2023-09-28accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations géotechniques (EPTB Vistre Vistrenque)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire). Le montant maximum pour la période initiale est de 200 000 euro(s) HT et de 150 000 pour les périodes de reconduction
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2023-02-28prestations de faucardage et débroussaillage sur le territoire de l'eptb Vistre Vistrenque (EPTB Vistre Vistrenque)
le marché est passé selon la technique de l'accord-cadre exécuté par bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique par lot (accord-cadre mono-attributaire). Les prestations objet de l'accord-cadre concernent la totalité des cours d'eau, berges, accès et servitudes de passage, digues, bassins, barrages et …
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2023-01-02accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations géotechniques (EPTB Vistre Vistrenque)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire). Le montant maximum pour chaque période (période initiale et période de reconduction) de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) (H.T.).
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2022-10-14définition et déclaration du système d'endiguement des digues du Vistre et du Rhôny au Cailar (EPTB Vistre Vistrenque)
avant d'engager la démarche de demande d'autorisation initiale du système d'endiguement du Vistre et du Rhôny du Cailar, il conviendra de réaliser toutes les études nécessaires afin de comprendre l'intérêt et le fonctionnement de chacun de tous les ouvrages. Puis de déclarer le système d'endiguement du Cailar au titre de la rubrique 3.2.6.0 de la nomenclature Loi sur l'eau. Si les études techniques ont prouvé que certains ouvrages ne sont pas nécessaires à la protection contre les inondations, une …
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2022-09-20digues des basses plaines du Vistre à Saint-Laurent-D'Aigouze : études pour le devenir du potentiel système d'endiguement (EPTB Vistre Vistrenque)
dans le cadre d'une convention de délégation d'une partie de la compétence "Prévention Inondation", la Communauté de Communes Terre de Camargue a confié à l'eptb Vistre Vistrenque la mise en oeuvre des études nécessaires au classement ou à la désaffectation de ses systèmes d'endiguements et aménagements hydrauliques. La digue du canal du Vistre rive droite est autorisée par courrier du 4 juin 2008 en tant que digue de classe C. Selon les conclusions de la tranche ferme, il sera décidé de classer …
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2022-06-21digues de Gallician : études pour le devenir du système d'endiguement (EPTB Vistre Vistrenque)
dans le cadre d'une convention de délégation d'une partie de la compétence "Prévention Inondation", la Communauté de Communes de Petite Camargue a confié à l'eptb Vistre Vistrenque la mise en oeuvre des études nécessaires au classement de ses systèmes d'endiguements. La digue du Rhône à Gallician est autorisée par un courrier du 31 août 2009 du service de navigation Rhône Saône en tant que digue de classe C. Dans le cadre de la déclaration de cet ouvrage en tant que système d'endiguement, elle se fera …
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2022-06-09digues du Vistre à Vauvert : études pour le devenir du potentiel système d'endiguement (EPTB Vistre Vistrenque)
dans le cadre d'une convention de délégation d'une partie de la compétence "Prévention Inondation", la Communauté de Communes de Petite Camargue a confié à l'eptb Vistre Vistrenque la mise en oeuvre des études nécessaires au classement ou à la désaffectation de ses systèmes d'endiguements et aménagements hydrauliques. Le système d'endiguement est autorisé par un arrêté initial 30 juin 2010 en tant que digue de classe B. Selon les conclusions de la tranche ferme, il sera décidé de classer cet ouvrage ou …
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2021-10-21investigations hydrogéologiques et la modélisation de la nappe de la Vistrenque (EPTB Vistre Vistrenque)
les nappes de la Vistrenque et des Costières sont identifiées comme ressource stratégique à préserver pour l'alimentation en eau potable actuelle et future par le SDAGE Rhône Méditerranée. A ce titre, leur capacité à satisfaire les besoins en eau destinée à la consommation humaine à long terme doit être préservée. Pour permettre la mise en place d'une gestion globale et durable de la ressource en eau souterraine, il est nécessaire d'améliorer la connaissance du fonctionnement des nappes, et en …
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