Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de l'Ain

Département de l'Ain

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En complément de l'article 5.1.12 du présent avis, la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation, sauf pour les échantillons dont les conditions de transmission sont précisées dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée (à l'exclusion des échantillons). Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation pour plus de détails)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-19 Avis de marché
2026-03-02 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de l'Ain
Numéro de référence: 2025175A
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En complément de l'article 5.1.12 du présent avis, la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation, sauf pour les échantillons dont les conditions de transmission sont précisées dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée (à l'exclusion des échantillons). Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation pour plus de détails)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Écriture et papeterie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Écriture et papeterie
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 20 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Textile
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Textile
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 55 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle. Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Équipements et loisirs
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Équipements et loisirs
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 50 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle. Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Gobelets
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Gobelets
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 5 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle. Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Articles de sport
Description du marché: Articles de sport
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 20 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle. Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-07 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
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Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables annuellement dans les conditions figurant au contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national: 65051
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: commande.publique@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 98521404-C503-AE06-14A785108863C5BA
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-122372 (2026-02-19)
Avis de marché (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
80 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-13 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-13 12:01:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 122372-2026

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D4FAD2B1-B593-091F-3045BDB2CE9EB937
Organe de révision
D4FAD29A-0495-6EC2-4E1BE73A648E9EF1

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 13/04/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 12h01 au plus tard. Lire 13/04/2026 à 12h01 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a6746051-642c-4761-b63a-126efcd259f9-01
Source: OJS 2026/S 044-148757 (2026-03-02)
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