE / AMTP
Informations sur la sous-traitance
Description:

- Midi Tp - Revêtement pierres et maçonneries : 350.000 euro(s) Ht. - Sols Azur - Revêtement Béton : 1.938.000 Ht

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:

- Midi Tp - Revêtement pierres et maçonneries : 350.000 euro(s) Ht. - Sols Azur - Revêtement Béton : 1.938.000 Ht

Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire RAPHAELOISE DE BATIMENTS ET DE TRAVAUX PUBLICS (mandataire) / SAS EGTE SERRADORI ET CIE / AMTP
Numéro d'enregistrement national: 1504250-1-1-1
Adresse postale: 33 Allée Sébastien Vauban Cs 70134 - Zac du Pôle Btp - Centre d'Affaires Victoria 29
Code postal: 83618
Commune postale: Frejus Cedex
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rbtp@rbtp-sa.com 📧
Téléphone: 0494822110 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement solidaire GOUDRONNAGE APPLIQUE (mandataire) / COMPTOIR MEDITERRANEEN DE MATERIELS ET ENTREPRISE (C.M.M.E)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire GOUDRONNAGE APPLIQUE (mandataire) / COMPTOIR MEDITERRANEEN DE MATERIELS ET ENTREPRISE (C.M.M.E)
Numéro d'enregistrement national: 1504250-1-2-1
Adresse postale: 33 Allée Sébastien Vauban - Cs 70134 - Zac du Pôle Btp - Centre d'Affaires Victoria 29
Courrier électronique: riad@goudronnage-applique.com 📧

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement conjoint EGTE SERRADORI ET CIE (mandataire) / AMTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement conjoint EGTE SERRADORI ET CIE (mandataire) / AMTP
Numéro d'enregistrement national: 1504250-1-3-1
Adresse postale: 296 Boulevard Nello Serradori - Za du Carréou
Code postal: 83480
Commune postale: Puget-Sur-Argens
Courrier électronique: contact@serradori.fr 📧
Téléphone: 0494452169 📞

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 650 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement solidaire TRAVAUX ET ENTRETIEN PAYSAGE (mandataire) / SOCIETE PROVENCALE DE PAYSAGE
Informations sur la sous-traitance
Description:

- Action Travaux Environnement - Partenaire technique disposant des moyens de levage adaptés / Abattage, Elagage et transplantation : 30.000 euro(s) Ht. - Basset Distribution - Expert en plantes tropicales et méditerranéens / Pépinière principale d'approvisionnement d'arbres : 300.000 euro(s) Ht. - Mairesse Espaces Verts - Entretien des espaces verts / Plantations : 30.000 euro(s) Ht

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:

- Action Travaux Environnement - Partenaire technique disposant des moyens de levage adaptés / Abattage, Elagage et transplantation : 30.000 euro(s) Ht. - Basset Distribution - Expert en plantes tropicales et méditerranéens / Pépinière principale d'approvisionnement d'arbres : 300.000 euro(s) Ht. - Mairesse Espaces Verts - Entretien des espaces verts / Plantations : 30.000 euro(s) Ht

Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire TRAVAUX ET ENTRETIEN PAYSAGE (mandataire) / SOCIETE PROVENCALE DE PAYSAGE
Numéro d'enregistrement national: 1504250-1-6-1
Adresse postale: 2878 Route de Malpasset
Code postal: 83600
Commune postale: Frejus
Courrier électronique: joris.silvi@lajus.fr 📧
Téléphone: 0627374084 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2BC4E029-F6FA-519E-617A1C341E34D121
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2BC4E05A-A5E3-9A14-ED6E462A4EEE0ADE
Source: OJS 2025/S 025-077476 (2025-02-04)

Avis d'attribution de marché (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 18 050 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Mobilier-Serrurerie

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 24pf0029
Date de conclusion du contrat: 2025-02-28 📅
Titre: Mobilier-Serrurerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EUROP'TP
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: Phoenix Design (Lab23) : Fourniture de mobilier urbain
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 800 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Phoenix Design (Lab23) : Fourniture de mobilier urbain
Nom et adresse du contractant
Nom: Europ'tp
Numéro d'enregistrement national: 1504250-2-4-1
Adresse postale: 20 Chemin de l'école de Lingostière
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: info@europtp.fr 📧
Téléphone: 0967065609 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FDB92F2E-BE81-3F06-4D83C039A4A86F5C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
FDB92F4C-FFB0-B593-A5E34B9BBDCE6E2B
Source: OJS 2025/S 057-182693 (2025-03-20)