2023-10-19fourniture et pose D'Abris velos, racks a velos et materiels velos connexes (EPT Plaine Commune)
la présente consultation porte sur la conclusion d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande portant sur la " fourniture et la pose d?abris vélos, racks à vélos et matériels vélos connexes ". Le présent contrat est un accord-cadre composite. Ce contrat est qualifié de composite dans la mesure où d?une part, le contrat est conclu, pour partie, sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Ainsi, certaines prestations seront rémunérées par application des prix unitaires …
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2023-07-24exploitation du service du stationnement reglemente sur voirie (EPT Plaine Commune)
article premier : Objet et étendue de la consultation 1.1 Organisme acheteur Le présent marché est passé par l Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(X) d exécution : Territoire de Plaine Commune 1.2 Objet de la consultation La présente consultation porte sur la conclusion d un marché public relatif à " l exploitation du service du stationnement règlementé sur voirie "
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2023-07-11relance accord-cadre portant sur le dialogue citoyen et la participation du public / lot no3 : enquetes publiques et... (EPT Plaine Commune)
la présente consultation porte sur la relance du lot no 3 " Enquêtes publiques " de l?accord-cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur " Le dialogue citoyen et la participation du public sur le territoire de l?ept plaine commune ". Ainsi, ce contrat est un accord-cadre composé de trois lots, le premier et le troisième lot sont des accords-cadres multi-attributaires à bons de commande tandis que le deuxième lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Ces accords-cadres …
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2023-07-07fourniture de produits et matériels techniques nécessaires au fonctionnement des services de l'etablissement Public... (EPT Plaine Commune)
fourniture de produits et matériels techniques nécessaires au fonctionnement des services de l'etablissement Public Territorial Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 al 1, R.2161-2 à R.2161-5 et l'article L.2124-2 du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet de marchés conclus sous la forme d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, conclus avec montants minimum et montants maximum. Les prestations …
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2023-06-21relance - substrats, terres, technosol, paillis, engrais, produits phyto, auxiliaires pour protection biologique,... (EPT Plaine Commune)
relance - fourniture de substrats, de terres vegetales, de technosols, de paillis, de broyat de cagettes, D'Engrais et produits phytosanitaires, D'Auxiliaires pour la protection biologique integree, de petit outillage, de petites fournitures horticoles, de graines de gazon et de prairies fleuries, de graines de fleurs sauvages, de plantes vertes et fleuries et de terreaux sans tourbe pour les secteurs territoriaux de l?ept plaine commune lot 3 - technosols / lot 11 - plantes vertes et fleuries
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2023-05-02missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (csps) pour les opérations de travaux... (EPT Plaine Commune)
organisme acheteur Le présent accord-cadre est passé par l Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(X) d exécution : Territoire de Plaine Commune Objet de la consultation La présente consultation porte sur la conclusion d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l exécution de " missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (Csps) pour des …
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2023-04-11accord-cadre portant sur le dialogue citoyen et la participation du public sur le territoire de L'Etablissement... (EPT Plaine Commune)
la présente consultation porte sur la conclusion d?un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur " Le dialogue citoyen et la participation du public sur le territoire de l?ept plaine commune ". Ainsi, ce contrat est un accord-cadre composé de trois lots, le premier et le troisième lot sont des accords-cadres multi-attributaires à bons de commande tandis que le deuxième lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Ces accords-cadres sont passés conformément aux …
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2023-03-31realisation D'Etudes CAPACITAIRES (EPT Plaine Commune)
la présente consultation porte sur la conclusion d?un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à la " Réalisation d?études capacitaires ". Le présent contrat est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande passé conformément aux dispositions L. 2125-1, R 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-4, R. 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique. La procédure de passation est celle de l?appel d?offre ouvert, conformément aux dispositions des articles R.2161-2 à R.2161-5 et …
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2023-02-28travaux de requalification du secteur place de la republique a saint-ouen-sur-seine (EPT Plaine Commune)
le présent marché est passé par l?etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(X) d?exécution : Territoire de Plaine Commune ? Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) La présente consultation porte sur la conclusion d?un marché public relatif à des " Travaux de requalification du secteur place de la République à Saint-Ouen-Sur-Seine ". La procédure de passation du présent marché public est celle de l?appel d?offres ouvert …
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2023-02-13travaux D'Amenagement de la phase 1 du npnru centre-ville basilique de saint-denis (EPT Plaine Commune)
la présente consultation porte sur la conclusion d?un marché public relatif à des " travaux d?amenagement de la phase 1 du npnru centre-ville basilique " Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l?article L 1111-2 du code de la commande publique. La procédure de passation du présent marché public est celle de l?appel d?offres ouvert conformément aux articles R2161-2 à R2161-5 et L2124-24 du Code de la commande publique
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2023-01-26accord-cadre a marches subsequents ayant pour objet des missions D'Assistance a maitrise D'Ouvrage economie... (EPT Plaine Commune)
la présente consultation a pour objet la passation d un accord-cadre monoattributaire à marchés subséquents relatif à des missions d?assistance à maitrise d ouvrage " économie circulaire " pour le déploiement de la 2ème phase opérationnelle du projet " Métabolisme Urbain ". La présente consultation a également pour objet la passation du premier marché subséquent de l accord-cadre ayant pour objet : Ms1 : " Déploiement d une approche transversale pour la généralisation de l?économie circulaire sur les …
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2022-12-23fourniture de substrats, terres, technosol, paillis, engrais, produits phyto, auxiliaires pour protection... (EPT Plaine Commune)
la présente consultation a pour objet la fourniture de substrats, de terres végétales, de technosols, de paillis, de broyat de cagettes, d'engrais et produits phytosanitaires, d'auxiliaires pour la protection biologique intégrée, de petit outillage, de petites fournitures horticoles, de graines de gazon et de prairies fleuries, de graines de fleurs sauvages, de plantes vertes et fleuries et de terreaux sans tourbe pour les secteurs territoriaux de l'ept Plaine Commune. La présente consultation est …
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2022-12-09entretien, reparation avec fourniture de pieces detachees, et remorquage du parc des vehicules , (EPT Plaine Commune)
le marché a pour objet l'entretien, la réparation avec fourniture de pièces détachées, consommables automobiles, pneumatiques rechapés et remorquage des véhicules de tourisme et fourgonnettes, des véhicules utilitaires, des véhicules légers, des scooters, des véhicules poids lourds, des engins de propreté types laveuses et aspirateurs de voirie, des matériels de déneigement, et des engins de l?assainissement types hydro-cureurs et ITV de l?établissement public territorial Plaine Commune de différentes …
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2022-08-30location, transport, traitement et évacuation des déchets non ménagers des déchèteries et autres équipements (EPT Plaine Commune)
location, transport, traitement et évacuation des déchets non ménagers des déchèteries et autres équipements. La présente consultation porte sur la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Ainsi, cette consultation sera passée conformément aux dispositions R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bon de commande. La procédure de passation est celle de l'appel d'offre ouvert, conformément aux dispositions des …
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