mission de MOE urbaine pour la ZAC du Prieuré Ouest et de MOE technique, urbaine, paysagère et environnementale pour la ZAC du Prieuré Est - communes de Serris et Bailly-Romainvilliers

Epafrance

mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC du Prieuré Ouest et de maîtrise d'oeuvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour la ZAC du Prieuré Est - communes de Serris et Bailly-Romainvilliers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-03 Avis de marché
2023-12-14 Informations complémentaires
2024-08-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: F2023-014 - SA/MR - DO4/BD-BC
Brève description:
mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC du Prieuré Ouest et de maîtrise d'oeuvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour la ZAC du Prieuré Est - communes de Serris et Bailly-Romainvilliers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: epafrance
Adresse postale: 8 avenue André-Marie Ampère
Code postal: 77420
Commune postale: Champs-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: https://www.epamarne-epafrance.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: +33 164624444 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4cPdmyk6dY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4cPdmyk6dY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date limite de soumission: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-677199
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre prend la forme d'un accord-cadre mixte qui s'exécute à la fois par la conclusion de marchés subséquents et à la fois par l'émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 650 000,00 euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction comprise) et pour l'ensemble des missions de l'accord-cadre (marchés subséquents et bons de commande)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 650 000 EUR 💰
Brève description:
une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine à l'échelle des deux ZAC (Prieuré Ouest et Prieuré Est) comprenant les missions suivantes : Mise au point des directives d'urbanisme à l'échelle des deux ZAC ; Synthèse des études et constitution d'un plan-guide ; Coordination et synthèse du plan programme des deux ZAC ; Réalisation d'un Permis d'aménager ; Mise à jour d'une OAP ; Directives urbaines / production des fiches de lot ; Accompagnement pendant la période de conception et la réalisation des projets immobiliers. Une mission de maîtrise d'oeuvre technique, paysagère et environnementale sur les 3 secteurs ci-dessous : 1. Rue du Poncelet ; 2. Aménagement du parvis de l'église ; 3. Création du quartier de logements et d'une coulée verte traversante.Sur ces 3 secteurs, les missions se décomposent comme suit : 1) Mission de base composée des éléments ep, avp, pro, act, visa, det et AOR. Les éléments de mission ep, avp, pro, act, visa, det et AOR pourront être réalisés en plusieurs phases, par secteurs, en fonction du phasage proposé par le maître d'oeuvre et arrêté par Epafrance. 2) Missions complémentaires : Suivi des remises en gestion des ouvrages exécutés ; Application et suivi de la démarche SOE ; Mission d'accompagnement du maître d'ouvrage pour les travaux à proximité des réseaux / coordination concessionnaire ; Indicateurs PSO (y compris coefficient de biotope)
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 48 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 96 mois. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 3 mois avant la fin de la période ferme
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
zac du Prieuré Ouest - zAC du Prieuré Est - communes de Serris et Bailly-Romainvilliers

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
la mission de MOE nécessite une coordination entre les différents secteurs et une gestion des interfaces techniques avec les MOE des secteurs connexes. Il est nécessaire de confier la mission complète à une seule MOE pour assurer une gestion cohérente. La réalisation de l'ensemble de la mission par une seule MOE permettra d'optimiser les coûts en réduisant les frais de coordination et de synthèse
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Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
la mission de MOE nécessite une coordination entre les différents secteurs et une gestion des interfaces techniques avec les MOE des secteurs connexes. Il est nécessaire de confier la mission complète à une seule MOE pour assurer une gestion cohérente. La réalisation de l'ensemble de la mission par une seule MOE permettra d'optimiser les coûts en réduisant les frais de coordination et de synthèse
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-04-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement du territoire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4cPdmyk6dY 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 215-677199 (2023-11-03)
Informations complémentaires (2023-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-767122
Se réfère à l'avis: 2023/S 215-677199
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2023/S 244-767122 (2023-12-14)
Avis d'attribution de marché (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'?uvre urbaine pour la ZAC du Prieuré Ouest et de maîtrise d'?uvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour la ZAC du Prieuré Est - Communes de Serris et Bailly-Romainvilliers
Brève description:
Mission de maîtrise d'?uvre urbaine pour la ZAC du Prieuré Ouest et de maîtrise d'?uvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour la ZAC du Prieuré Est - Communes de Serris et Bailly-Romainvilliers
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 750 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F202400005
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Marché 202400005
Date de conclusion du contrat: 2024-06-07 📅
Titre: Mission de maîtrise d'?uvre urbaine pour la ZAC du Prieuré Ouest et de maîtrise d'?uvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour la ZAC du Prieuré Est - Communes de Serris et Bailly-Romainvilliers
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: offre+Atelier Georges
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Offre+Atelier Georges
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier georges
Numéro d'enregistrement national: 799 018 551 000 41
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ateliergeorges.fr 📧
Téléphone: 0972664119 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: On
Numéro d'enregistrement national: 507 425 379 000 33
Commune postale: Paris
Courrier électronique: on@agence-on.com 📧
Téléphone: 01 83 81 31 41 📞
Nom: Ingenierie Tugec
Numéro d'enregistrement national: 332 051 598 000 99
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Courrier électronique: tugec@tugec.fr 📧
Téléphone: 0130502023 📞
Nom: Confluences
Numéro d'enregistrement national: 408 411 015 000 30
Commune postale: Montry
Courrier électronique: confluences@confluences-ic.fr 📧
Téléphone: 01 64 17 00 17 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EpaFrance
Numéro d'enregistrement national: 34212336100020
Commune postale: Champs-sur-Marne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: 0164624444 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Source: OJS 2024/S 165-510986 (2024-08-23)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Atelier Georges Confluences Ingenierie TUGEC ON