Fourniture et pose d'équipements de cuisine collective pour les bâtiments du Département de l'Ain (3 lots)
Département de l'Ain
L'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum pour les 3 lots (1 800 000 euros HT), pour la durée totale des accords-cadres (durée initiale et périodes de reconduction)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-02 | Avis de marché |
| 2025-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'équipements de cuisine collective pour les bâtiments du Département de l'Ain (3 lots)
Numéro de référence: 2025130A
Brève description:
“L'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de cuisine 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“laverie - inox”
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (800 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée...”
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Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“cuisson”
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (600 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“froid”
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (400 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-09 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national: 70020
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scprbm@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
Fax: 0474506323 📠
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 67586307-A78D-6C23-E409627A9405B484
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 675862F8-DA25-57B4-EF0DDFCA1DC7BFBC
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf article L551-1 du Code de justice administrative”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574594 (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'équipements de cuisine collective pour les bâtiments du Département de l'Ain (3 lots)
Numéro de référence: 2025130A
Brève description:
“L'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de cuisine 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“laverie - inox”
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (800 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée...”
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“cuisson”
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (600 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“froid”
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (400 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-09 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national: 70020
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scprbm@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
Fax: 0474506323 📠
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 67586307-A78D-6C23-E409627A9405B484
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 675862F8-DA25-57B4-EF0DDFCA1DC7BFBC
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf article L551-1 du Code de justice administrative”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574594 (2025-09-02)
Avis d'attribution de marché (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025130a1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Fourniture et pose d'équipements de cuisine collective pour les bâtiments du Département de l'Ain (3 lots)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets joseph sas
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-1-1
Adresse postale: 390 Avenue de Parme
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg En Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-3-1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 15D7B0CB-A405-D3B2-98BFFD5D5F7AD59A
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 15D7B0B7-AC32-F6D1-94A852DB877E5462
Source: OJS 2025/S 238-820610 (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025130a1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Fourniture et pose d'équipements de cuisine collective pour les bâtiments du Département de l'Ain (3 lots)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets joseph sas
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-1-1
Adresse postale: 390 Avenue de Parme
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg En Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-3-1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 15D7B0CB-A405-D3B2-98BFFD5D5F7AD59A
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 15D7B0B7-AC32-F6D1-94A852DB877E5462
Source: OJS 2025/S 238-820610 (2025-12-09)
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