IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION

Communaute de communes du Pays de L'Arbresle

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Impression des documents de communication sur supports papier et autres supports.<br/>

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-20 Avis de marché
2026-03-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression de documents de communication
Reference number: 2546
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”    Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Services d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“IMPRESSION SUR SUPPORTS PAPIER”
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“IMPRESSION SUR AUTRES SUPPORTS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les prix sont...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Numéro d'enregistrement national: 87175
Adresse postale: 117 Rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: 0474016890 📞
URL: https://www.paysdelarbresle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1725930 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 09D2DCC7-9E90-FA50-9A4638AFCF31F930
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 09D2DD1A-9F7C-5AC8-99CBE8A8A0DBFBE2
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 202-691515 (2025-10-20)
Avis d'attribution de marché (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix
Prix (pondération): 30

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2546001
Date de conclusion du contrat: 2026-01-29 📅
Titre: Impression De Documents De Communication
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Nord imprim
Numéro d'enregistrement national: 1725930-1-1-1
Adresse postale: 4 Rte De Godewaersvelde
Code postal: 59114
Commune postale: Steenvoorde
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Dupligrafic
Numéro d'enregistrement national: 1725930-1-2-1
Adresse postale: 20 Av Graham Bell
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Région: Seine-et-Marne 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 70F3EFF4-BBD8-078A-F9B594EC7D4DFBB3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 70F3F004-FF28-F53F-B90E571173D6DE86
Source: OJS 2026/S 047-161358 (2026-03-05)