Documentation pour la Bibliothèque départementale et les services du Département de l'Ain

Département de l'Ain

Date limite

Deadline 2026-07-02

Qui ?

• Département de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-22	Avis de marché

Avis de marché (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Documentation pour la Bibliothèque départementale et les services du Département de l'Ain
Numéro de référence: 2026048A
Brève description:

Documentation pour la Bibliothèque départementale et les services du Département de l'Ain

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 016 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Livres de fictions et documentaire pour la petite enfance et la jeunesse (y compris textes lus pour la jeunesse)
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:

Livres de fictions et documentaire pour la petite enfance et la jeunesse (y compris textes lus pour la jeunesse)

Informations complémentaires:

La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire Joue correspond au montant maximum Ht pour la durée totale du lot

Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Bibliothèque départementale de l'Ain
Code postal: 01003
Ville: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu' au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations et fournitures associées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de la livraison et impacts environnementaux directement liés à l'exécution de la prestation
Rabais consenti
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Livres de fictions et documentaire pour les adultes (hors grands caractères et textes lus)
Valeur estimée hors TVA: 656 000 EUR 💰
Description du marché:

Livres de fictions et documentaire pour les adultes (hors grands caractères et textes lus)

Informations complémentaires:

La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire Joue correspond au montant maximum Ht pour la durée totale du lot

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: DVD fiction et documentaire adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: DVD fiction et documentaire adultes et jeunesse
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Livres en « grands caractères » et documents fonds « bibliothèque inclusive »
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Livres en « grands caractères » et documents fonds « bibliothèque inclusive »
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Acquisition de documents pour les services du Département de l'Ain
Description du marché: Acquisition de documents pour les services du Département de l'Ain
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-02 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-02 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les lots n°1, 2 et 3, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont ajustables dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulières. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social pour les lots n°1 et 2 et environnemental pour tous les lots détaillées au cahier des clauses administratives particulières. Modalités de financement : Budget départemental

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national: 65051
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: commande.publique@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accords cadres à bons de commande sans minimum mais avec maximum pour chaque lot. Le montant figurant à l'article 2.1.3 du formulaire Joue correspond au montant maximum Ht pour la durée totale du contrat tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les variantes sont interdites. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur https://marchespublics.ain.fr/. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation (Rc) pour plus de détails)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1BEE96D3-E3C0-9140-A40D05BD6CD86800
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 099-354935 (2026-05-22)

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