Services d'assurance
Commune de Craponne
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché public de prestation de services en assurances. Marché public de prestation de services en assurances, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (article 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché est divisé en cinq lots. A titre indicatif, l'exécution du marché commencera à partir du 1er janvier 2010 et prendra fin le 31.12.2014.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2009-08-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-08-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2009-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché public de prestation de services en assurances. Marché public de prestation de services en...”
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Lieu d'exécution
fr716 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Craponne
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.quickprint.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-08-07 📅
Date de réception: 2009-08-05 📅
Date d'envoi: 2009-08-05 📅
Date limite de soumission: 2009-10-01 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 219794-2009
Numéro JO-S: 150/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances 📦
Source: OJS 2009/S 150-219794 (2009-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché public de prestation de services en assurances. Marché public de prestation de services en...”
Lieu d'exécution
fr716 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Craponne
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.quickprint.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-08-07 📅
Date de réception: 2009-08-05 📅
Date d'envoi: 2009-08-05 📅
Date limite de soumission: 2009-10-01 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 219794-2009
Numéro JO-S: 150/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances 📦
Source: OJS 2009/S 150-219794 (2009-08-05)
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