Acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour le réseau Ecume

Entre Bièvre et Rhône

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il a pour objet l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour le réseau Ecume située à Saint-Maurice-l'Exil (38550). Les documents sont en langue française dont leur commercialisation est effectuée par le circuit traditionnel de la librairie et de documents numériques. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 48 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 1.1.2021 au 31.12.2024.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Entre Bièvre et Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-21	Avis de marché
2020-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: Ao-2020-03
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Entre Bièvre et Rhône
Adresse postale: rue du 19 Mars 1962
Code postal: 38550
Commune postale: Saint-Maurice-l'Exil
Contact
Adresse Internet: http://entre-bievreetrhone.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@entre-bievreetrhone.fr 📧
Téléphone: +33 474293100 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date limite de soumission: 2020-09-09 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-348907
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 140 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Littérature générale adulte: fiction et documentaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition d'œuvres de fiction et documentaires adulte, nouveautés ou non, recouvrant tous les domaines de la connaissance du dictionnaire à la monographie ainsi que les beaux livres et ceux en gros caractères.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 140 000 EUR.

Intitulé du lot: Ouvrages de fonds: fictions et documentaires jeunesses
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition d'œuvres de fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les œuvres de fiction pourront être des romans, des albums, des contes, des livres objets, des livres animés, à l'exclusion de manuels scolaires.

Informations complémentaires:

Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 80 000 EUR.

Intitulé du lot: Office de nouveauté jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition d'œuvres jeunesse de parution récente, fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les œuvres de fiction pourront être des romans, des albums, des contes, des livres animés, à l'exclusion des manuels scolaires, sous forme d'un office.

Informations complémentaires:

Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 60 000 EUR.

Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et jeunesses
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition de bandes dessinées pour adultes, adolescents et enfants, dont mangas et comics. Un office devra également être proposé.

Informations complémentaires:

Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 40 000 EUR.

Intitulé du lot: Imprimés adultes neufs à prix réduits
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition de livres adultes, fictions, documentaires et beaux livres qui par retour d'éditeur ou autre peuvent être soldés neufs.

Informations complémentaires:

Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 20 000 EUR.

Intitulé du lot: CD disques compacts
Numéro du lot: 6
Brève description:

Acquisition de CD, musicaux ou non musicaux, recouvrant l'ensemble de la production: classique, jazz, chansons françaises et étrangères, CD pour les enfants, musique de films.

Intitulé du lot: DVD disque numérique polyvalent
Numéro du lot: 7
Brève description:

Acquisition de DVD de fictions, de documentaires, de musique, de théâtre, pour les secteurs publics.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant du domaine d'activités faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Virement par mandat administratif. Fonds propres de la collectivité et demande de subvention. Prix unitaires et révisables. Aucune garantie financière ne sera appliquée. Acomptes selon les modalités définies aux articles du code de la commande publique. Avance selon les modalités définies aux articles du code de la commande publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:

Application des articles L.1414-2 et L. 1411-5 du code général des collectivités territoriales. La date d'ouverture des offres n'est que prévisionnelle et indicative. Elle n'engage en aucun cas le pouvoir adjudicateur.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20008575100010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Un règlement de consultation complète le présent avis. Le dossier de consultation des entreprises est uniquement disponible à l'adresse électronique suivantes: http://www.marches-publics.info et ne fera l'objet d'aucune transmission par voie papier. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation à l'adresse électronique suscitée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Le pouvoir adjudicateur n'exige par la signature des pièces de la candidature et de l'offre dès le dépôt de celle-ci. Toutefois elle sera exigée pour l'attributaire de l'offre finale. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard douze jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite dans les conditions du règlement de consultation. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant ayant téléchargé après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les certificats et attestations des articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon: ordre des géomètres experts à l'attention du CCIRA de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 142-348907 (2020-07-21)

Avis d'attribution de marché (2020-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue du 19 mars 1962

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-31 📅
Date de publication: 2021-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 002-002613
Se réfère à l'avis: 2020/S 142-348907
Numéro JO-S: 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Librairie Lucioles
Adresse postale: 13 place du Palais
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Expodif
Adresse postale: 23 rue Pierre Curie
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy — 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1

Référence
Informations complémentaires

Les pièces des contrats sont disponibles sur demande à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2021/S 002-002613 (2020-12-31)

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