Montant HT minimum pour un an : 150 000 euro(s) HT , pour la durée totale du contrat : 600 000 euro(s) H.T. Montant maximum pour un an : 400 000 euro(s) HT ; pour la durée totale du contrat : 1 600 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et catalogues /tarifs. La valeur estimative totale correspond aux montants maximum pour 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-18.
Avis de marché (2026-02-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques toutes marques, accessoires et prestations pour l'ensemble des véhicules et engins du Département de l'Ain
Numéro de référence: 2026019A
Brève description:
“Montant HT minimum pour un an : 150 000 euro(s) HT , pour la durée totale du contrat : 600 000 euro(s) H.T.
Montant maximum pour un an : 400 000 ...”
Brève description
Montant HT minimum pour un an : 150 000 euro(s) HT , pour la durée totale du contrat : 600 000 euro(s) H.T.
Montant maximum pour un an : 400 000 euro(s) HT ; pour la durée totale du contrat : 1 600 000 euro(s) HT
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et catalogues /tarifs.
La valeur estimative totale correspond aux montants maximum pour 4 ans
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT minimum pour un an : 150 000 euro(s) HT , pour la durée totale du contrat : 600 000 euro(s) H.T.
Montant maximum pour un an : 400 000 ...”
Description du marché
Montant HT minimum pour un an : 150 000 euro(s) HT , pour la durée totale du contrat : 600 000 euro(s) H.T.
Montant maximum pour un an : 400 000 euro(s) HT ; pour la durée totale du contrat : 1 600 000 euro(s) HT
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et catalogues /tarifs.
La valeur estimative totale correspond aux montants maximum pour 4 ans
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Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-09 📅
Date de fin: 2027-08-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-24 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Budget départemental
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national: 70020
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scprbm@ain.fr📧
Téléphone: 0474506314📞
URL: https://www.ain.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr🌏
“codes secondaires :
Cpv : 34352100-0 ; 34352300-2 ; 50116500-6
Les sous critères sont définis dans le dossier” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 5E4E033D-0E0E-CF82-731677ADA3FDB822
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 5E4E032D-FEA9-123B-524F8B7F6D288A93
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf article L551-1 du Code de justice administrative” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 035-117256 (2026-02-18)