relance - substrats, terres, technosol, paillis, engrais, produits phyto, auxiliaires pour protection biologique, outillage, fournitures horticoles, graines, plantes, terreaux sans tourbe - lot 1 et 3

Brève description

relance - fourniture de substrats, de terres vegetales, de technosols, de paillis, de broyat de cagettes, D'Engrais et produits phytosanitaires, D'Auxiliaires pour la protection biologique integree, de petit outillage, de petites fournitures horticoles, de graines de gazon et de prairies fleuries, de graines de fleurs sauvages, de plantes vertes et fleuries et de terreaux sans tourbe pour les secteurs territoriaux de l?ept plaine commune lot 3 - technosols / lot 11 - plantes vertes et fleuries

la consultation sera effectuée suivant une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-1 et 2 et R.2124-1 et 2-1° et R.2161-1 à 5 du code de la commande publique.Il s'agit d'accords-cadres mono attributaires passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 dudit code. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Les lots 3 et 11 sont relancés suite à la déclaration sans suite d'une précédente consultation pour modification du besoin, s'agissant du lot 3, et pour cause d'infructuosité s'agissant du lot 11.l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa notification.les montants minimum et maximum pour chaque lot de l'accord-cadre sur la durée totale (4 ans) sont les suivants :Le lot 3 (Technosols)Montant minimum : 4 000 euro(s)htmontant maximum : 40 000 euro(s)ht. Le lot 11 (Plantes vertes et fleuries) Montant minimum : 30 000 euro(s)ht Montant maximum : 180 000 euro(s)ht.la cotraitance est autorisée.Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement (solidaire ou conjoint). La forme du groupement est libre au stade de la présentation de la candidature et de l'offre, l'un des opérateurs économiques membre du groupement étant désigné comme mandataire.Cependant, si l'attributaire est un groupement conjoint, le mandataire devra être désigné comme solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'etablissement Public Territorial Plaine Commune.Toutefois, un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché, ni se présenter àla fois en candidat individuel et en tant que mandataire d'un groupement.le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Le dossier de consultation est disponible sur www.maximilien.fr. En cas de difficulté de téléchargement, la hotline est joignable au 01 76 64 74 08. Conditions de remise des offres : transmission par voie électronique uniquement, sur le site www.maximilien.fr (c.f règlement de la consultation)