Travaux de voirie / mobilité
Communaute de communes du Pays de L'Arbresle
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de réparation, de réaménagement ou de création de voirie (tous corps associés).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-01 | Avis de marché |
| 2025-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de voirie / mobilité
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux sur les communes de BULLY, DOMMARTIN, EVEUX, FLEURIEUX SUR L’ARBRESLE, LENTILLY, SAINT GERMAIN SUR L’ARBRESLE, SARCEY, SAVIGNY
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 117 rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Ville: L’arbresle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux sur les communes de L’ARBRESLE, BESSENAY, BIBOST, CHEVINAY, COURZIEU, SAIN BEL, SAINT PIERRE LA PALUD, SAINT JULIEN SUR BIBOST, SOURCIEUX LES MINES
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du pays de l'arbresle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 117 RUE PIERRE PASSEMARD
Code postal: 69210
Commune postale: L’arbresle
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre Jean ZANNETTACCI
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
Fax: +33 474015216 📠
URL: http://www.paysdelarbresle.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-570919 (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de voirie / mobilité
Numéro de référence:
PPP1L4-253/5131/2542
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de réparation, de réaménagement ou de création de voirie (tous corps associés).
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2542_1
Titre: Travaux sur les communes de BULLY, DOMMARTIN, EVEUX, FLEURIEUX SUR L’ARBRESLE, LENTILLY, SAINT GERMAIN SUR L’ARBRESLE, SARCEY, SAVIGNY
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux sur les communes de BULLY, DOMMARTIN, EVEUX, FLEURIEUX SUR L’ARBRESLE, LENTILLY, SAINT GERMAIN SUR L’ARBRESLE, SARCEY, SAVIGNY
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de Communes
Adresse postale: 117 rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Ville: L’arbresle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2542 2_2
Titre: Travaux sur les communes de L’ARBRESLE, BESSENAY, BIBOST, CHEVINAY, COURZIEU, SAIN BEL, SAINT PIERRE LA PALUD, SAINT JULIEN SUR BIBOST, SOURCIEUX LES MINES
Description du marché:
Travaux sur les communes de L’ARBRESLE, BESSENAY, BIBOST, CHEVINAY, COURZIEU, SAIN BEL, SAINT PIERRE LA PALUD, SAINT JULIEN SUR BIBOST, SOURCIEUX LES MINES
Durée de l'accord: 43 mois Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du pays de l'arbresle
Numéro d'enregistrement national:
24690062500095
Adresse postale: 117 RUE PIERRE PASSEMARD
Code postal: 69210
Commune postale: L’arbresle
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre Jean ZANNETTACCI
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
Fax: +33 474015216 📠
URL: http://www.paysdelarbresle.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lyon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-570919 (2025-09-01)
Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur estimée hors TVA: 14 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: dd05d081-0d13-4ffa-8d59-2e8c48aaa516-01
Source: OJS 2025/S 173-589755 (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
PPP1L4-253/5136/2542
Valeur estimée hors TVA: 14 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie (Fourniture d'une Garantie à Première Demande (GPD) pour des travaux supérieurs ou égaux à 50 000 € HT)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Les candidats peuvent présenter des offres pour tous les lots MAIS un maximum de 1 lot sera attribué à chaque candidat. Dans l'acte d'engagement, les candidats qui soumissionneront aux 2 lots indiquent l'ordre de priorité dans leurs choix. Si un candidat est classé le mieux disant sur 2 lots, seul le lot qu'il aura indiqué comme ayant sa préférence lui sera attribué.
Afficher plus
Les documents du marché ont été modifiés le 09/09/25. Les conditions d'attribution sont changées : chaque candidat ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: dd05d081-0d13-4ffa-8d59-2e8c48aaa516-01
Source: OJS 2025/S 173-589755 (2025-09-09)
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