Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de l'Ain
Département de l'Ain
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En complément de l'article 5.1.12 du présent avis, la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation, sauf pour les échantillons dont les conditions de transmission sont précisées dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée (à l'exclusion des échantillons). Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation pour plus de détails)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-19 | Avis de marché |
| 2026-03-02 | Avis de marché |
| 2026-07-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de l'Ain
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Écriture et papeterie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Écriture et papeterie
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion
📦
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Textile
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Textile
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements et loisirs
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Équipements et loisirs
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gobelets
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Gobelets
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Articles de sport
Description du marché: Articles de sport
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-07 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: commande.publique@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-122372 (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de l'Ain
Numéro de référence:
2025175A
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
En complément de l'article 5.1.12 du présent avis, la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation, sauf pour les échantillons dont les conditions de transmission sont précisées dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée (à l'exclusion des échantillons). Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation pour plus de détails)
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Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Écriture et papeterie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Écriture et papeterie
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 20 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Textile
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Textile
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 55 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.
Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Équipements et loisirs
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Équipements et loisirs
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 50 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.
Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Gobelets
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Gobelets
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 5 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.
Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Articles de sport
Description du marché: Articles de sport
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 20 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.
Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-07 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
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Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables annuellement dans les conditions figurant au contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national:
65051
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: commande.publique@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
98521404-C503-AE06-14A785108863C5BA
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-122372 (2026-02-19)
Avis de marché (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
80 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-13 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-13 12:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 122372-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a6746051-642c-4761-b63a-126efcd259f9-01
Source: OJS 2026/S 044-148757 (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
80 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-13 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-13 12:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 122372-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
D4FAD2B1-B593-091F-3045BDB2CE9EB937
Organe de révision
D4FAD29A-0495-6EC2-4E1BE73A648E9EF1
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 13/04/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 12h01 au plus tard. Lire 13/04/2026 à 12h01 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: a6746051-642c-4761-b63a-126efcd259f9-01
Source: OJS 2026/S 044-148757 (2026-03-02)
Avis d'attribution de marché (2026-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de l'Ain
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-22 📅
Titre: écriture et papeterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: VENDREDI 13
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rue Louis Lumière
Code postal: 81500
Commune postale: Lavaur
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl stilc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Ter Rue Marcel Paul - Zi Dumès
Code postal: 33210
Commune postale: Langon
Région: Gironde 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lignes directes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 - 17 Rue Emile Zola
Code postal: 69150
Commune postale: Decines
Région: Rhône 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2026/S 129-470987 (2026-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de l'Ain
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025175a1
Date de conclusion du contrat: 2026-06-22 📅
Titre: écriture et papeterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: VENDREDI 13
Numéro d'enregistrement national:
1782143-1-1-1
Adresse postale: 14 Rue Louis Lumière
Code postal: 81500
Commune postale: Lavaur
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl stilc
Numéro d'enregistrement national:
1782143-1-2-1
Adresse postale: 2 Ter Rue Marcel Paul - Zi Dumès
Code postal: 33210
Commune postale: Langon
Région: Gironde 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1782143-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Lignes directes
Numéro d'enregistrement national:
1782143-1-4-1
Adresse postale: 15 - 17 Rue Emile Zola
Code postal: 69150
Commune postale: Decines
Région: Rhône 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1782143-1-5-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
accords-cadres à bons de commandes :
Lot 1 : maximum 20 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
Lot 2 : maximum 55 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
Lot 3 : maximum 50 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
Lot 4 : maximum 5 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
Lot 5 : maximum 20 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
Les montants inscrits aux articles 6, 6.1 et 6.1.2 correspondent aux montants maximum Ht pour la durée totale de chaque lot.
Les montants du Dqe ayant servi au jugement des offres sont les suivants :
Lot 1 : 7 680,00 euro(s) Ht annuel
Lot 2 : 27 740,00 euro(s) Ht annuel
Lot 3 : 14 067,50 euro(s) Ht annuel
Lot 4 : 350,00 euro(s) Ht annuel
Lot 5 : 4 385,00 euro(s) Ht annuel
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
2B8E0089-CDA5-DA9F-3CF0F1C1E350EEAE
Organe de révision
2B8E007A-FFEF-587F-88837E53593433FC
Source: OJS 2026/S 129-470987 (2026-07-06)
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