creation, maintenance et fourniture de pieces detachees pour les reseaux D'Arrosage automatiques, les bornes fontaines et les brumisateurs de plaine commune

EPT Plaine Commune

la présente consultation a pour objet la création, la maintenance et la fourniture de pièces détachées pour les réseaux d arrosage automatique, les bornes fontaines et les brumisateurs de Plaine Commune, pour les secteurs territoriaux de l EPT Plaine Commune

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.

Qui ?

• EPT Plaine Commune

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Équipement de construction › Matériel d'irrigation

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-04	Avis de marché

Avis de marché (2023-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 04042023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Matériel d'irrigation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ept Plaine Commune
Adresse postale: 21 avenue Jules Rimet
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://plainecommune.fr/ 🌏
Courrier électronique: renaud.coq@plaine.commune.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=840744&orgAcronyme=p2q 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-214672
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

la présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L.2124-1 et 2 et R.2124-1 et 2-1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.le lot 1 est conclu pour un montant minimum de 550 000 euro(s) HT et un montant maximum de 2 000 000 euro(s) (H.T.).Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 55 000 euro(s)ht et un montant maximum de 330 000 euro(s)ht.Le lot 3 de l'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 40 000 euro(s)ht et un montant maximum de 240 000 euro(s)ht.le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du28 mai 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure.la cotraitance est autorisée.Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement (solidaire ou conjoint). La forme du groupement est libre au stade de la présentation de la candidature et de l'offre, l'un des opérateurs économiques membre du groupement étant désigné comme mandataire.Cependant, si l'attributaire est un groupement conjoint, le mandataire devra être désigné comme solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'etablissement Public Territorial Plaine Commune.Toutefois, un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché, ni se présenter à la fois en candidat individuel et en tant que mandataire d'un groupement.le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.le dossier de consultation est disponible sur www.maximilien.fr. En cas de difficulté de téléchargement, la hotline est joignable au 01 76 64 74 08. Conditions de remise des offres : transmission par voie électronique uniquement, sur le site www.maximilien.fr (c.f règlement de la consultation)

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: création, réparation, maintenance et entretien pour les réseaux d arrosage automatique, les bornes fontaines et disconnecteurs
Numéro du lot: 1
Brève description:

création, réparation, maintenance et entretien pour les réseaux d arrosageautomatique, les bornes fontaines et disconnecteurs

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable, en application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans suivant la date de notification du présent marché

Intitulé du lot: entretien, maintenance et réparation de pièces détachées pour les systèmes de brumisation
Numéro du lot: 2
Brève description:

entretien, maintenance et réparation de pièces détachées pour les systèmes debrumisation

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de pièces détachées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Renaud COQ
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (Cja). - un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 Tarn et Garonne dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2023/S 070-214672 (2023-04-04)

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