Exploitation des déchèteries
Communaute de communes du Pays de L'Arbresle
Exploitation des 3 déchèteries de la communauté de communes du Pays de L'Arbresle Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des déchèteries
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Exploitation d'une décharge 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Exploitation d'une décharge 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Courzieu et Fleurieux sur L'Arbresle
Code postal: 69690
Ville: Courzieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Date de fin: 2033-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-07 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sain Bel
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-07 00:00:00 📅
Lieu: Sain Bel
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 117 Rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Zannettacci Pierre-Jean
Courrier électronique: commande.publique@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: 0474016890 📞
URL: https://www.paysdelarbresle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1696371 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1696371 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574683 (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des déchèteries
Numéro de référence:
2537
Brève description:
Exploitation des 3 déchèteries de la communauté de communes du Pays de L'Arbresle
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Exploitation d'une décharge 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1696371
Produits/services supplémentaires: Exploitation d'une décharge 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Courzieu et Fleurieux sur L'Arbresle
Code postal: 69690
Ville: Courzieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Date de fin: 2033-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-07 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sain Bel
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-07 00:00:00 📅
Lieu: Sain Bel
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Numéro d'enregistrement national:
87175
Adresse postale: 117 Rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Zannettacci Pierre-Jean
Courrier électronique: commande.publique@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: 0474016890 📞
URL: https://www.paysdelarbresle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1696371 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1696371 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
630DE724-D916-762C-FAE54F0791142A71
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
630DE734-A8A0-5DF5-76357FE4929C77CC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574683 (2025-09-02)
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