2023-08-09accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du secteur... (Epafrance)
accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du secteur dit " Pointe de Chessy " dans la ZAC du Centre Urbain du Val d'europe -Communes de Chessy et Serris Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Le présent accord-cadre est dit " composite ". Il comporte une partie à prix unitaires qui s'exécute par l'émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R2161-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique (Ccp), et il …
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2023-07-13accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents d'assistance aux procédures environnementales et... (Epafrance)
accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents d'assistance aux procédures environnementales et règlementaires pour EPAFRANCE. L'Accord-Cadre est décomposé en 2 lots: Lot no1 : mission de coordination et de conseil. Lot no2 : mission d'études environnementales Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Chaque mission du lot no1 et du lot no2 peut faire l'objet d'un bon de commande ou d'un marché subséquent
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2022-07-06accord-Cadre relatif aux études nécessaires à l'élaboration du programme détaillé Phase V (Epafrance)
l'Accord-Cadre a pour objectif d'accompagner EPAFRANCE dans les études nécessaires à la réalisation de la phase V et in fine dans la formalisation du programme détaillé. Plus particulièrement, il vise à accompagner EPAFRANCE sur les missions suivantes : - mission d'architecte urbaniste conseil, formalisation des plans guides des quartiers, établissement des prescriptions urbaines, paysagères, environnementales et architecturales ; - études de besoin des réseaux primaires nécessaires à la réalisation de …
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2012-04-27Topo/Foncier Secteur IV de MLV (Epafrance)
Prestations topographiques et foncières sur le secteur IV de Marne-La-Vallée ainsi que les diagnostics immobiliers du patrimoine de l'Epafrance. Marché à bons de commande en multi attribution (3 prestataires maximum) pour une durée d'un an renouvelable 3 fois.
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2011-02-18Maîtrise d'oeuvre urbaine - ZAC Couternois - Serris (Epafrance)
Appel à candidatures - commune de Serris - accord cadre pour la maîtrise d'oeuvre urbaine de l'urbanisation du Sud-Ouest de la commune de Serris - avec une phase de présélection de 3 candidats puis choix d'un prestataire unique titulaire de l'accord cadre conformément aux critères et notations énoncés au cahier des charges.
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