Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En complément de l'article 5.1.12 du présent avis, la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation, sauf pour les échantillons dont les conditions de transmission sont précisées dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée (à l'exclusion des échantillons). Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation pour plus de détails)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.
Avis de marché (2026-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de l'Ain
Numéro de référence: 2025175A
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
En complément de l'article 5.1.12 du présent avis, la transmission des plis par voie électronique est...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
En complément de l'article 5.1.12 du présent avis, la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation, sauf pour les échantillons dont les conditions de transmission sont précisées dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée (à l'exclusion des échantillons). Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation pour plus de détails)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Écriture et papeterie”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 20 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 20 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Textile”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 55 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 55 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.
Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Équipements et loisirs”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 50 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 50 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.
Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Gobelets”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 5 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 5 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.
Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Articles de sport”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 20 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum de 20 000 euros Ht pour la période initiale, et chaque période de reconduction éventuelle.
Contrairement à l'article 5.1.3 du présent avis, l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions prévues au cahier des charges
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables annuellement dans les conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables annuellement dans les conditions figurant au contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national: 65051
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ain.fr📧
Téléphone: 0474506314📞
URL: https://www.ain.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 98521404-C503-AE06-14A785108863C5BA
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 985213F4-9C6A-43C0-84E5C1443CF7E3C7
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf article L551-1 du Code de justice administrative” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-122372 (2026-02-19)
Avis de marché (2026-03-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-13 12:01:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D4FAD2B1-B593-091F-3045BDB2CE9EB937
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D4FAD29A-0495-6EC2-4E1BE73A648E9EF1
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 13/04/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 12h01 au plus tard. Lire 13/04/2026 à 12h01 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 044-148757 (2026-03-02)