Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain

Département de l'Ain

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-25	Avis de marché
2026-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain
Numéro de référence: 2025093A
Brève description:

Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de bibliothèques 📦
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Abonnement, diffusion et écoute en ligne de musique
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Abonnement, diffusion et écoute en ligne de musique
Informations complémentaires:

Le montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire Joue correspond au montant maximum Ht pour la durée totale du lot

Produits/services supplémentaires:

Services d'abonnement 📦

Services de bibliothèques 📦

Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Ville: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2026 jusqu' au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande
Informations complémentaires:

Le montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire Joue correspond au montant maximum Ht pour la durée totale du lot

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Abonnement, diffusion et consultation en ligne de presse
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Abonnement, diffusion et consultation en ligne de presse
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-06 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont ajustables annuellement dans les conditions figurant au contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours. Modalités de financement : budget départemental. Source des motifs d'exclusion : Document de marché

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national: 65051
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: commande.publique@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
Fax: 0474506323 📠
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum pour chaque lot. Le montant figurant à l'article 2.1.3 du formulaire Joue correspond au montant maximum Ht pour la durée totale du contrat tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les variantes sont interdites. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur https://marchespublics.ain.fr/. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation (Rc) pour plus de détails)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: C2CC103A-FAA2-387B-8754725E12F9715F
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-555797 (2025-08-25)

Avis d'attribution de marché (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 560 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025093a1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-22 📅
Titre: Abonnement, diffusion et écoute en ligne de musique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Apache network - musicme pro
Numéro d'enregistrement national: 1691752-1-1-1
Adresse postale: 47 Rue Marcel Dassault
Code postal: 92514
Commune postale: Boulogne Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Arte france developpement
Numéro d'enregistrement national: 1691752-1-2-1
Adresse postale: 8 Rue Marceau
Code postal: 92130
Commune postale: Issy Les Moulineaux

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Cafeyn - lekiosque.fr sas
Numéro d'enregistrement national: 1691752-1-3-1
Adresse postale: 26 Rue Laffitte
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 555797-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Accord-cadre à bons de commande, pour le lot 1 : avec un minimum = 4 000,00 euro(s) Ht et un maximum = 20 000,00 euro(s) Ht, pour le lot 2 : avec un minimum = 20 000,00 euro(s) Ht et un maximum = 80 000,00 euro(s) Ht, pour le lot 3 : avec un minimum = 4 000,00 euro(s) Ht et un maximum = 40 000,00 euro(s) Ht. Les montants minimum et maximum sont identiques pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Les montant inscrits aux articles 2.1.3,6 et 6.1.2 correspondent aux montants maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre. Le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres s'élève pour le lot 1 à 70 150,00 euro(s) Ht, pour le lot 2 à 208 552,97 euro(s) Ht et pour le lot 3 à 137 308,00 euro(s) Ht

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 9B6CC434-00E8-4C0F-024F786B23BC2E2B
Organe de révision
9B6CC421-D2E7-E7CE-3A653022AE6EBC77
Source: OJS 2026/S 012-038366 (2026-01-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)

Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels (11)

Services de bibliothèques et archives (3)