conception etadaptation supports de communication externe de plaine commune
EPT Plaine Commune
la consultation porte sur la Conception et l'adaptation des supports de communication externe de l'établissement public territorial Plaine Commune
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-22 | Avis de marché |
| 2024-01-05 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: FRL-20231204
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ept Plaine Commune
Adresse postale: 21 av jules rimet 93210 SAINT-DENIS
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://plainecommune.fr/ 🌏
Courrier électronique: frantzrodolphe.laroche@plainecommune.fr 📧
Téléphone: +33 155934964 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=862731&orgAcronyme=p2q 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=862731&orgAcronyme=p2q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789514
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: conception et adaptation graphique des outils de communication pour le réseau des médiathèques de Plaine Commune et les piscines
Numéro du lot: 1
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: les modalités de conduction sont définies à l'article 1.3 du CCAP
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 2
Intitulé du lot: conception et adaptation des outils de communication pour les secteurs du tourisme, du patrimoine, de la culture et de la création
Numéro du lot: 3
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 3
Intitulé du lot: conception et adaptation graphique des outils de communication pour les secteurs du cadre de vie
Numéro du lot: 4
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 4
Durée de l'accord: 40 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 5
Intitulé du lot: conception et adaptation graphique des outils de communication pour la promotion et le rayonnement du territoire : communication institutionnelle, marketing et stands
Numéro du lot: 6
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 6
Intitulé du lot: exécution de supports de communication à partir de chartes graphiques existantes
Numéro du lot: 7
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 7
Intitulé du lot: illustrations
Numéro du lot: 8
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: la séance d'ouverture n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Frantz Rodolphe LAROCHE
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=862731&orgAcronyme=p2q 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Source: OJS 2023/S 249-789514 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: FRL-20231204
Brève description:
la consultation porte sur la Conception et l'adaptation des supports de communication externe de l'établissement public territorial Plaine Commune
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ept Plaine Commune
Adresse postale: 21 av jules rimet 93210 SAINT-DENIS
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://plainecommune.fr/ 🌏
Courrier électronique: frantzrodolphe.laroche@plainecommune.fr 📧
Téléphone: +33 155934964 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=862731&orgAcronyme=p2q 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=862731&orgAcronyme=p2q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789514
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
les modalités de reconduction sont définies à l'article 2 du règlement de la consultation (Rc)
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: conception et adaptation graphique des outils de communication pour le réseau des médiathèques de Plaine Commune et les piscines
Numéro du lot: 1
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: les modalités de conduction sont définies à l'article 1.3 du CCAP
Informations complémentaires:
les modalités de reconduction sont définies à l'article 2 du règlement de la consultation (Rc)
Intitulé du lot: conception et adaptation des outils de communication pour le développement urbain
Numéro du lot: 2
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 2
Intitulé du lot: conception et adaptation des outils de communication pour les secteurs du tourisme, du patrimoine, de la culture et de la création
Numéro du lot: 3
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 3
Intitulé du lot: conception et adaptation graphique des outils de communication pour les secteurs du cadre de vie
Numéro du lot: 4
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 4
Durée de l'accord: 40 mois
Informations complémentaires:
pour le lot 4, l'accord-cadre prendra effet à la fin d'un marché déjà en cours soit le 27 novembre 2024. La durée initiale du lot 4 sera par conséquent de 16 mois et non de 2 ans. Ce lot pourra ensuite être reconduit pour une durée de deux ans
Intitulé du lot: conception et adaptation de supports de communication pour les secteurs de l'ancrage économique local
Numéro du lot: 5
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 5
Intitulé du lot: conception et adaptation graphique des outils de communication pour la promotion et le rayonnement du territoire : communication institutionnelle, marketing et stands
Numéro du lot: 6
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 6
Intitulé du lot: exécution de supports de communication à partir de chartes graphiques existantes
Numéro du lot: 7
Brève description: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 7
Intitulé du lot: illustrations
Numéro du lot: 8
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire dont les caractéristiques sont définies dans le CCTP du lot 8
Informations complémentaires:
les modalités de passation des commandes sont définies dans les pièces administratives
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: la séance d'ouverture n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Frantz Rodolphe LAROCHE
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=862731&orgAcronyme=p2q 🌏
Référence
Informations complémentaires
le marché public est passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2 al 1 et R.2161-2 à R.2161-5 et du Code de la Commande Publique.Pour les lots 1 à 7, les prestations feront l'objet d'un marché conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec montants minimum et maximum sur sa durée totale de 4 ans, en application des articles R.2162-1à R.2162-6, et R2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Pour le lot 8, les prestations feront l'objet d'un marché conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, conclu avec montants minimum et maximum, en application des articles R.2162-1à R.2162-6, et R2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Ce lot est conclu avec un maximum de 3 attributaires.aucune variante n'est autorisée.la consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont définis aux articles 5.1 et 5.2 du Rc.Les candidats sont autorisés à solliciter auprès de l'établissement Public Territorial Plaine Commune tous les renseignements ou documents complémentaires qu'ils jugeraient nécessaires à l'élaboration de leur offre. À cet effet, les candidats devront faire parvenir, au plus tard six (8) jours calendaires avant la date limite de remise des offres
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Source: OJS 2023/S 249-789514 (2023-12-22)
Informations complémentaires (2024-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-02-07 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-015040
Se réfère à l'avis: 2023/S 249-789514
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2024/S 007-015040 (2024-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-02-07 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-015040
Se réfère à l'avis: 2023/S 249-789514
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2024/S 007-015040 (2024-01-05)
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