accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du secteur dit " Pointe de Chessy " dans la ZAC du Centre Urbain du Val d'europe
accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du secteur dit " Pointe de Chessy " dans la ZAC du Centre Urbain du Val d'europe -Communes de Chessy et Serris Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Le présent accord-cadre est dit " composite ". Il comporte une partie à prix unitaires qui s'exécute par l'émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R2161-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique (Ccp), et il comporte également une partie à prix global et forfaitaire correspondant à un marché ordinaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-08-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: F2023-0011 SA/IR - DO4/BD
Brève description:
“accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du secteur dit " Pointe de Chessy " dans la ZAC du...”
Brève description
accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du secteur dit " Pointe de Chessy " dans la ZAC du Centre Urbain du Val d'europe -Communes de Chessy et Serris Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Le présent accord-cadre est dit " composite ". Il comporte une partie à prix unitaires qui s'exécute par l'émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R2161-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique (Ccp), et il comporte également une partie à prix global et forfaitaire correspondant à un marché ordinaire
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date limite de soumission: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-493097
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu avec un montant maximum de 870 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre :- 800 000 euro(s) HT pour la tranche ferme -...”
l'Accord-Cadre est conclu avec un montant maximum de 870 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre :- 800 000 euro(s) HT pour la tranche ferme - 10 000 euro(s) HT pour la tranche optionnelle no1 (si elle est affermie)- 60 000euro(s) HT pour la tranche optionnelle no2 (si elle est affermie)l'accord-cadre comporte une partie à prix unitaires et une partie à prix global et forfaitaire.- Missions de base, missions complémentaires et missions complémentaires transversales, Missions des tranches optionnelles 1 et 2 si elles sont affermies sont à prix global et forfaitaire.-missions : production des fiches de lots, accompagnement analyse Pré-Pc/Pc/Pcm/ conformité sont à prix unitaires et à bons de commande.la tranche ferme : prend effet à la date de notification de l'accord-cadre et s'achève à la plus tardive des dates suivantes :- fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux de la tranche ferme ; - levée de la dernière réserve dela tranche ferme ;- fin de la période de confortement des plantations de la tranche ferme.À titre indicatif, la durée prévisionnelle de la tranche ferme est estimée à 96 mois à compter de la date de notification du marché.La tranche optionnelle no1 prend effet à la date fixée par l'ordre de service d'affermissement de la tranche pour une durée de 6 mois. La tranche optionnelle no2 prend effet à la date fixée par l'ordre de service d'affermissement pour une durée de 84 mois.la tranche optionnelle no1 pourra être affermie au plus tard 90 mois après la date de notification de l'accord-cadre. La tranche optionnelle no2 pourra être affermie au plus tard 12 mois après la date de notification de l'accord-cadre.si les tranches optionnelles ne pas affermies dans les délais précisés ci-dessus, le titulaire est désengagé de l'exécution des tranches. Le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité d'attente, ni de dédit.L'accord-cadre nefait pas l'objet d'une reconduction.la complexité et le calendrier du développement immobilier du projet de la pointe de Chessy nécessite que la mission de maîtrise d'oeuvre puisse aller au-delà des 4 années d'exécution.les compétences minimums attendues sont précisées au CCTP et sont rappelées ci-dessous : 1. BET Vrd2. Paysagiste3. Urbaniste / Architecte 4. BET environnement5. BET spécialisé en éclairageen cas de groupement, le mandataire sera de préférence le bureau d'études VRD ; si les groupements devaient choisir un mandataire différent, cela devra être justifié dans la note méthodologique (Cf règlement de la consultation).Les candidats ou groupements sont libre de proposer des compétences complémentaires à celles listées supra, s'ils l'estiment nécessaires
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Source: OJS 2023/S 155-493097 (2023-08-09)
Avis d'attribution de marché (2024-05-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'?uvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du secteur dit « Pointe de Chessy » dans la ZAC du Centre Urbain du Val d'Europe -Communes de Chessy et Serris.
Brève description:
“Accord-cadre de maîtrise d'?uvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du secteur dit « Pointe de Chessy » dans la ZAC du...”
Brève description
Accord-cadre de maîtrise d'?uvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du secteur dit « Pointe de Chessy » dans la ZAC du Centre Urbain du Val d'Europe -Communes de Chessy et Serris.
Accord-cadre de maîtrise d'?uvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du secteur dit « Pointe de Chessy » dans la ZAC du Centre Urbain du Val d'Europe -Communes de Chessy et Serris.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60
Critère de coût (nom): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Marché EPAFRANCE 202300018
Date de conclusion du contrat: 2024-01-22 📅
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'?uvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du secteur dit « Pointe de Chessy » dans la ZAC du Centre Urbain du Val d'Europe -Communes de Chessy et Serris.
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Paule green
Numéro d'enregistrement national: 438 755 878 00024
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@paulegreen.fr📧
Téléphone: 0173553000📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Epafrance
Numéro d'enregistrement national: 34212336100020
Commune postale: Champs sur Marne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr📧
Téléphone: 0164624444📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Epafrance
Numéro d'enregistrement national: 34212336100020
Commune postale: Champs sur Marne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr📧
Téléphone: 0164624444📞
Source: OJS 2024/S 103-318392 (2024-05-28)