Entretien des espaces verts
Communaute de communes du Pays de L'Arbresle
Entretien des espaces verts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
Brève description: Entretien des espaces verts
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : ZA et espaces publics communautaires
Description du marché: Lot n°1 : ZA et espaces publics communautaires
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de Communes
Adresse postale: 117 rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Ville: L’arbresle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Bâtiments
Description du marché: Lot n°2 : Bâtiments
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Assainissement collectif
Description du marché: Lot n°3 : Assainissement collectif
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Eaux pluviales
Description du marché: Lot n°4 : Eaux pluviales
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du pays de l'arbresle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 117 RUE PIERRE PASSEMARD
Code postal: 69210
Commune postale: L’arbresle
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre Jean ZANNETTACCI
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
Fax: +33 474015216 📠
URL: http://www.paysdelarbresle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 228-712689 (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
PPP1L4-192/4210/2428
Brève description: Entretien des espaces verts
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2428_1
Titre: Lot n°1 : ZA et espaces publics communautaires
Description du marché: Lot n°1 : ZA et espaces publics communautaires
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de Communes
Adresse postale: 117 rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Ville: L’arbresle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2428_2
Titre: Lot n°2 : Bâtiments
Description du marché: Lot n°2 : Bâtiments
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2428_3
Titre: Lot n°3 : Assainissement collectif
Description du marché: Lot n°3 : Assainissement collectif
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2428_4
Titre: Lot n°4 : Eaux pluviales
Description du marché: Lot n°4 : Eaux pluviales
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration d'effectifs
- Liste des moyens techniques
- Certificats de qualifications professionnelles
- Références de services similaires
- Attestation d'assurance
- Déclaration de chiffre d'affaires
Liste et brève description des conditions:
Le candidat devra remettre les formulaires DC1 et DC2. Il peut également présenter sa candidature sous forme d’un Document Unique de Marché Européen (DUME).
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du pays de l'arbresle
Numéro d'enregistrement national:
24690062500012
Adresse postale: 117 RUE PIERRE PASSEMARD
Code postal: 69210
Commune postale: L’arbresle
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre Jean ZANNETTACCI
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
Fax: +33 474015216 📠
URL: http://www.paysdelarbresle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les lots n°1 et n°2 intègrent des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en place d’un lot en application de l’article L2113-13 du Code de la commande publique. Le lot n°3 sera par conséquent réservé aux Structures d’Insertion par l’Activité Économique.
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 228-712689 (2024-11-20)
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