Levés topographiques et géo détection, géomètres experts et géotechniques
Entre Bièvre et Rhône
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • a.T.Dec
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-04 | Avis de marché |
| 2025-04-09 | Avis de marché |
| 2025-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Levés topographiques et géo détection, géomètres experts et géotechniques
Numéro de référence: AO_2025_14
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Levés topographiques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Géo détection<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre professionnel pertinent : Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Entre Bièvre et Rhône
Numéro d'enregistrement national: 58073
Adresse postale: Rue du 19 mars 1962
Code postal: 38550
Commune postale: Saint Maurice L Exil
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@entre-bievreetrhone.fr 📧
Téléphone: 0474293100 📞
URL: http://entre-bievreetrhone.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627139 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627139 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0BFB70CA-C22D-EFC5-65D7CE688B9B1980
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 0BFB70BA-DF0D-3596-801C09252A367A4E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 0BFB70DE-AEED-9C3C-38A1E0CE82D018A3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-225303 (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Levés topographiques et géo détection, géomètres experts et géotechniques
Numéro de référence: AO_2025_14
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Levés topographiques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Géo détection<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre professionnel pertinent : Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Entre Bièvre et Rhône
Numéro d'enregistrement national: 58073
Adresse postale: Rue du 19 mars 1962
Code postal: 38550
Commune postale: Saint Maurice L Exil
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@entre-bievreetrhone.fr 📧
Téléphone: 0474293100 📞
URL: http://entre-bievreetrhone.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627139 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627139 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0BFB70CA-C22D-EFC5-65D7CE688B9B1980
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 0BFB70BA-DF0D-3596-801C09252A367A4E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 0BFB70DE-AEED-9C3C-38A1E0CE82D018A3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-225303 (2025-04-04)
Avis de marché (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Levés topographiques et géo détection, géomètres experts
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 0E1C6B27-DB5B-5A4C-77270C1A7D226125
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0E1C6AE6-0A7B-7B8A-302A53CA59BC60FB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0E1C6B35-0494-B902-A8725F8446C7E925
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Objet: Au lieu de Levés topographiques et géo détection, géomètres experts et géotechniques, lire Levés topographiques et géo détection, géomètres experts”
Source: OJS 2025/S 072-236809 (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Levés topographiques et géo détection, géomètres experts
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 0E1C6B27-DB5B-5A4C-77270C1A7D226125
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0E1C6AE6-0A7B-7B8A-302A53CA59BC60FB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0E1C6B35-0494-B902-A8725F8446C7E925
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Objet: Au lieu de Levés topographiques et géo détection, géomètres experts et géotechniques, lire Levés topographiques et géo détection, géomètres experts”
Source: OJS 2025/S 072-236809 (2025-04-09)
Avis d'attribution de marché (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Levés topographiques”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Géo détection”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ao-2025-14
Date de conclusion du contrat: 2025-07-04 📅
Titre: Levés topographiques et géo détection, géomètres experts et géotechniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: A.t.dec
Numéro d'enregistrement national: 1627139-1-1-1
Adresse postale: 8 Imp Du 24 Aout 1944
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627139-1-2-1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 35B9F5D5-D243-EF08-65A6E400424B845D
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 35B9F5C3-EDE3-87C0-9F6B0856FBEC8A97
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 35B9F60C-A160-DD2F-1A543D4FE2C367E2
Source: OJS 2025/S 162-554160 (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Levés topographiques”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Géo détection”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ao-2025-14
Date de conclusion du contrat: 2025-07-04 📅
Titre: Levés topographiques et géo détection, géomètres experts et géotechniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: A.t.dec
Numéro d'enregistrement national: 1627139-1-1-1
Adresse postale: 8 Imp Du 24 Aout 1944
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627139-1-2-1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 35B9F5D5-D243-EF08-65A6E400424B845D
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 35B9F5C3-EDE3-87C0-9F6B0856FBEC8A97
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 35B9F60C-A160-DD2F-1A543D4FE2C367E2
Source: OJS 2025/S 162-554160 (2025-08-22)
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