Entretien des espaces verts communautaires
Communaute de communes du Pays de L'Arbresle
Prestation d'entretien des espaces verts de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-05 | Avis de marché |
| 2020-03-31 | Informations complémentaires |
| 2020-08-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2009
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de l'Arbresle
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Contact
Adresse Internet: http://paysdelarbresle.fr 🌏
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date limite de soumission: 2020-04-12 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Date de début: 2020-05-18 📅
Date de fin: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-113885
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Ce lot comporte une clause d'insertion de 150 heures/an.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 115 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des zones d'activité
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts des zones d'activité.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Entretien des sites pour le service patrimoine
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: Ce lot comporte une clause d'insertion de 150 heures/an.
Intitulé du lot: Entretien des sites pour le service assainissement collectif — marché réservé à des structures d'insertion
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts des sites du service assainissement collectif.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois 1 an.
Informations complémentaires: Ce marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique.
Intitulé du lot: Entretien des sites pour le service eaux pluviales — marché réservé à des entreprises adaptées
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des sites pour le service eaux pluviales.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Les lots 3 et 4 sont réservés.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Le lot 2 comporte une clause d'insertion.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 20:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre Jean Zannettacci
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 048-113885 (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2009
Brève description:
Prestation d'entretien des espaces verts de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de l'Arbresle
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Contact
Adresse Internet: http://paysdelarbresle.fr 🌏
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date limite de soumission: 2020-04-12 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Date de début: 2020-05-18 📅
Date de fin: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-113885
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Ce lot comporte une clause d'insertion de 150 heures/an.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 115 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des zones d'activité
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts des zones d'activité.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Entretien des sites pour le service patrimoine
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien des espaces verts pour le patrimoine de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle.
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Ce lot comporte une clause d'insertion de 150 heures/an.
Intitulé du lot: Entretien des sites pour le service assainissement collectif — marché réservé à des structures d'insertion
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts des sites du service assainissement collectif.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois 1 an.
Informations complémentaires: Ce marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique.
Intitulé du lot: Entretien des sites pour le service eaux pluviales — marché réservé à des entreprises adaptées
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des sites pour le service eaux pluviales.
Informations complémentaires:
Le marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Les lots 3 et 4 sont réservés.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Le lot 2 comporte une clause d'insertion.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 20:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre Jean Zannettacci
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— le lot 2 comporte une clause d'insertion précisée dans le RC;
— le lot 3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique;
— le lot 4 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 048-113885 (2020-03-05)
Informations complémentaires (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts communautaires.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pays de l'Arbresle
Adresse postale: http://paysdelarbresle.fr, http://marches-ccpa.omnikles.com
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-04-27 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157960
Se réfère à l'avis: 2020/S 048-113885
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts communautaires.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pays de l'Arbresle
Adresse postale: http://paysdelarbresle.fr, http://marches-ccpa.omnikles.com
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-04-27 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157960
Se réfère à l'avis: 2020/S 048-113885
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
La date de début du marché est reportée au 2.6.2020.
Modification de la section IV.2.2) et 2.7).
Source: OJS 2020/S 066-157960 (2020-03-31)
Avis d'attribution de marché (2020-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-13 📅
Date de publication: 2020-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 159-388521
Numéro JO-S: 159
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-15 📅
Nom: Rhône Insertion Environnement
Commune postale: Dardilly
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 215 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 159-388521 (2020-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-13 📅
Date de publication: 2020-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 159-388521
Numéro JO-S: 159
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des zones d'activité.
Entretien des sites pour le service patrimoine.
Entretien des sites pour le service assainissement collectif — marché réservé à des structures d'insertion.
Entretien des sites pour le service eaux pluviales — marché réservé à des entreprises adaptées.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-15 📅
Nom: Rhône Insertion Environnement
Commune postale: Dardilly
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 215 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 159-388521 (2020-08-13)
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