Fourniture et pose d'équipements de cuisine collective pour les bâtiments du Département de l'Ain (3 lots)

Département de l'Ain

L'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum pour les 3 lots (1 800 000 euros HT), pour la durée totale des accords-cadres (durée initiale et périodes de reconduction)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-02 Avis de marché
2025-12-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'équipements de cuisine collective pour les bâtiments du Département de l'Ain (3 lots)
Numéro de référence: 2025130A
Brève description:
L'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum pour les 3 lots (1 800 000 euros HT), pour la durée totale des accords-cadres (durée initiale et périodes de reconduction)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de cuisine 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: laverie - inox
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: laverie - inox
Informations complémentaires:
Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (800 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction)
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: département de l'Ain
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: cuisson
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: cuisson
Informations complémentaires:
Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (600 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: froid
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: froid
Informations complémentaires:
Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (400 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-09 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-09 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publiqueEn cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s) * La signature est facultative à la remise du pli, néanmoins il est recommandé de signer ce document à ce stade. Le candidat susceptible d'être retenu devra remettre ce document signé électroniquement
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Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget départemental. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national: 70020
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: scprbm@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
Fax: 0474506323 📠
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 67586307-A78D-6C23-E409627A9405B484
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574594 (2025-09-02)
Avis d'attribution de marché (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 800 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025130a1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Fourniture et pose d'équipements de cuisine collective pour les bâtiments du Département de l'Ain (3 lots)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets joseph sas
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-1-1
Adresse postale: 390 Avenue de Parme
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg En Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Froid et machines sas
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-1-2
Adresse postale: 11 rue Lieutenant Roland
Code postal: 01460
Commune postale: Montreal La Cluse

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-2-1
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-2-2

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-3-1
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Numéro d'enregistrement national: 1698597-1-3-2

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 574594-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 15D7B0CB-A405-D3B2-98BFFD5D5F7AD59A
Organe de révision
15D7B0B7-AC32-F6D1-94A852DB877E5462
Source: OJS 2025/S 238-820610 (2025-12-09)