Élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du pays de l'Arbresle
Communaute de communes du Pays de L'Arbresle
Élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du pays de l'Arbresle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aralep
- • Hydratec Setec
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-16 | Avis de marché |
| 2020-11-04 | Informations complémentaires |
| 2021-02-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2037
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de l'Arbresle
Adresse postale: 117 rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelarbresle.fr 🌏
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499042
Numéro JO-S: 205
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une année.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pays de l'Arbresle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 20:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché pourra être renouvelé un an.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 205-499042 (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2037
Brève description:
Élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du pays de l'Arbresle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de l'Arbresle
Adresse postale: 117 rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelarbresle.fr 🌏
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499042
Numéro JO-S: 205
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description:
Élaboration d'un schéma directeur de gestion des eaux pluviales sur le territoire du Pays de l'Arbresle (69).
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une année.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pays de l'Arbresle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 20:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché pourra être renouvelé un an.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 205-499042 (2020-10-16)
Informations complémentaires (2020-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes pays de l'Arbresle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-536066
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-499042
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2020/S 218-536066 (2020-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes pays de l'Arbresle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-536066
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-499042
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2020/S 218-536066 (2020-11-04)
Avis d'attribution de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2037000
Brève description: Schéma directeur de gestion des eaux pluviales.
Valeur totale du marché: 312 540 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de L'Arbresle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-099613
Numéro JO-S: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom: Hydratec Setec
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Aralep
Commune postale: Villeurbanne
Valeur totale du marché: 312 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2021/S 040-099613 (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2037000
Brève description: Schéma directeur de gestion des eaux pluviales.
Valeur totale du marché: 312 540 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de L'Arbresle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-099613
Numéro JO-S: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom: Hydratec Setec
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Aralep
Commune postale: Villeurbanne
Valeur totale du marché: 312 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2021/S 040-099613 (2021-02-22)
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