Services liés aux déchets et aux ordures
Communaute de communes du Pays de L'Arbresle
Exploitation des déchèteries de Fleurieux-sur-l'Arbresle et de Courzieu (Rhône). Le marché porte sur l'exploitation des 2 déchèteries du Pays de l'arbresle qui regroupe 18 communes et 35 240 habitants. L'une est située à Fleurieux-sur-l'Arbreslee et l'autre à Courzieu (mise en service depuis février 2008). En 2009 elles ont accueilli 88 000 entrées pour plus de 10 000 tonnes de déchets collectés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2010-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte de déchets solides urbains
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Exploitation d'une décharge
- • Travaux de construction d'égouts › Station de transfert des déchets
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-04-14 | Avis de marché |
| 2010-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2010-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Texte intégral:
Lieu d'exécution
fr716 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute de communes du Pays de L'Arbresle
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-pays-arbresle.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-04-16 📅
Date d'envoi: 2010-04-14 📅
Date limite de soumission: 2010-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 110925-2010
Numéro JO-S: 74/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Station de transfert des déchets 📦
Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Exploitation d'une décharge 📦
Source: OJS 2010/S 074-110925 (2010-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Texte intégral:
Exploitation des déchèteries de Fleurieux-sur-l'Arbresle et de Courzieu (Rhône). Le marché porte sur l'exploitation des 2 déchèteries du Pays de l'arbresle qui regroupe 18 communes et 35 240 habitants. L'une est située à Fleurieux-sur-l'Arbreslee et l'autre à Courzieu (mise en service depuis février 2008). En 2009 elles ont accueilli 88 000 entrées pour plus de 10 000 tonnes de déchets collectés.
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fr716 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute de communes du Pays de L'Arbresle
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-pays-arbresle.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-04-16 📅
Date d'envoi: 2010-04-14 📅
Date limite de soumission: 2010-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 110925-2010
Numéro JO-S: 74/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Station de transfert des déchets 📦
Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Exploitation d'une décharge 📦
Source: OJS 2010/S 074-110925 (2010-04-14)
Avis d'attribution de marché (2010-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-04 📅
Date d'envoi: 2010-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 263088-2010
Numéro JO-S: 172/2010
Se réfère à l'avis: 110925-2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Sita Mos 163 rue Marcel Merieux 69280 Sainte Consorce FRANCE
Source: OJS 2010/S 172-263088 (2010-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-04 📅
Date d'envoi: 2010-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 263088-2010
Numéro JO-S: 172/2010
Se réfère à l'avis: 110925-2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Sita Mos 163 rue Marcel Merieux 69280 Sainte Consorce FRANCE
Source: OJS 2010/S 172-263088 (2010-09-02)
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