L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il a pour objet l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour le réseau Ecume située à Saint-Maurice-l'Exil (38550). Les documents sont en langue française dont leur commercialisation est effectuée par le circuit traditionnel de la librairie et de documents numériques. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 48 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 1.1.2021 au 31.12.2024.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: Ao-2020-03
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Brève description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il a pour objet l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour le réseau Ecume située à Saint-Maurice-l'Exil (38550). Les documents sont en langue française dont leur commercialisation est effectuée par le circuit traditionnel de la librairie et de documents numériques. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 48 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 1.1.2021 au 31.12.2024.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD)📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD)📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Isère🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date limite de soumission: 2020-09-09 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-348907
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 140 000 EUR.”
Source: OJS 2020/S 142-348907 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2020-12-31) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: rue du 19 mars 1962
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-12-31 📅
Date de publication: 2021-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 002-002613
Se réfère à l'avis: 2020/S 142-348907
Numéro JO-S: 2
Source: OJS 2021/S 002-002613 (2020-12-31)