Avis de marché (2025-08-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain
Numéro de référence: 2025093A
Brève description:
“Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de bibliothèques📦
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Abonnement, diffusion et écoute en ligne de musique”
Informations complémentaires:
“Le montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire Joue ...”
Informations complémentaires
Le montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire Joue correspond au montant maximum Ht pour la durée totale du lot
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de bibliothèques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande”
Informations complémentaires:
“Le montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire Joue ...”
Informations complémentaires
Le montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire Joue correspond au montant maximum Ht pour la durée totale du lot
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Abonnement, diffusion et consultation en ligne de presse”
Informations complémentaires:
“Le montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire Joue...”
Informations complémentaires
Le montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire Joue correspond au montant maximum Ht pour la durée totale du lot
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Aucune clause de garantie...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont ajustables annuellement dans les conditions figurant au contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours.
Modalités de financement : budget départemental.
Source des motifs d'exclusion : Document de marché
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national: 65051
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ain.fr📧
Téléphone: 0474506314📞
Fax: 0474506323 📠
URL: https://www.ain.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr🌏
“Accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum pour chaque lot. Le montant figurant à l'article 2.1.3 du formulaire Joue correspond au montant...”
Accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum pour chaque lot. Le montant figurant à l'article 2.1.3 du formulaire Joue correspond au montant maximum Ht pour la durée totale du contrat tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les variantes sont interdites. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur https://marchespublics.ain.fr/. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation (Rc) pour plus de détails)
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: C2CC103A-FAA2-387B-8754725E12F9715F
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: C2CC1023-B491-5DE8-F970F905A073D565
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf article L551-1 du Code de justice administrative” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-555797 (2025-08-25)
Avis d'attribution de marché (2026-01-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025093a1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-22 📅
Titre: Abonnement, diffusion et écoute en ligne de musique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Apache network - musicme pro
Numéro d'enregistrement national: 1691752-1-1-1
Adresse postale: 47 Rue Marcel Dassault
Code postal: 92514
Commune postale: Boulogne Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Arte france developpement
Numéro d'enregistrement national: 1691752-1-2-1
Adresse postale: 8 Rue Marceau
Code postal: 92130
Commune postale: Issy Les Moulineaux
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cafeyn - lekiosque.fr sas
Numéro d'enregistrement national: 1691752-1-3-1
Adresse postale: 26 Rue Laffitte
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
“Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie...”
Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Accord-cadre à bons de commande, pour le lot 1 : avec un minimum = 4 000,00 euro(s) Ht et un maximum = 20 000,00 euro(s) Ht, pour le lot 2 : avec un minimum = 20 000,00 euro(s) Ht et un maximum = 80 000,00 euro(s) Ht, pour le lot 3 : avec un minimum = 4 000,00 euro(s) Ht et un maximum = 40 000,00 euro(s) Ht.
Les montants minimum et maximum sont identiques pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Les montant inscrits aux articles 2.1.3,6 et 6.1.2 correspondent aux montants maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre.
Le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres s'élève pour le lot 1 à 70 150,00 euro(s) Ht, pour le lot 2 à 208 552,97 euro(s) Ht et pour le lot 3 à 137 308,00 euro(s) Ht
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 9B6CC434-00E8-4C0F-024F786B23BC2E2B
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9B6CC421-D2E7-E7CE-3A653022AE6EBC77
Source: OJS 2026/S 012-038366 (2026-01-15)